Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la ville, tous Corps d'État. Dispositions particulières: l'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que les travaux peuvent être réalisés en site occupé et que bon nombre d'interventions concernant les bâtiments scolaires, sont à réaliser durant les congés scolaires (hiver, Pâques, Toussaint, Noël et nouvel an et durant la période estivale — juillet/août). Le titulaire ne pourra se prévaloir de quelque argument que ce soit pour se soustraire aux travaux qui seront expressément planifiés par le maître d'ouvrage en période de congés et en particulier aux mois de juillet et août. Le titulaire devra adapter son effectif à l'activité ainsi programmée, pour répondre aux obligations contractuelles des chantiers qui peuvent être simultanés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché travaux et grosses réparations des bâtiments communaux de la ville de Marignane
2019-022-Tx”
Produits/services: Travaux de maçonnerie📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la ville, tous Corps d'État. Dispositions particulières: l'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que les travaux peuvent être réalisés en site occupé et que bon nombre d'interventions concernant les bâtiments scolaires, sont à réaliser durant les congés scolaires (hiver, Pâques, Toussaint, Noël et nouvel an et durant la période estivale — juillet/août). Le titulaire ne pourra se prévaloir de quelque argument que ce soit pour se soustraire aux travaux qui seront expressément planifiés par le maître d'ouvrage en période de congés et en particulier aux mois de juillet et août. Le titulaire devra adapter son effectif à l'activité ainsi programmée, pour répondre aux obligations contractuelles des chantiers qui peuvent être simultanés.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, Vrd” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de transformation de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, Vrd. Estimation annuelle 450 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Modalités d'exécution du chantier fictif:chronologie des différentes étapes, description des opérations avec identification des contraintes”
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité - estimation annuelle 250 000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie alu et Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Menuiseries alu et Pvc, volets roulants, stores, vitrerie, miroiterie - estimation annuelle 250000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché:
“Peintures intérieures, sols souples, sols collés: moquettes, vinyle...revêtements muraux, parquets, peintures extérieures, ravalement de façades -...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Métallerie, serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité📦
Description du marché:
“Métallerie, serrurerie, ferronnerie, clôtures - estimation annuelle 250000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, Cvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie, Cvc - estimation annuelle 200000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité courant/faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché:
“Electricité courant fort - courant faible - estimation annuelle 250 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Travaux de désamiantage - estimation annuelle 150000 euros (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),
— les travaux de traitement de l'amiante ne pouvant être réalisés que par des entreprises titulaires d'une certification «Travaux de traitement de l'amiante», le candidat au lot nº 8 devra justifier de sa capacité à réaliser les travaux objets du présent marché.
À cet effet, il devra remplir, compléter et remettre en tant que document de la candidature la fiche de qualification jointe au DCE; pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le présent marché est financé sur les budgets communaux 2019 et suivants. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 80,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-26
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marignane.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-022-tx.
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 097-233301 (2019-05-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, cours Mirabeau — CS 40022
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la...”
Brève description
Le présent accord-cadre englobe tous les travaux courants d'entretien, de réparations de diverses importances pour l'ensemble des bâtiments communaux de la ville, tous corps d'État. Dispositions particulières: l'attention des entrepreneurs est attirée sur le fait que les travaux peuvent être réalisés en site occupé et que bon nombre d'interventions concernant les bâtiments scolaires, sont à réaliser durant les congés scolaires (hiver, Pâques, Toussaint, Noël et nouvel an et durant la période estivale — juillet/août). Le titulaire ne pourra se prévaloir de quelque argument que ce soit pour se soustraire aux travaux qui seront expressément planifiés par le maître d'ouvrage en période de congés et en particulier aux mois de juillet et août. Le titulaire devra adapter son effectif à l'activité ainsi programmée, pour répondre aux obligations contractuelles des chantiers.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, VRD” Description
Description du marché:
“Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, VRD. Estimation annuelle 450 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: modalités d'exécution du chantier fictif: chronologie des différentes étapes, description des opérations avec identification des contraintes” Description
Informations complémentaires: Aucune.
Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Description
Description du marché: Étanchéité — estimation annuelle 250 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie alu et PVC
Description
Description du marché:
“Menuiseries alu et PVC, volets roulants, stores, vitrerie, miroiterie — estimation annuelle 250 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Peintures intérieures, sols souples, sols collés: moquettes, vinyle... revêtements muraux, parquets, peintures extérieures, ravalement de façades —...”
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Description du marché:
“Métallerie, serrurerie, ferronnerie, clôtures — estimation annuelle 250 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, CVC
Description
Description du marché: Plomberie, CVC — estimation annuelle 200 000 EUR HT.
Champ d'application du marché
Titre: Électricité courant/faible
Description
Description du marché: Électricité courant fort — courant faible — estimation annuelle 250 000 EUR HT.
Description du marché: Travaux de désamiantage — estimation annuelle 150 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-233301
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maçonnerie, gros œuvre, carrelage, cloisons, menuiseries intérieures, charpente, couverture, VRD”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Compagnons du Barroux
Adresse postale: 3265 avenue Joseph Vernet
Commune postale: Aubignan
Code postal: 84810
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 600 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Est Étanchéité
Adresse postale: ZAC La Valentine 6, 117 Traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 690 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiserie alu et PVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sam
Adresse postale: ZI Le Tube
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 860 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Valdes Frères
Adresse postale: 8 rue du Gal Eisenhower
Commune postale: Marignane
Code postal: 13700
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 834 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Métallerie, serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Sptmi
Adresse postale: 258 chemin de la Madrague Ville
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59317.50 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plomberie, CVC
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sapec
Adresse postale: 42 rue Emmanuel Eydoux
Code postal: 13016
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 627 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Électricité courant/faible
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Provence et Côte d'Azur
Adresse postale: 205 rue Georges Claude, BP 241000
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29610.67 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Travaux de désamiantage
Nom et adresse du contractant
Nom: Morin TP
Adresse postale: ZAC des Molières
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 950 💰
“Les marchés ont été attribués en Commission d'appel d'offres du 30.8.2019. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 20.9.2019 pour les lots...”
Les marchés ont été attribués en Commission d'appel d'offres du 30.8.2019. Les marchés ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 20.9.2019 pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 8. Signé le 6.11.2019 pour le lot 4. Les marchés ont été notifiés au titulaire des lots 2, 5, 6, 7, 8, le 30.9.2019. Les marchés ont été notifiés au titulaire des lots 1 et 3, le 2.10.2019. Le marché du lot 4 a été notifié le 8.11.2019. Les montants indiqués sont ceux du détail estimatif non contractuel. Les marchés sont conclus sans mini, ni maxi. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès du service commande publique et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions du code de la commande publique.
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Source: OJS 2019/S 223-546174 (2019-11-14)