Avis de marché (2019-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business Pôle 2. 1047 route des Dolines - CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 492969292📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Fax: +33 492969296 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.sictiam.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business Pôle 2, 1047route des Dolines CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Commande publique
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication (participation)
Nom: Sictiam
Numéro d'enregistrement national: 25060187900043
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines CS 70257
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06905
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président
Téléphone: +33 492968080📞
Courrier électronique: marches@sictiam.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Syndicat mixte informatique
Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la mise à disposition de formateurs aux métiers de la fibre optique.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autocad
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation pour la jeunesse📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Eco-Campus Provence Formation, 445 rue Gabriel Besson, 04220 Sainte-Tulle (04).
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel Autocad. Les objectifs de la formation: savoir créer des plans de réseaux à...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel Autocad. Les objectifs de la formation: savoir créer des plans de réseaux à l'aide d'Autocad. La description des modules est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 100 jours de formation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins 3 mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est multi-attributaires (3 titulaires) et s'exécute par bons de commandes. L'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaires (3 titulaires) et s'exécute par bons de commandes. L'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite «en cascade». L'acheteur contactera en priorité le titulaire dont l'offre a été classée 1. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée 2 et ainsi de suite.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gestion de projets techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Site principal ou lieu d'exécution: Eco-Campus Provence Formation 445 Rue Gabriel Besson 04220 Sainte-Tulle (04)
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la gestion de projets techniques. L'Objectif de la formation: Savoir gérer un projet...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la gestion de projets techniques. L'Objectif de la formation: Savoir gérer un projet technique. La description des modules est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 30 jours de formations
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois par reconduction expresse. Au moins trois mois avant la fin de chaque période de validité de l'accord-cadre, l'acheteur signalera par écrit au titulaire s'il souhaite la reconduction du contrat.le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre est multi-attributaires(3 titulaires)et s'exécute par bons de commandes.l'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite "En...”
Informations complémentaires
L'Accord-Cadre est multi-attributaires(3 titulaires)et s'exécute par bons de commandes.l'émission des bons de commande s'effectue selon la méthode dite "En cascade" L'Acheteur contactera en priorité le titulaire dont l'offre a été classée 1ère.si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur s'adressera au titulaire dont l'offre a été classée 2ème et ainsi de suite
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Bureautique (EXCEL, Powerpoint et Visio.)La description détaillée des modules est indiquée...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Bureautique (EXCEL, Powerpoint et Visio.)La description détaillée des modules est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 75 jours de formation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Qgis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel QGIS. La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel QGIS. La description des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques particulières.l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 50 jours de formation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Netgeo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel NETGEO. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel NETGEO. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ipon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel IPON. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel IPON. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Comac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs COMAC. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs COMAC. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camelia
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs CAMELIA. Objetectif de la formation: Savoir utiliser le logiciel pour faire le choix des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs CAMELIA. Objetectif de la formation: Savoir utiliser le logiciel pour faire le choix des supports, des armements en fonction des efforts calculés et vérifie l'écartement entre conducteurs. La description détaillée des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capft
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs CAPFT. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs CAPFT. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Geofibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Geofibre.Objectif de la formation: Comprendre le vocabulaire du sig geofibre. La description...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Geofibre.Objectif de la formation: Comprendre le vocabulaire du sig geofibre. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 15 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fiber script
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Eco campus - tulle 04220 TULLE
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs FIBER Script.Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs FIBER Script.Objectif de la formation: connaître au sein d'un même logiciel tous les outils nécessaires aux opérations de déploiement de la fibre optique, quelque soit le type de terrain ou d'installation. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 10 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations nacelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations NACELLES. La description détaillée des prestations est indiquée dans le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations NACELLES. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 20 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations aipr
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations AIPR. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations AIPR. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 10 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Redaction et synthese
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la rédaction de documents. La description détaillée des prestations est indiquée dans le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la rédaction de documents. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 25 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitation electrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations électriques. La description détaillée des prestations est indiquée dans le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs aux habilitations électriques. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 12,5 jours de formation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grace thd
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au Logieiciel grace thd. La description détaillée des prestations est indiquée dans le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au Logieiciel grace thd. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 10 jours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Technique fibre
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au Logieiciel grace thd. La description détaillée des prestations est indiquée dans le...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au Logieiciel grace thd. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 255 jours
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'utilisation du DC1 version octobre 2016, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle...”
Liste et brève description des conditions
L'utilisation du DC1 version octobre 2016, dûment complété, remplace les documents énumérés ci-dessous:
— lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version octobre 2016 peut être utilisé),
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant une personne nommément désignée à représenter l'entreprise),
— un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires et facultatives prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. S'agissant des interdictions de soumissionner facultatives, l'opérateur ne pourra être exclu que s'il a été mis à même par l'acheteur d'établir, dans un délai raisonnable et par tout moyen, que son professionnalisme et sa fiabilité ne peuvent plus être remis en cause et, le cas échéant, que sa participation à la procédure de passation du marché public n'est pas susceptible de porter atteinte à l'égalité de traitement;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'utilisation du DC2 version octobre 2016, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'utilisation du DC2 version octobre 2016, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif, pour information);
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'utilisation du DC2 version octobre 2016, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'utilisation du DC2 version octobre 2016, dûment complété remplace les documents énumérés ci-dessous:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la capacité de l'opérateur économique peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-15
14:00 📅
“Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
Après examen des offres remises, l'acheteur se...”
Le dossier de consultation devra être téléchargé via le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr
Après examen des offres remises, l'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les opérateurs économiques sur la base des offres, même irrégulières ou inacceptables, sur tous les éléments de l'offre technique et commerciale sans modifier substantiellement les caractéristiques et les conditions d'exécution du contrat. Dans ce cas, l'acheteur négociera avec les 3 candidats classés en tête à l'issue de la première analyse des offres. Si le nombre total d'offres est inférieur ou égal à 3, la négociation sera engagée avec l'ensemble des candidats. Le budget du SICTIAM financera les dépenses afférentes à chaque bon de commande. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. En application de l'article 110 du décret nº 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, dans le cas où bon de commande est supérieur à 50 000 EUR HT et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, une avance de 5 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 55123 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn et Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2019/S 032-072175 (2019-02-12)
Avis d'attribution de marché (2019-07-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: business Pôle 2, 1047 route des Dolines — CS 70257
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de formateurs aux metiers de la fibre optique (avis d'attribution)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Eco-Campus Provence Formation, 445 Rue Gabriel Besson, 04220 Sainte-Tulle (04)
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la gestion de projets techniques. L'objectif de la formation: savoir gérer un projet...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs à la gestion de projets techniques. L'objectif de la formation: savoir gérer un projet technique. La description des modules est indiquée dans le Cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires. Les quantités prévisionnelles annuelles sont de 30 jours de formations.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés de services peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel AUTOCAD. Les objectifs de la formation: Savoir créer des plans de réseaux à...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs au logiciel AUTOCAD. Les objectifs de la formation: Savoir créer des plans de réseaux à l'aide d'autocad. La description des modules est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 100 jours de formation
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Technique Fibre. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la mise à disposition de formateurs Technique Fibre. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum ni maximum selon les prix du bordereau des prix unitaires.les Quantités prévisionnelles annuelles sont de 255 jours
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 032-072175
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 30
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gestion de projets techniques
Date de conclusion du contrat: 2019-06-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Scribtel Formation
Numéro d'enregistrement national: 39336786700024
Adresse postale: 146-148 rue de Picpus
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 27000
Offre la plus élevée: 29000
2️⃣
Numéro de contrat: 31
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Autocad
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: scribtel formation
Adresse postale: 146-148, Rue de Picpus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 78000
Offre la plus élevée: 105000
3️⃣
Numéro de contrat: 32
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bureautique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 48750
Offre la plus élevée: 52500
4️⃣
Numéro de contrat: 33
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot QGIS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: amj group
Numéro d'enregistrement national: 53985953800057
Adresse postale: 22, bis rue des Volontaires
Code postal: 75015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 39500
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Netgeo
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 34
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ipon
Nom et adresse du contractant
Nom: cci du cantal
Numéro d'enregistrement national: 18150001800039
Adresse postale: 44 Boulevard du Pont Rouge
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 35
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Comac
Nom et adresse du contractant
Nom: logic
Numéro d'enregistrement national: 44206968800038
Adresse postale: 47-49, rue gutenberg
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10500
Offre la plus élevée: 16200
8️⃣
Numéro de contrat: 36
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Camelia
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 44 Boulevard du Pont rouge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 15750
9️⃣
Numéro de contrat: 37
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Capft
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 35100
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 38
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Geofibre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 17 Boulevard du Vialene
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fiber script
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 39
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Habilitations nacelles
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 42100 st etien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 14000
Offre la plus élevée: 17400
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 40
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Habilitations aipr
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: azimut academy
Numéro d'enregistrement national: 83342811300017
Adresse postale: 102, cours de la Martinique
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 6930
Offre la plus élevée: 8350
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 41
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Habilitations électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: roggi marc
Numéro d'enregistrement national: 40278656000043
Adresse postale: 6, rue Dauphine
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 5875
Offre la plus élevée: 10000
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 42
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Rédaction et synthèse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 250 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 43
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Grace thd
Nom et adresse du contractant
Nom: kube
Numéro d'enregistrement national: 79905295600023
Adresse postale: 4, avenue du Docteur Terver
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 12300
Offre la plus élevée: 16680
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 44
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Technique fibre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 408 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 207750
Offre la plus élevée: 267750
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣0️⃣
Titre: Lot4 QGIS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sogelink
Numéro d'enregistrement national: 43299378000043
Adresse postale: 131, chemin du Bac à Traille
Commune postale: Caluire
Code postal: 69647
Région: Auvergne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: paramaribo
Numéro d'enregistrement national: 53222847500028
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Code devise: EUR 💰
2️⃣9️⃣
Titre: Habilitation aipr
Nom et adresse du contractant
Nom: decis
Numéro d'enregistrement national: 82771217500013
Adresse postale: 135,avenue Pierre Sémard
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 135, avenue Pierre Sémard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 47-49, rue gutenberg 42100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: dotic
Numéro d'enregistrement national: 50338220200037
Adresse postale: 74, rue Georges Bonnac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus élevée: 16800
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mano technologie
Numéro d'enregistrement national: 83085442800018
Adresse postale: 25, rue Jules Gévelot 61100 FLERS
Commune postale: Flers
Code postal: 60110
Région: Orne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 408 000 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 408 000 💰
Code devise: EUR 💰
Source: OJS 2019/S 135-333288 (2019-07-11)