Mission d'architecte — conseil du CAUE des Bouches-du-Rhône

CAUE 13

La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après:
— assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis à autorisation (permis de construire, déclaration préalable et permis d'aménager), candidats à la construction ou à la réhabilitation et des élus des communes du département des Bouches-du-Rhône,
— effectuer toute prestation complémentaire de conseil sur demande du CAUE 13 et à destination de la commune du lot attribué.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAUE 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services de conseil en architecture

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-29	Avis de marché
2020-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CAUE 13
Adresse postale: 18 rue Neuve Sainte-Catherine
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caue13@caue13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.caue13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caue13.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://caue13.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://caue13.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Association de droit privé assurant une mission de service public

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'architecte — conseil du CAUE des Bouches-du-Rhône 2019-01/CAUE/AC
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après: — assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 046 932 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Allauch (13190)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en architecture 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Allauch (13190).
Description du marché:
“La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après: — assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 771 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande entre en vigueur à la date indiquée dans le 1 bon de commande pour une durée d'1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le lot 1 comporte une tranche optionnelle: commune de La Penne-sur-Huveaune (13821). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les...”
Description
Informations complémentaires:
“Lots géographiques, mono-attributaire. Communes où doit s'effectuer le conseil architectural.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ALLEINS (13980)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ALLEINS (13980)
Description du marché:
“La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après: - Assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 771 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande entre en vigueur à la date indiquée dans le premier bon de commande pour une durée d'un (1) an renouvelable trois (3) fois...”
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 2 comporte une tranche optionnelle: Commune de VERNÈGUES (13116). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux tranches...”
Description
Informations complémentaires:
“Lots géographiques, mono-attributaire. Communes où doit s'effectuer le conseil architectural”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ARLES (13200)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ARLES (13200)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AUBAGNE (13400)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: AUBAGNE (13400)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AUREILLE (13930)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: AUREILLE (13930)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AURIOL (13390)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: AURIOL (13390)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: AURONS (13121)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: AURONS (13121)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 7 comporte une tranche optionnelle: Commune de LA BARBEN (13330). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux tranches...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BARBENTANE (13570)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BARBENTANE (13570)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BEAURECUEIL (13100)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BEAURECUEIL (13100)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BERRE L'ETANG (13130)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BERRE L'ETANG (13130)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 028 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 10 comporte une tranche optionnelle: Commune de FOS-SUR-MER (13270). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BOUC-BEL-AIR (13320)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BOUC-BEL-AIR (13320)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LA BOUILLADISSE (13720)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LA BOUILLADISSE (13720)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 12 comporte une tranche optionnelle: Commune de LA DESTROUSSE (13112). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux...”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: BOULBON (13150)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: BOULBON (13150)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 13 comporte une tranche optionnelle: Commune de SAINT-PIERRE-DE-MÉZOARGUES (13150). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour...”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CABANNES (13440)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CABANNES (13440)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CABRIES (13480)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CABRIES (13480)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CADOLIVE (13950)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CADOLIVE (13950)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CARNOUX EN PROVENCE (13470)
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CARNOUX EN PROVENCE (13470)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CARRY LE ROUET (13620)
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CARRY LE ROUET (13620)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CASSIS (13260)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CASSIS (13260)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CEYRESTE (13600)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEYRESTE (13600)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CHARLEVAL (13350)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHARLEVAL (13350)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (13220)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHATEAUNEUF-LES-MARTIGUES (13220)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CHATEAURENARD (13160)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHATEAURENARD (13160)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LA CIOTAT (13600)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LA CIOTAT (13600)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CORNILLON-CONFOUX (13250)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CORNILLON-CONFOUX (13250)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: COUDOUX (13111)
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Site principal ou lieu d'exécution: COUDOUX (13111)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CUGES-LES-PINS (13780)
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CUGES-LES-PINS (13780)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EGUILLES (13510)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EGUILLES (13510)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ENSUES-LA-REDONNE (13820)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ENSUES-LA-REDONNE (13820)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EYGALIERES (13810)
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EYGALIERES (13810)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EYGUIERES (13430)
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EYGUIERES (13430)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: EYRAGUES (13630)
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Site principal ou lieu d'exécution: EYRAGUES (13630)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LA FARE LES OLIVIERS (13580)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LA FARE LES OLIVIERS (13580)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: FUVEAU (13710)
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Site principal ou lieu d'exécution: FUVEAU (13710)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GARDANNE (13120)
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GARDANNE (13120)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GEMENOS (13420)
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GEMENOS (13420)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GIGNAC-LA-NERTHE (13180)
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GIGNAC-LA-NERTHE (13180)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GRANS (13450)
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GRANS (13450)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GRAVESON (13690)
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GRAVESON (13690)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: GRÉASQUE (13850)
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Site principal ou lieu d'exécution: GRÉASQUE (13850)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 40 comporte une tranche optionnelle: Commune de BELCODÈNE (13720). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux tranches...”

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ISTRES (13808)
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ISTRES (13808)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LAMANON (13113)
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LAMANON (13113)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LAMBESC (13410)
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LAMBESC (13410)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LANÇON-PROVENCE (13680)
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LANÇON-PROVENCE (13680)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MAILLANE (13910)
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MAILLANE (13910)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MALLEMORT (13370)
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MALLEMORT (13370)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MARIGNANE (13700)
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MARIGNANE (13700)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MARTIGUES (13500)
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MARTIGUES (13500)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

4️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MAS-BLANC-LES-ALPILLES (13103)
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MAS-BLANC-LES-ALPILLES (13103)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

5️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MAUSSANE-LES-ALPILLES (13520)
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MAUSSANE-LES-ALPILLES (13520)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 50 comporte une tranche optionnelle: Commune de LES BAUX DE PROVENCE (13520). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les...”

5️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MEYRARGUES (13650)
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MEYRARGUES (13650)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

5️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MEYREUIL (13590)
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MEYREUIL (13590)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

5️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MIMET (13105)
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MIMET (13105)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

5️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MIRAMAS (13140)
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MIRAMAS (13140)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

5️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: MOURIES (13890)
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Site principal ou lieu d'exécution: MOURIES (13890)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

5️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: NOVES (13550)
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Site principal ou lieu d'exécution: NOVES (13550)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

5️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ORGON (13660)
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ORGON (13660)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

5️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LE PARADOU (13520)
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LE PARADOU (13520)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

5️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PÉLISSANNE (13330)
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PÉLISSANNE (13330)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

6️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LES PENNES MIRABEAU (13170)
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LES PENNES MIRABEAU (13170)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

6️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PEYNIER (13790)
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PEYNIER (13790)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

6️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PEYPIN (13124)
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PEYPIN (13124)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

6️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PEYROLLES EN PROVENCE (13860)
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PEYROLLES EN PROVENCE (13860)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

6️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PLAN-DE-CUQUES (13380)
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PLAN-DE-CUQUES (13380)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

6️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PLAN D'ORGON (13750)
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PLAN D'ORGON (13750)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

6️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PORT-ST-LOUIS DU RHÔNE (13230)
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PORT-ST-LOUIS DU RHÔNE (13230)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

6️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: PUYLOUBIER (13114)
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Site principal ou lieu d'exécution: PUYLOUBIER (13114)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 67 comporte une tranche optionnelle: Commune de CHATEAUNEUF LE ROUGE (13790). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les...”

6️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LE PUY-SAINTE-REPARADE (13610)
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LE PUY-SAINTE-REPARADE (13610)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

6️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROGNAC (13340)
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROGNAC (13340)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

7️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROGNES (13840)
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROGNES (13840)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

7️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROGNONAS (13870)
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROGNONAS (13870)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

7️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LA ROQUE D'ANTHERON (13640)
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LA ROQUE D'ANTHERON (13640)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

7️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROQUEFORT-LA-BEDOULE (13830)
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROQUEFORT-LA-BEDOULE (13830)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

7️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROQUEVAIRE (13360)
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROQUEVAIRE (13360)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

7️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ROUSSET (13790)
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ROUSSET (13790)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 771 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 75 comporte une tranche optionnelle: Commune de SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON (13100). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les...”

7️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LE ROVE (13740)
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LE ROVE (13740)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

7️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT-ANDIOL (13670)
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT-ANDIOL (13670)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 77 comporte une tranche optionnelle: Commune de MOLLÉGÈS (13940). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux tranches...”

7️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT-CANNAT (13760)
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT-CANNAT (13760)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

7️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT-CHAMAS (13250)
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT-CHAMAS (13250)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

8️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINTES MARIES DE LA MER (13460)
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINTES MARIES DE LA MER (13460)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

8️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT ESTEVE JANSON (13610)
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT ESTEVE JANSON (13610)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

8️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT ETIENNE DU GRES (13103)
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT ETIENNE DU GRES (13103)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 82 comporte une tranche optionnelle: Commune de FONTVIEILLE (13990). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux...”

8️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT MARC JAUMEGARDE (13100)
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT MARC JAUMEGARDE (13100)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

8️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT MARTIN DE CRAU (13310)
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT MARTIN DE CRAU (13310)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

8️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT MITRE LES REMPARTS (13920)
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT MITRE LES REMPARTS (13920)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 49 028 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 85 comporte une tranche optionnelle: Commune de PORT DE BOUC (13110). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux...”

8️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT PAUL LEZ DURANCE (13115)
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT PAUL LEZ DURANCE (13115)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 86 comporte une tranche optionnelle: Commune de JOUQUES (13490). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux tranches...”

8️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT REMY DE PROVENCE (13210)
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT REMY DE PROVENCE (13210)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

8️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAINT SAVOURNIN (13119)
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAINT SAVOURNIN (13119)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

8️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SALON DE PROVENCE (13300)
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SALON DE PROVENCE (13300)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SAUSSET LES PINS (13960)
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SAUSSET LES PINS (13960)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

9️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SENAS (13560)
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SENAS (13560)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

9️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SEPTEMES-LES-VALLONS (13240)
Titre
Numéro d'identification du lot: 92
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SEPTEMES-LES-VALLONS (13240)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: SIMIANE-COLLONGUE (13109)
Titre
Numéro d'identification du lot: 93
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SIMIANE-COLLONGUE (13109)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: TARASCON (13150)
Titre
Numéro d'identification du lot: 94
Description
Site principal ou lieu d'exécution: TARASCON (13150)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: LE THOLONET (13100)
Titre
Numéro d'identification du lot: 95
Description
Site principal ou lieu d'exécution: LE THOLONET (13100)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

9️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: TRETS (13530)
Titre
Numéro d'identification du lot: 96
Description
Site principal ou lieu d'exécution: TRETS (13530)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VAUVENARGUES (13126)
Titre
Numéro d'identification du lot: 97
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VAUVENARGUES (13126)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

9️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VELAUX (13880)
Titre
Numéro d'identification du lot: 98
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VELAUX (13880)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 514 💰

9️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VENELLES (13770)
Titre
Numéro d'identification du lot: 99
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VENELLES (13770)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣0️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VENTABREN (13122)
Titre
Numéro d'identification du lot: 100
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VENTABREN (13122)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣0️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VERQUIERES (13670)
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VERQUIERES (13670)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 257 💰

1️⃣0️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: VITROLLES (13127)
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Site principal ou lieu d'exécution: VITROLLES (13127)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 771 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 102 comporte une tranche optionnelle: Commune de SAINT VICTORET (13730). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les deux...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Le candidat devra justifier de son inscription à l'ordre des architectes.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Le candidat devra justifier de son inscription à l'ordre des architectes.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30 12:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 169-413228 (2019-08-29)

Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 091 704 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur les prestations désignées ci-après: — assurer le conseil architectural auprès des particuliers, porteurs de projet soumis...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70 %
Prix (pondération): 30 %
Informations sur les options
Description des options:
“Le lot 1 comporte une tranche optionnelle: commune de La Penne-sur-Huveaune (13821). Les soumissionnaires de ce lot ont l'obligation de répondre pour les 2...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: GREASQUE (13850)
Titre: LANCON-PROVENCE (13680)
Titre: PELISSANNE (13330)
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: PORT-ST-LOUIS DU RHONE (13230)

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 169-413228

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01/CAUE/AC
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Allauch (13190)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 70
Nom et adresse du contractant
Nom: Gerard Bazin
Commune postale: Plan-de-Cuques
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 840 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: ALLEINS (13980)
Nom et adresse du contractant
Nom: Isabelle brebion
Commune postale: Marseille
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 686 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ARLES (13200)
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry durousseau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 254 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: AUBAGNE (13400)
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry ciccione
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 119 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: AUREILLE (13930)
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier navelet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 243 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: AURIOL (13390)
Nom et adresse du contractant
Nom: Josiane chaminade
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 296 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: AURONS (13121)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 141 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: BARBENTANE (13570)
Nom et adresse du contractant
Nom: Philippe saunier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 268 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: BEAURECUEIL (13100)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal costamagna
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 069 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: BERRE L'ETANG (13130)
Nom et adresse du contractant
Nom: Patrick verbauwen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 031 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: BOUC BEL AIR (13320)
Nom et adresse du contractant
Nom: Matthieu place
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 440 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: LA BOUILLADISSE (13720)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 642 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: BOULBON (13150)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 136 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: CABANNES (13440)
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean charles franceschi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 849 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: CABRIES (13480)
Nom et adresse du contractant
Nom: Florence kahn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 691 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: CADOLIVE (13950)
Nom et adresse du contractant
Nom: Gerard martens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 645 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: CARNOUX EN PROVENCE (13470)
Nom et adresse du contractant
Nom: Didier gautier
Commune postale: Aix en provence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 903 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: CARRY LE ROUET (13620)
Nom et adresse du contractant
Nom: Mickael menuet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 440 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: CASSIS (13260)
Nom et adresse du contractant
Nom: Francois garbit
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 999 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: CEYRESTE (13600)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 005 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: CHARLEVAL (13350)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 945 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: CHATEAUNEUF LES MARTIGUES (13220)
Nom et adresse du contractant
Nom: Celine tedde
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 200 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: CHATEAURENARD (13160)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Martine bresson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 989 💰

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: LA CIOTAT (13600)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 439 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: CORNILLON CONFOUX (13250)
Nom et adresse du contractant
Nom: Christophe suire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 195 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: COUDOUX (13111)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ivry serres
Commune postale: Septemes les vallons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 356 💰

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: CUGES LES PINS (13780)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 296 💰

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: EGUILLES (13510)
Nom et adresse du contractant
Nom: Annie gulian moraly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 591 💰

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: ENSUES LA REDONNE (13820)
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillaume perdereau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 791 💰

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: EYGALIERES (13810)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 499 💰

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: EYGUIERES (13430)
Nom et adresse du contractant
Nom: Antoine beau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 015 💰

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: EYRAGUES (13630)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascale birotteau
Commune postale: Les pennes mirabeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: LA FARE LES OLIVIERS (13580)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 816 💰

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: FUVEAU (13710)
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean luc fugier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 819 💰

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: GARDANNE (13120)
Nom et adresse du contractant
Nom: Antoine figarella
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 792 💰

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: GEMENOS (13420)
Nom et adresse du contractant
Nom: Isabelle guerin cazorla
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 340 💰

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: GIGNAC LA NERTHE (13180)
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu fabre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 896 💰

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: GRANS (13450)
Nom et adresse du contractant
Nom: Francois tourneur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 091 💰

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: GRAVESON (13690)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 118 💰

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: GREASQUE (13850)
Nom et adresse du contractant
Nom: Pascal clement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 924 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: ISTRES (13808)
Nom et adresse du contractant
Nom: Francois kern
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 594 💰

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: LAMANON (13113)
Nom et adresse du contractant
Nom: Christophe caire
Commune postale: La ciotat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 446 💰

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: LAMBESC (13410)
Nom et adresse du contractant
Nom: Olivier mollet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 891 💰

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: LANCON PROVENCE (13680)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 091 💰

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: MAILLANE (13910)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 548 💰

4️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: MALLEMORT (13370)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 529 💰

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre: MARIGNANE (13700)
Nom et adresse du contractant
Nom: Regis nochumson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 760 💰

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre: MARTIGUES (13500)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 044 💰

4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 49
Titre: MAS BLANC LES ALPILLES (13103)
Nom et adresse du contractant
Nom: Benoit sejourne
Commune postale: Digne les bains
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 500 💰

5️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 50
Titre: MAUSSANE LES ALPILLES (13520)
Nom et adresse du contractant
Nom: Laurent guenoun
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 600 💰

5️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 51
Titre: MEYRARGUES (13650)
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathieu barbier bouvet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 818 💰

5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 52
Titre: MEYREUIL (13590)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 692 💰

5️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 53
Titre: MIMET (13105)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰

5️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 54
Titre: MIRAMAS (13140)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 091 💰

5️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 55
Titre: MOURIES (13890)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 336 💰

5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 56
Titre: NOVES (13550)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 245 💰

5️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 57
Titre: ORGON (13660)
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean sebastien cardone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 435 💰

5️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 58
Titre: LE PARADOU (13520)
Nom et adresse du contractant
Nom: Corrado de giuli morghen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 138 💰

5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 59
Titre: PELISSANNE (13330)
Nom et adresse du contractant
Nom: Suat simay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 256 💰

6️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 60
Titre: LES PENNES MIRABEAU (13170)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 292 💰

6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 61
Titre: PEYNIER (13790)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 339 💰

6️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 62
Titre: PEYPIN (13124)
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean jacques nobili
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 311 💰

6️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 63
Titre: PEYROLLES EN PROVENCE (13860)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 760 💰

6️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 64
Titre: PLAN DE CUQUES (13380)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 492 💰

6️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 65
Titre: PLAN D'ORGON (13750)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 599 💰

6️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 66
Titre: PORT SAINT LOUIS DU RHONE (13230)
Nom et adresse du contractant
Nom: Jean fabrice gallo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 590 💰

6️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 67
Titre: PUYLOUBIER (13114)
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne vadon bassac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 350 💰

6️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 68
Titre: LE PUY SAINTE REPARADE (13610)
Nom et adresse du contractant
Nom: Christophe fayel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 691 💰

6️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 69
Titre: ROGNAC (13340)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 491 💰

7️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 70
Titre: ROGNES (13840)
Nom et adresse du contractant
Nom: Laurent hodebert
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 200 💰

7️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 71
Titre: ROGNONAS (13870)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 068 💰

7️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 72
Titre: LA ROQUE D'ANTHERON (13640)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 680 💰

7️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 73
Titre: ROQUEFORT LA BEDOULE (13830)
Nom et adresse du contractant
Nom: Raphaelle segond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 925 💰

7️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 74
Titre: ROQUEVAIRE (13360)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 991 💰

7️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 75
Titre: ROUSSET (13790)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 860 💰

7️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 76
Titre: LE ROVE (13740)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 386 💰

7️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 77
Titre: SAINT ANDIOL (13670)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 747 💰

7️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 78
Titre: SAINT CANNAT (13760)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 857 💰

7️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 79
Titre: SAINT CHAMAS (13250)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 391 💰

8️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 80
Titre: SAINTES MARIES DE LA MER (13460)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 100 💰

8️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 81
Titre: SAINT ESTEVE JANSON (13610)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 420 💰

8️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 82
Titre: SAINT ETIENNE DU GRES (13103)
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Dignes les bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰

8️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 83
Titre: SAINT MARC JAUMEGARDE (13100)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 269 💰

8️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 84
Titre: SAINT MARTIN DE CRAU (13310)
Nom et adresse du contractant
Nom: Xavier chabrol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 310 💰

8️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 85
Titre: SAINT MITRE LES REMPARTS (13920)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 720 💰

8️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 86
Titre: SAINT PAUL LEZ DURANCE (13115)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 280 💰

8️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 87
Titre: SAINT REMY DE PROVENCE (13210)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 277 💰

8️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 88
Titre: SAINT SAVOURNIN (13119)
Nom et adresse du contractant
Nom: Marjorie bolikian
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 672 💰

8️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 89
Titre: SALON DE PROVENCE (13300)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 110 💰

9️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 90
Titre: SAUSSET LES PINS (13960)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 745 💰

9️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 91
Titre: SENAS (13560)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sylvain berard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 759 💰

9️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 92
Titre: SEPTEMES LES VALLONS (13240)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 539 💰

9️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 93
Titre: SIMIANE COLLONGUE (13109)
Nom et adresse du contractant
Nom: Camille richard lenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 692 💰

9️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 94
Titre: TARASCON (13150)
Nom et adresse du contractant
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰

9️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 95
Titre: LE THOLONET (13100)
Nom et adresse du contractant
Nom: Catherine bonte
Code postal: 13100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 452 💰

9️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 96
Titre: TRETS (13530)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 099 💰

9️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 97
Titre: VAUVENARGUES (13126)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 939 💰

9️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 98
Titre: VELAUX (13880)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 291 💰

9️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 99
Titre: VENELLES (13770)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 880 💰

1️⃣0️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 100
Titre: VENTABREN (13122)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 596 💰

1️⃣0️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 101
Titre: VERQUIERES (13670)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 899 💰

1️⃣0️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 102
Titre: VITROLLES (13127)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 052 💰
Source: OJS 2020/S 009-017645 (2020-01-10)

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