Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de contrat d'entretien du chauffage individuel gaz, VMC sur le patrimoine immobilier de Semcoda”
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Mise en place de contrat d'entretien du chauffage individuel gaz, VMC sur le patrimoine immobilier de Semcoda.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 10 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Isère Bas Bugey 10 logements.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible annuellement, 3 fois maximum, sauf préavis donné par lettre recommandée 3 mois à l'avance.”
Informations complémentaires:
“Règle n 1:
— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
— lots 6, 7, 8, 9: attribution d'un seul lot par prestataire.
Règle n 2:
— il ne sera pas...”
Informations complémentaires
Règle n 1:
— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
— lots 6, 7, 8, 9: attribution d'un seul lot par prestataire.
Règle n 2:
— il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isère Bas Bugey 31 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Isère Bas Bugey 31 logements.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pays de Gex 95 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Pays de Gex 95 logements.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rillieux la Pape 191 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Rillieux la Pape 191 logements.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oyonnax 156 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Oyonnax 156 logements.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 57 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 57 logements.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 71 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 71 logements.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 14 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 14 logements.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saône-et-Loire 128 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Description
Description du marché: Saône-et-Loire 128 logements.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bresse-Dombes 141 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Description
Description du marché: Bresse-Dombes 141 logements.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lyonnaise 173 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Description
Description du marché: Lyonnaise 173 logements.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haute-Savoie 26 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Description
Description du marché: Haute-Savoie 26 logements.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trévoux 108 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Description
Description du marché: Trévoux 108 logements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-PAT-0031.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300📞
Source: OJS 2019/S 163-400666 (2019-08-21)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 133 131 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire;
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire;
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
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Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire;
—— lots 6, 7, 8, 9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire;
—— lots 6, 7, 8, 9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Rillieux-la-Pape 191 logements
Description
Description du marché: Rillieux-la-Pape 191 logements.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.” Description
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
—— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
— Il ne...”
Informations complémentaires
— règle nº 1:
—— lots 1, 2: attribution d'un seul lot par prestataire,
—— lots 6, 7, 8,9: attribution d'un seul lot par prestataire;
— règle nº 2:
— Il ne sera pas attribué plus de 50 % des lots à un même candidat.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 163-400666
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Isère Bas Bugey 10 logements
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxiserve
Adresse postale: Rue Tati, PA Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 191 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Isère Bas Bugey 31 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Adresse postale: 303 rue du Chat Botté
Commune postale: Beynost
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 639 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Pays de Gex 95 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11067.5 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Rillieux-la-Pape 191 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21145.5 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Oyonnax 156 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 263 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Saône-et-Loire 57 logements
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 726 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 7
Titre: Saône-et-Loire 71 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: ENGIE Home Services
Adresse postale: 9 rue Pascal
Commune postale: Bron
Code postal: 69673
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5861.96 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 8
Titre: Saône-et-Loire 14 logements
Nom et adresse du contractant
Nom: Setim Sav
Adresse postale: 470 route du Tilleul
Commune postale: Cailloux-sur-Fontaines
Code postal: 69270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 736 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 9
Titre: Saône-et-Loire 128 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14291.5 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 10
Titre: Bresse-Dombes 141 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 651 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 11
Titre: Lyonnaise 173 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 139 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 12
Titre: Haute-Savoie 26 logements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 432 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 13
Titre: Trévoux 108 logements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 988 💰
Source: OJS 2020/S 046-108879 (2020-03-02)