Marché travaux et grosses réparations des bâtiments communaux de la ville de Marignane

Commune de Marignane

Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la ville, tous Corps d'État. Dispositions particulières: l'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que les travaux peuvent être réalisés en site occupé et que bon nombre d'interventions concernant les bâtiments scolaires, sont à réaliser durant les congés scolaires (hiver, Pâques, Toussaint, Noël et nouvel an et durant la période estivale — juillet/août). Le titulaire ne pourra se prévaloir de quelque argument que ce soit pour se soustraire aux travaux qui seront expressément planifiés par le maître d'ouvrage en période de congés et en particulier aux mois de juillet et août. Le titulaire devra adapter son effectif à l'activité ainsi programmée, pour répondre aux obligations contractuelles des chantiers qui peuvent être simultanés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Marignane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-16	Avis de marché
2019-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Numéro de référence: 2019-022-Tx
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de désamiantage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Marignane
Adresse postale: Hôtel de ville, cours Mirabeau — CS 40022
Code postal: 13729
Commune postale: Marignane Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marignane.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 442311186 📞
URL des documents: http://www.marignane.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marignane.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-233301
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, Vrd. Estimation annuelle 450 000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Etanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité - estimation annuelle 250 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie alu et Pvc
Numéro du lot: 3
Brève description:

Menuiseries alu et Pvc, volets roulants, stores, vitrerie, miroiterie - estimation annuelle 250000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 4
Brève description:

Peintures intérieures, sols souples, sols collés: moquettes, vinyle...revêtements muraux, parquets, peintures extérieures, ravalement de façades - estimation annuelle 200000 euros (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Métallerie, serrurerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Métallerie, serrurerie, ferronnerie, clôtures - estimation annuelle 250000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Plomberie, Cvc
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie, Cvc - estimation annuelle 200000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: Electricité courant/faible
Numéro du lot: 7
Brève description:

Electricité courant fort - courant faible - estimation annuelle 250 000 euros (H.T.).

Intitulé du lot: Travaux de désamiantage
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de désamiantage - estimation annuelle 150000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— les travaux de traitement de l'amiante ne pouvant être réalisés que par des entreprises titulaires d'une certification «Travaux de traitement de l'amiante», le candidat au lot nº 8 devra justifier de sa capacité à réaliser les travaux objets du présent marché.

À cet effet, il devra remplir, compléter et remettre en tant que document de la candidature la fiche de qualification jointe au DCE; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est financé sur les budgets communaux 2019 et suivants. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 80,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: Modalités d'exécution du chantier fictif:chronologie des différentes étapes, description des opérations avec identification des contraintes
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130054600010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marignane.fr 🌏
URL des documents: http://www.marignane.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Marignane
Adresse postale: Hôtel de ville, commande publique
Courrier électronique: courrier@aws-france.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marignane.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-022-tx.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 097-233301 (2019-05-16)

Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la ville, tous corps d'État. Dispositions particulières: l'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que les travaux peuvent être réalisés en site occupé et que bon nombre d'interventions concernant les bâtiments scolaires, sont à réaliser durant les congés scolaires (hiver, Pâques, Toussaint, Noël et nouvel an et durant la période estivale — juillet/août). Le titulaire ne pourra se prévaloir de quelque argument que ce soit pour se soustraire aux travaux qui seront expressément planifiés par le maître d'ouvrage en période de congés et en particulier aux mois de juillet et août. Le titulaire devra adapter son effectif à l'activité ainsi programmée, pour répondre aux obligations contractuelles des chantiers.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, cours Mirabeau — CS 40022

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-546174
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-233301
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, VRD
Brève description:

Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, VRD. Estimation annuelle 450 000 EUR HT.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Étanchéité
Brève description: Étanchéité — estimation annuelle 250 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiserie alu et PVC
Brève description:

Menuiseries alu et PVC, volets roulants, stores, vitrerie, miroiterie — estimation annuelle 250 000 EUR HT.

Peintures intérieures, sols souples, sols collés: moquettes, vinyle... revêtements muraux, parquets, peintures extérieures, ravalement de façades — estimation annuelle 200 000 EUR HT.

Métallerie, serrurerie, ferronnerie, clôtures — estimation annuelle 250 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie, CVC
Brève description: Plomberie, CVC — estimation annuelle 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Électricité courant/faible
Brève description:

Électricité courant fort — courant faible — estimation annuelle 250 000 EUR HT.

Travaux de désamiantage — estimation annuelle 150 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: modalités d'exécution du chantier fictif: chronologie des différentes étapes, description des opérations avec identification des contraintes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Nom: Les Compagnons du Barroux
Adresse postale: 3265 avenue Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 43 600 EUR 💰
Nom: Sud Est Étanchéité
Adresse postale: ZAC La Valentine 6, 117 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 26 690 EUR 💰
Nom: Sam
Adresse postale: ZI Le Tube
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Valeur totale du marché: 53 860 EUR 💰
Nom: SARL Valdes Frères
Adresse postale: 8 rue du Gal Eisenhower
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Valeur totale du marché: 20 834 EUR 💰
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 59317.50 EUR 💰
Nom: Sapec
Adresse postale: 42 rue Emmanuel Eydoux
Code postal: 13016
Valeur totale du marché: 18 627 EUR 💰
Nom: Ineo Provence et Côte d'Azur
Adresse postale: 205 rue Georges Claude, BP 241000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Valeur totale du marché: 29610.67 EUR 💰
Nom: Morin TP
Adresse postale: ZAC des Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Valeur totale du marché: 9 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
9
2

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été attribués en Commission d'appel d'offres du 30.8.2019. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 20.9.2019 pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 8. Signé le 6.11.2019 pour le lot 4. Les marchés ont été notifiés au titulaire des lots 2, 5, 6, 7, 8, le 30.9.2019. Les marchés ont été notifiés au titulaire des lots 1 et 3, le 2.10.2019. Le marché du lot 4 a été notifié le 8.11.2019. Les montants indiqués sont ceux du détail estimatif non contractuel. Les marchés sont conclus sans mini, ni maxi. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service commande publique et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions du code de la commande publique.

Source: OJS 2019/S 223-546174 (2019-11-14)

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