Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent et à bons de commande.
La réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission MOE Concept dite communément maître d'œuvre de conception dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché privé de maîtrise d'œuvre — accord-cadre marché subséquent et à bons de commande”
Produits/services: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Brève description:
“Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent et à bons de commande.
La réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission...”
Brève description
Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent et à bons de commande.
La réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission MOE Concept dite communément maître d'œuvre de conception dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — IDF MOE Conception
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission MOE Concept dite communément maître d'œuvre de conception dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 fois, sauf pour une des parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Décrites dans le ou les cahiers des clauses particulières correspondants.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 - CENTRE MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission MOE CONCEPT dite communément MAITRE D'ŒUVRE de Conception dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages.
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Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Décrites dans le ou les Cahiers des Clauses Particulières
Correspondants
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 AUVERGNE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les options
Description des options: Dans le ou les Cahiers des Clauses Particulières
Correspondants
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.1 PROVENCE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.2 PROVENCE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.1 OCCITANIE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.2 OCCITANIE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de mission MOE CONCEPT dite communément MAITRE D'ŒUVRE de Conception dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 CORSE - MOE CONCEPTION
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 IDF - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de MOE ECO dit communément ECONOMISTE dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 CENTRE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de MOE ECO dit communément ECONOMISTE dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 AUVERGNE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.1 PROVENCE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.2 PROVENCE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.1 OCCITANIE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.2 OCCITANIE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 CORSE - MOE ECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 IDF - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de Maitrise d'œuvre dite communément MOE d'Exécution dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des options
L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Décrites dans le ou les Cahiers des Clauses Particulières
Correspondants
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 CENTRE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 AUVERGNE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de Maitrise d'œuvre dite communément MOE d'Exécution dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.1 AUVERGNE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description des renouvellements:
“L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des renouvellements
L'accord cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 (trois) fois, sauf pour une des Parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 (trois) mois
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.2 PROVENCE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.1 OCCITANIE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.2 OCCITANIE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 CORSE - MOE EXE
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 1 IDF - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de Maitrise d'œuvre d'OPC dit communément de Pilotage des travaux de construction dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les Maîtres d'Ouvrages.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 CENTRE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 AUVERGNE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.1 PROVENCE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 4.2 PROVENCE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.1 OCCITANIE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 5.2 OCCITANIE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 6 CORSE - MOE OPC
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Maître d'œuvre d'exécution, de conception, OPC et ECO.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est d'une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire.
Ce marché est renouvelable 3 fois dans les conditions définies.” Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 097-235189 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-07-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent (mission MOE Conception) et marchés à bons de commande (mission économiste, MOE Exécution et OPC).” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Centre MOE Conception
Titre: Lot 3 Auvergne — MOE Conception
Informations sur les options
Description des options: Dans le ou les cahiers des clauses particulières correspondants.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4.1 Provence — MOE Conception
Titre: Lot 4.2 Provence — MOE Conception
Titre: Lot 5.1 Occitanie — MOE Conception
Titre: Lot 5.2 Occitanie — MOE Conception
Titre: Lot 6 Corse — MOE Conception
Titre: Lot 1 IDF — MOE ECO
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de MOE ECO dit communément économiste dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Centre — MOE ECO
Titre: Lot 3 Auvergne — MOE ECO
Titre: Lot 4.1 Provence — MOE ECO
Titre: Lot 4.2 Provence — MOE ECO
Titre: Lot 5.1 Occitanie — MOE ECO
Titre: Lot 5.2 Occitanie — MOE ECO
Titre: Lot 6 Corse — MOE ECO
Titre: Lot 1 IDF — MOE EXE
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de maîtrise d'œuvre dite communément MOE d'exécution dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année,...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu à partir de sa date de notification pour une durée de 1 an. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction d'année en année, et ce un maximum de 3 fois, sauf pour une des parties à en demander la résiliation sous réserve du respect d'un préavis de 3 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Décrites dans le ou les cahiers des clauses particulières correspondants.
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Centre — MOE EXE
Titre: Lot 3 Auvergne — MOE EXE
Titre: Lot 4.1 Auvergne — MOE EXE
Titre: Lot 4.2 Provence — MOE EXE
Titre: Lot 5.1 Occitanie — MOE EXE
Titre: Lot 5.2 Occitanie — MOE EXE
Titre: Lot 6 Corse — MOE EXE
Titre: Lot 1 IDF — MOE OPC
Description
Description du marché:
“L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de...”
Description du marché
L'objet de cet accord et des marchés qui seront conclus sur son fondement est la réalisation de prestations, tant administrativement que techniquement, de maîtrise d'œuvre d'OPC dit communément de pilotage des travaux de construction dans le cadre d'opérations de promotion immobilière neuves, de rénovation, de réhabilitation et de résidentialisation réalisées par les maîtres d'ouvrages.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Centre — MOE OPC
Titre: Lot 3 Auvergne — MOE OPC
Titre: Lot 4.1 Provence — MOE OPC
Titre: Lot 4.2 Provence — MOE OPC
Titre: Lot 5.1 Occitanie — MOE OPC
Titre: Lot 5.2 Occitanie — MOE OPC
Titre: Lot 6 Corse — MOE OPC
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 097-235189
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent (mission MOE Conception) et marchés à bons de commande (mission économiste, MOE Exécution et OPC)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Accord-cadre maîtrise d'œuvre marché subséquent (mission MOE Conception) et marchés à bons de commande (mission économiste, MOE Exécution et OPC).”