Mission de maîtrise d'œuvre pour la requalification et l'aménagement des espaces publics des quartiers prioritaires Sabatier à Raismes et Schneider à Escaudain, Lourches et Roeulx

Communauté d'agglomération La Porte du Hainaut

Cette consultation est décomposée en 2 lots. Le lot 1 concerne le quartier Sabatier à Raismes et fait l'objet d'un groupement de commandes constitué par les pouvoirs adjudicateurs suivants: la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut et le Syndicat Intercommunal d'assainissement d'Anzin, Raismes, Beuvrages. Ce groupement permet notamment une coordination des travaux de requalification des espaces publics avec les travaux de remise en état des ouvrages de gestion des eaux usées et de gestion des eaux pluviales en ayant recours pour ces dernières aux techniques dites «alternatives». Le lot 2 n'est pas concerné par le groupement de commandes, il s'agit d'une requalification et de l'aménagement des espaces publics et de la friche du terril du quartier Schneider à escaudain lourches et Roeulx.
Il s'agit donc de confier à un (ou des) prestataire(s) une mission de maîtrise d'œuvre d'ouvrage d'infrastructure urbaine et d'aménagement paysager au sens de la loi MOP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération La Porte du Hainaut

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en génie civil

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-31	Avis de marché
2019-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en génie civil
Brève description:

Cette consultation est décomposée en 2 lots. Le lot 1 concerne le quartier Sabatier à Raismes et fait l'objet d'un groupement de commandes constitué par les pouvoirs adjudicateurs suivants: la Communauté d'agglomération de La Porte du Hainaut et le Syndicat Intercommunal d'assainissement d'Anzin, Raismes, Beuvrages. Ce groupement permet notamment une coordination des travaux de requalification des espaces publics avec les travaux de remise en état des ouvrages de gestion des eaux usées et de gestion des eaux pluviales en ayant recours pour ces dernières aux techniques dites «alternatives». Le lot 2 n'est pas concerné par le groupement de commandes, il s'agit d'une requalification et de l'aménagement des espaces publics et de la friche du terril du quartier Schneider à escaudain lourches et Roeulx. Il s'agit donc de confier à un (ou des) prestataire(s) une mission de maîtrise d'œuvre d'ouvrage d'infrastructure urbaine et d'aménagement paysager au sens de la loi MOP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération La Porte du Hainaut
Adresse postale: Site minier de Wallers Arenberg, rue Michel Rondet, BP 59
Commune postale: Wallers
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-porteduhainaut.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-porteduhainaut.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-31 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-055718
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

La mission de maîtrise d'œuvre loi MOP dont les éléments de mission sont: études préliminaires (EP), Avant-projet (AVP), projet (PRO), Assistance aux contrats de travaux (ACT), Visa des études d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET), Assistance aux opérations de réception (AOR) ainsi que des missions complémentaires dont notamment OPC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit donc de confier à un (ou des) prestataire(s) une mission de maîtrise d'œuvre d'ouvrage d'infrastructure urbaine et d'aménagement paysager au sens de la loi MOP.

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre requalification du Quartier Sabatier à Raismes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objet du présent lot sont passées sous la forme d'une groupement de commandes entre la CAPH et le SIARB. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'œuvre au sens de la loi MOP et de missions complémentaires dont notamment OPC. Elle vise à la mise en œuvre de l'opération de requalification et d'aménagement des espaces publics du quartier Sabatier à Raismes menée par la direction de l'habitat et du renouvellement urbain de la CAPH.

Durée de l'accord: 43 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre requalification du Quartier Schneider à Lourches Escaudain et Roeulx
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations objet du présent marché concernent les éléments de mission de maîtrise d'œuvre au sens de la loi MOP et les missions complémentaires dont notamment OPC. Elle vise à la mise en œuvre de l'opération de requalification et d'aménagement des espaces publics et de la friche du terril du quartier Schneider à Lourches Escaudain et Roeulx menée par la direction de l'habitat et du renouvellement urbain de la CAPH

Durée de l'accord: 31 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Quartier Sabatier à Raismes

Quartier Schneider à Lourches Escaudain et Roeulx

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) lettre de candidature ou formulaire DC1 permettant d'identifier le candidat. En cas de groupement, la lettre de candidature ou le formulaire DC1 doit indiquer l'ensemble des membres du groupement, l'identité du mandataire ainsi que la nature du groupement. Le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. L'opérateur économique portant la réalisation des travaux sera obligatoirement le mandataire

2) déclaration sur l'honneur visée à l'article 48-i du décret relatif aux marchés publics ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Situation économique et financière:

3) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles. Il est précisé qu'en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, le candidat est tenu de fournir les informations disponibles sur ces chiffres d'affaires;

4) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou moyen de preuve équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

À cette occasion le candidat ou le groupement présentera, pour le lot concerné, dans la limite de 3, ses expériences les plus significatives ou pertinentes déjà réalisées ou en cours de réalisation, ou des références professionnelles pour des missions similaires (opérations supérieurs à 5 000 000 EUR HT).les candidats devront justifier au minimum des compétences techniques et professionnelles suivantes:

— pour le lot 1:

—— architecture-urbanisme,

—— paysage,

—— voiries et réseaux divers,

—— écologie/biodiversité,

— pour le lot 2:

—— paysage (avec un paysagiste DPLG ou équivalent),

—— écologie/biodiversité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

— le présent avis sollicite les candidatures des opérateurs économiques. Le nombre de candidats invités à participer à soumissionner est de maximum 6 sauf si le nombre de candidatures est inférieur.

La sélection des candidats s'effectuera en fonction des critères indiqués ci-après.

— les critères de sélection des candidatures sont:

—— critère 1: capacités professionnelles appréciées au regard de la pertinence de la composition de l'équipe candidate et des moyens humains présentés (60 %),

—— critère 2: capacités techniques appréciées au regard des compétences et du savoir-faire de l'équipe présentée par le candidat (30 %),

—— critère 3: références analysées au regard notamment des 3 références les plus significatives pour les chantiers similaires (10 %).

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2019-03-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat intercommunal d'assainissement d'Anzin, Raismes, Beuvrages
Adresse postale: rue du Droit
Commune postale: Beuvrages
Code postal: 59192
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏
Courrier électronique: guillaume.siarb@nordnet.fr 📧
Adresse Internet: http://www.services.eaufrance.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres restreint au sens de l'article 69 du décret du 25.03.16.la durée prévisionnelle de chaque lot est:

— lot 1 Sabatier: 7 mois en phase étude, 36 mois en phase travaux,

— lot 2 Schneider: 7 mois en phase étude, 24 mois en phase travaux.

L'estimation prévisionnelle globale du lot 1 Sabatier: 13 462 000 EUR HT et celle du Lot 2 Schneider: 14 975 375 EUR HT.

Suite II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer: lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure avec les candidats ayant les capacités requises.

III.1) conditions de participation. Un opérateur peut soumissionner pour un ou plusieurs lots, il n'y a pas de limitation du nombre maximal de lots qui peuvent être attribués à un même opérateur.

e marché sera conclu avec une entreprise seule ou avec un groupement d'entreprises.

Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

— sélection des candidatures: ne seront pas admise en application de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats ne pouvant pas soumissionner à un marché en application des dispositions des articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou qui, le cas échéant après mise en œuvre des dispositions de l'alinéa premier de l'article 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces exigées ou qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes par rapport à l'objet du marché. En cas de groupement, chaque membre fournit tous les documents requis des candidats. Toutefois, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale.

Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché public de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

— modalités de remise des dossiers de candidature: par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://marchespublics.agglo-porteduhainaut.fr.

Dans son dossier de candidature, le candidat devra remettre une note présentant:

— la constitution de l'équipe précisant clairement, pour chaque membre, le rôle assuré avec organigramme indiquant les noms et qualifications professionnelles pertinentes des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du marché,

— le savoir-faire de l'équipe en matière de requalification de voiries et réseaux ainsi qu'en aménagement paysager en adéquation avec les compétences demandés,

—— architecture-urbanisme,

—— paysage,

—— voiries et réseaux divers,

—— écologie/Biodiversité.

Le présent avis sollicite les candidatures des opérateurs économiques. Les documents de la consultation, autres que le présent avis, seront communiqués aux seuls candidats admis à présenter une offre. Aucune remise de prestation n'est demandée ce qui justifie qu'aucune prime ne sera versée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy St-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 59542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 025-055718 (2019-01-31)

Avis d'attribution de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d'œuvre infrastructures pour la requalification et l'aménagement des espaces publics du quartier Sabatier à Raismes et du quartier Schneider à Escaudain, Lourches et Roeulx. Le lot 1 est passé en groupement de commandes entre la CAPH et le SIARB. La présente consultation est soumise à l'ordonnance n Elle est passée selon la procédure d'appel d'offres restreint en application de l'article 69 du décret relatif aux marchés publics.

Valeur totale du marché: 870 969 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 📅
Date de publication: 2019-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 147-362517
Se réfère à l'avis: 2019/S 025-055718
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Complément d'informations à la rubrique montant du marché: le lot 1 est passé en groupement de commande avec le SIARB, le montant total du marché pour la partie CAPH est de: 471 069 EUR HT. Le montant total du marché pour la partie SIARB est de: 410 144,22 EUR HT. La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du marché. La date de notification du marché est le 3.7.2019. Le contrat peut être consulté dans le respect secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à la CAPH — service commande publique — rue Michel Rondet — BP 59 — 59135 Wallers — Arenberg.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est passé en groupement de commandes entre la CAPH et le SIARB.

La présente consultation est soumise à l'ordonnance n

Elle est passée selon la procédure d'appel d'offres restreint en application de l'article 69 du décret relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre requalification du quartier Sabatier à Raismes
Brève description: Maîtrise d'œuvre requalification du quartier Sabatier à Raismes.
Intitulé du lot: Maîtrise d'œuvre requalification du quartier Schneider à Lourches Escaudain et Roeulx
Brève description:

Maîtrise d'œuvre requalification du quartier Schneider à Lourches Escaudain et Roeulx.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Nom: Seura Architectes
Adresse postale: 69 rue de la Fontaine au Roi
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Nom: Biotope
Adresse postale: 22 boulevard Mal Foch
Commune postale: Meze
Code postal: 34140
Pays: Hérault 🏙️
Nom: Verdi Nord Pas de Calais
Adresse postale: 80 rue de Marcq-en-Barœul
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Nom: Verdi Conseil Nord de France
Valeur totale du marché: 471 069 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Paysages
Adresse postale: 58 rue Nationale
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: Blau
Adresse postale: 2/1 rue Franklin
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59370
Nom: Qualivia ingénierie
Adresse postale: 72 rue Gutenberg
Code postal: 59800
Nom: Alfa environnement
Adresse postale: 4 B rue de Verdun
Commune postale: La Capelle-les-Boulogne
Code postal: 62360
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 425893.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Référence
Informations complémentaires

La date de conclusion du marché correspond à la date de signature du marché. La date de notification du marché est le 3.7.2019.

Le contrat peut être consulté dans le respect secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée à la CAPH — service commande publique — rue Michel Rondet — BP 59 — 59135 Wallers — Arenberg.

Source: OJS 2019/S 147-362517 (2019-07-29)

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