Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre — Saint-Paul à Lille
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre — Saint-Paul à Lille. Passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 alinéa 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2172-2 alinéa 1 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour les 3 lots, à un marché ordinaire d'une durée globale de 60 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la prestation comprenant les délais d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement. Il est précisé aux candidats que l'enveloppe financière prévisionnelle globale des travaux déterminée par le maître d'ouvrage avant le lancement de l'avis d'appel public à la concurrence du présent ouvrage s'élève à 8 000 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et...”
Titre
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre — Saint-Paul à Lille
19S0225
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre — Saint-Paul à Lille. Passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 alinéa 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2172-2 alinéa 1 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour les 3 lots, à un marché ordinaire d'une durée globale de 60 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la prestation comprenant les délais d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement. Il est précisé aux candidats que l'enveloppe financière prévisionnelle globale des travaux déterminée par le maître d'ouvrage avant le lancement de l'avis d'appel public à la concurrence du présent ouvrage s'élève à 8 000 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église du Sacré Cœur” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille.
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église du Sacré Cœur.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Amélioration des délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique,
— des modifications de marchés publics conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée indiquée ci-dessus correspond au montant prévisionnel des travaux du présent lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Pierre Saint-Paul” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Pierre Saint-Paul.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Michel” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Michel.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Ne peuvent participer à la consultation, directement ou indirectement, les personnes qui ont pris part à son organisation et à l'élaboration du programme,...”
Liste et brève description des conditions
Ne peuvent participer à la consultation, directement ou indirectement, les personnes qui ont pris part à son organisation et à l'élaboration du programme, les membres de leur famille, descendants ou ascendants et leurs collatéraux, leurs associés groupés ou ayant des intérêts professionnels communs.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au choix:
— protocole 1: les formulaires DC1, DC2 et DC4 joints au dossier de consultation,
— protocole 2: le document unique de marché européen.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Fiche de synthèse nº 1, pour chaque église, jointe au présent dossier:
— présentation de l'équipe complétée des noms, effectifs (en précisant le nombre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Fiche de synthèse nº 1, pour chaque église, jointe au présent dossier:
— présentation de l'équipe complétée des noms, effectifs (en précisant le nombre d'ingénieurs ou architectes, le nombre de techniciens et projeteurs, et autres),
— chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— domaine d'activité avec spécialisation éventuelle, qualification des membres du groupement justifiant des compétences et références tels qu'indiqués au paragraphe 3-7-2 «Participation des candidats réservée à une profession particulière», soit:
— architecture du patrimoine,
— bureau d'études techniques (restauration de patrimoine ancien et/ou édifices cultuels),
— économie de la construction.
Cette fiche de synthèse nº 1 sera accompagnée des certificats de qualification professionnelle, diplômes, attestation d'inscription à l'ordre des architectes et autres attestations professionnelles pour chaque participant.
Nota: le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Fiches de synthèse nº 2, pour chaque église, jointe au présent dossier, complétées des 5 principales références des 5 dernières années avec nom de l'opération de réhabilitation, mission (programme, concours, diagnostic, étude préalable ou préliminaire, études selon loi MOP, chantier), années de réalisation, mode de participation effectif (mandataire, cotraitant, sous-traitant, salarié), SHON, montant de travaux, maître d'ouvrage et caractéristiques principales. Cette fiche de synthèse sera remise pour chaque membre du groupement (une pour l'architecte, une pour le BET, une pour l'économiste).
Nota: ces fiches de synthèse devront impérativement être transmises en format Word.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui (sous-traitant, filiale, cotraitant ou autre). Dans ce cas, le candidat devra produire les mêmes documents concernant le ou les opérateurs économiques que ceux exigés des candidats par le pouvoir adjudicateur. En outre, il devra prouver au pouvoir adjudicateur qu'il aura effectivement la disposition de moyens de ces entités nécessaires à l'exécution du marché, par la production de l'engagement écrit de ces entités à cet effet.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les candidats devront disposer obligatoirement des compétences et références suivantes:
— architecture du patrimoine,
— bureau d'études techniques (avec...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les candidats devront disposer obligatoirement des compétences et références suivantes:
— architecture du patrimoine,
— bureau d'études techniques (avec références en patrimoine ancien et/ou cultuel),
— économie de la construction.
Les compétences ci-dessus sont obligatoires et seront clairement exprimées dans la candidature, sous peine d'exclusion. Le cas échéant, sous forme de cotraitance ou de sous-traitance. Le candidat remettra les moyens qu'il envisage de mettre en œuvre pour assurer cette mission: les compétences, références et formations qui permettent d'apprécier les qualités dans le domaine. Avec au minimum en personne physique justifiant des références précisées au paragraphe ci-avant:
— un architecte disposant de la qualification «architecture du patrimoine» ou de tout autre diplôme de niveau équivalent, ou justifiant d'une activité professionnelle régulière dans le domaine de la restauration du bâti ancien depuis au moins 10 années. Les candidats pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec architecte du patrimoine mandataire solidaire. La personne publique pourra donc, si le groupement est attributaire du marché, assurer une transformation entre ces 2 types de groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-07
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date d'ouverture des plis indiquée est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est postérieure à la date et à l'heure limites de remise des propositions.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“La mission qui sera confiée à l'équipe est une «mission de base» (APS-APD-PRO-ACT-EXE-VISA-DET-AOR) au sens de l'article R. 2431-1 et R. 2431-5 du code de...”
La mission qui sera confiée à l'équipe est une «mission de base» (APS-APD-PRO-ACT-EXE-VISA-DET-AOR) au sens de l'article R. 2431-1 et R. 2431-5 du code de la commande publique avec une mission complémentaire DIA. La mission DIA est décomposée en 2 étapes:
— récolement des données,
— analyse et propositions.
Les candidats peuvent déposer des offres pour un ou plusieurs lots. Les délais d'exécution des documents d'études et des travaux sont indiqués à l'acte d'engagement. Le candidat a la possibilité d'améliorer ces délais à l'acte d'engagement. Ceux-ci deviendront contractuels à l'issue de la notification du marché et il en sera tenu compte dans le jugement des offres. La remise des offres est subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Le candidat prendra contact avec chacun des représentants du maître d'ouvrage pour la visite de l'édifice dont il a la charge. La non visite du lieu ne pourra pas être opposée par les candidats lors de la remise des offres. Il est précisé que l'attestation de visite jointe au présent dossier de consultation, devra être présentée lors de la visite et intégrée à l'offre du candidat. En cas d'absence d'attestation, l'offre sera considérée comme incomplète et déclarée irrégulière. Les négociations sont interdites. Le délai minimum de validité des offres de 6 mois indiqué est également le délai maximum de validité. Les prestations,objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse courrier électronique qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
Source: OJS 2019/S 184-448327 (2019-09-20)
Avis d'attribution de marché (2020-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, place Augustin Laurent, CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et...”
Titre
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre-Saint-Paul à Lille
19S0225
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Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et...”
Brève description
Mission de maîtrise d'œuvre portant sur les travaux de mise hors d'eau et de sécurisation d'élévations des églises du Sacré Cœur, Saint-Michel et Saint-Pierre-Saint-Paul à Lille. Passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 alinéa 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2172-2 alinéa 1 du code de la commande publique, la consultation donne lieu, pour les trois lots, à un marché ordinaire d'une durée globale de 60 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la prestation comprenant les délais d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 553 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église du Sacré Cœur” Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure:
— des marchés de prestations similaires conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;
— des modifications de marchés publics conformément aux dispositions de l'article R. 2194-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant prévisionnel de travaux de 1 500 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Pierre-Saint-Paul” Description
Description du marché:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Pierre-Saint-Paul.”
Informations complémentaires: Montant prévisionnel de travaux de 4 500 000 EUR.
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Michel” Description
Informations complémentaires: Montant prévisionnel de travaux de 2 000 000 EUR.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-448327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S0225DCP01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église du Sacré Cœur”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: 1090 Architectes (mandataire du groupement)
Adresse postale: 7 rue de Malte
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://1090architectes.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Laurent Taillandier (cotraitant)
Adresse postale: bât C — cours Goudouli
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://Laurenttaillandier.fr🌏
Nom: Sibeo Ingénierie (cotraitant)
Adresse postale: 91 rue de Turenne
Code postal: 75003
URL: http://www.sibeo-ingenierie.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 19S0225DCP02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Pierre-Saint-Paul” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 19S0225DCP03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Mission de mise hors d'eau pour les travaux de mise hors d'eau de l'église Saint-Michel”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: 1090 Architectes (mandataire)
Nom: Laurent Taillandier SARL (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 000 💰
“Les estimations annoncées du montant initial du marché correspondent aux estimations prévisionnelles des travaux de chacun des lots. La valeur totale finale...”
Les estimations annoncées du montant initial du marché correspondent aux estimations prévisionnelles des travaux de chacun des lots. La valeur totale finale de chaque lot correspond au montant provisoire de la mission de base y compris au titre du diagnostic. La valeur totale finale des marchés correspond au total des montants provisoires des trois lots attribués de la présente consultation. Le(s) contrat(s) peuvent être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr”
Source: OJS 2020/S 145-357658 (2020-07-28)