Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — 7 lots
2019-0584”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Marchés pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires a destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — 7 lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.
Description du marché:
“Fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6 (achat d'un lot de 15 articles, livrés en 27 500 exemplaires de chacun des articles).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 60
Informations complémentaires:
“Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures...”
Informations complémentaires
Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 60 jours calendaires à compter de la date fixée par ordre de service, à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo du...”
Description du marché
Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo du Cd13, livrés en 27 500 exemplaires).
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures...”
Informations complémentaires
Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 60 jours calendaires à compter du Bon à tirer (Bat), à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs à dos avec logo du CD13
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs à dos📦
Description du marché:
“Sacs à dos avec logo du CD13 (achat d'un lot de 27 500 exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 14 articles, livrés en 80 000 exemplaires de chacun des articles).”
Durée de l'accord: 120
Informations complémentaires:
“Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures...”
Informations complémentaires
Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 120 jours calendaires à compter de la date fixée par ordre de service, à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (Achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13, livrée en...”
Description du marché
Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (Achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13, livrée en 80 000 exemplaires).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures...”
Informations complémentaires
Les marchés sont passés à prix global forfaitaire. La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an. Les fournitures sélectionnées devront impérativement être livrées, au plus tard 120 jours calendaires à compter du Bon à tirer (Bat), à l'adresse qui sera communiquée ultérieurement par le Département.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000 exemplaires,...”
Description du marché
Contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000 exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Produits/services supplémentaires: Ruban adhésif📦
Produits/services supplémentaires: Palettes📦
Description du marché:
“Matériel d'emballage (achat de cartons, rubans adhésifs, films plastique et palettes permettant le conditionnement des kits).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances logistiques
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,
— le candidat doit...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose,
— le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des 3 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année,
— le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 A 6: les articles doivent répondre si possible à la norme CE qualité/environnement (ou équivalent).”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-20
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au...”
Seules les offres par voie électronique sont acceptées. Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre 2019-0694 peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante: Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, Direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Tél: +33 413311407 — courriel: contact.sammg@departement13.fr
Les critères de jugement des offres pour les lots 1 à 6 sont:
1) le prix 60 %;
2) la qualité 40 %.
Les critères de jugement des offres pour le lot 7 sont:
1) le prix 90 %;
2) les performances logistiques 10 %.
Fourniture obligatoire d'échantillons pour les lots 1 à 6 livraison au secrétariat du SAM MG — B 6020 — Hôtel du département — 13256 Marseille Cedex 20. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget de fonctionnement.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: préfecture de Région, SGAR bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014,département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2019-0694.
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Source: OJS 2019/S 245-603399 (2019-12-16)
Avis d'attribution de marché (2020-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52, avenue de Saint-Just
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marches pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — sept lots
2019-0584”
Titre
Marches pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — sept lots
2019-0584
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Brève description:
“— marches pour l'achat et livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne 2020 — sept lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 612979.13 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6 (achat d'un lot de quinze articles, livrés en vingt sept milles cinq cents exemplaires de chacun des articles).”
Description du marché
— fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6 (achat d'un lot de quinze articles, livrés en vingt sept milles cinq cents exemplaires de chacun des articles).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6
Description
Description du marché:
“— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo du...”
Description du marché
— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo du CD13, livrés en vingt sept milles cinq cents exemplaires).
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Description du marché:
“— sacs à dos avec logo du CD13 (achat d'un lot de vingt sept milles cinq cents exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).”
Description du marché:
“— fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de quatorze articles, livrés en 80 000 exemplaires de chacun des articles).”
Description du marché
— fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de quatorze articles, livrés en 80 000 exemplaires de chacun des articles).
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Description du marché:
“— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (Achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13, livrée...”
Description du marché
— objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (Achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13, livrée en 80 000 exemplaires).
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Description du marché:
“— contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000...”
Description du marché
— contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000 exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits).
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Description du marché:
“— matériel d'emballage (achat de cartons, rubans adhésifs, films plastique et palettes permettant le conditionnement des kits).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 245-603399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0694
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 — fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6 (achat d'un lot de quinze articles, livrés en 27 500 exemplaires de chacun des articles)”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Adresse postale: Rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christophe.bailly@lyreco.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 262 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 697 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 — objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo...”
Titre
Lot 2 — objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves de 6 (achat d'une règle personnalisée et d'un stylo à embout tactile avec le logo du CD13, livrés en 27 500 exemplaires)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Opaltex
Adresse postale: 33, cours Gouffe
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: eric@ilovemycom.fr📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 33 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 675 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 — sacs à dos avec logo du CD13 (achat d'un lot de 27 500 exemplaires, avec lesquels seront constitués les kits)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 225 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 — fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de quatorze articles, livrés en 80 000 exemplaires de chacun...”
Titre
Lot 4 — fournitures scolaires à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de quatorze articles, livrés en 80 000 exemplaires de chacun des articles)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 628 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 468332.13 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot nº 5: objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13,...”
Titre
Lot nº 5: objets promotionnels avec le logo du CD13 à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'une règle personnalisée avec le logo du CD13, livrée en 80 000 exemplaires)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Lot 6 — contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000 exemplaires)”
Titre
Lot 6 — contenants sous la forme de sacs ou de pochettes avec logo du CD13, à l'attention des élèves des classes de 5, 4 et 3 (achat d'un lot de 80 000 exemplaires)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Comtesse de Provence (CDP)
Adresse postale: 25, boulevard de Saint-Marcel
Commune postale: Marseille Cedex 11
Code postal: 13371
Courrier électronique: cdp.comtessedeprovence@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Lot 7 — matériel d'emballage (achat de cartons, rubans adhésifs, films plastique et palettes permettant le conditionnement des kits)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Adresse postale: Avenue Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Courrier électronique: jacques.rouard@charlemagnefrance.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 572 💰
“— la CAO du 20.2.2020 a décidé d'attribuer les lots 1 à 7 des marchés d'achat de fournitures scolaires pour les élèves des collèges Bouches-du-Rhône — plan...”
— la CAO du 20.2.2020 a décidé d'attribuer les lots 1 à 7 des marchés d'achat de fournitures scolaires pour les élèves des collèges Bouches-du-Rhône — plan Charlemagne/rentrée 2020 - 0694;
— date d'envoi des courriers d'attribution: 21.2.2020;
— date de notification aux candidats évincés du rejet (candidatures et offres): 5.3.2020;
— fin du délai de Standstill: 16.3.2020;
— signature des actes d'engagement le 7.5.2020;
— date de notification des sept lots 12.5.2020;
— budget fonctionnement;
— montant des sept lots cumulés: 612 979,13 EUR HT;
— montant cumulé de l'estimation des services:1 433 000 EUR HT;
— le marché est à prix mixtes;
— il est constitué de deux partie:
—— la 1 partie est à prix global et forfaitaire sur la base de la DPGF;
—— la 2 partie est à prix unitaires sur la base des prix figurant dans la DPGF;
— elle se compose d'un montant minimum de 0 EUR et d'un maximum correspondant à 10 % du montant de la DPGF;
— l'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR boulevard Peytral Cedex 6
Commune postale: Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (société Tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — Cet avis sera consultable sous la référence 2019-0694.
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Source: OJS 2020/S 098-233698 (2020-05-15)