Marché de transport des bennes bois, incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD
Préval Haut-Doubs
Transport des bennes bois, incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://http://www.preval.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448148
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Une clause de réexamen est prévue pour ce lot à l'article 14 du CCAP.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Vellerot-lès-Belvoir
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: Reconduction possible de 2 fois 1 an après la période ferme de 36 mois.
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Maîche
Numéro du lot: 02
Brève description:
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Numéro du lot: 05
Brève description:
Numéro du lot: 06
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25250053300028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 184-448148 (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2019-12
Brève description:
Transport des bennes bois, incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries présentes sur le territoire de Préval HD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Préval Haut-Doubs
Adresse postale: 2 rue des Tourbières
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Contact
Adresse Internet: http://http://www.preval.fr/ 🌏
Courrier électronique: direction@preval.fr 📧
Téléphone: +33 381464966 📞
URL des documents: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-28 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448148
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Une clause de réexamen est prévue pour ce lot à l'article 14 du CCAP.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Vellerot-lès-Belvoir
Numéro du lot: 01
Brève description:
Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Vellerot-lès-Belvoir.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements: Reconduction possible de 2 fois 1 an après la période ferme de 36 mois.
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Maîche
Numéro du lot: 02
Brève description:
Location, transport des bennes incinérables, bois, cartons, non valorisables issues de la déchèterie de Maîche.
Intitulé du lot: Location, transport des bennes et semi incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins
Numéro du lot: 03
Brève description:
Location, transport des bennes et semi incinérables, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie des Fins.
Intitulé du lot: Transport des bennes incinérables, bois, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint-Gorgon-Main, Maisons-du-Bois-Lièvremont et Gilley
Numéro du lot: 04
Brève description:
Transport des bennes incinérables, bois, inertes, cartons et non valorisables issues des déchèteries de Frasne, Levier, Saint-Gorgon-Main, Maisons-du-Bois-Lièvremont et Gilley.
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Pontarlier
Numéro du lot: 05
Brève description:
Location, transport des bennes incinérables, bois, inertes, cartons et non valorisables issues de la déchèterie de Pontarlier.
Intitulé du lot: Location, transport des bennes incinérables, bois, inertes (hors Foncine le Haut), cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte-Marie, Mouthe et Foncine-le-Haut
Numéro du lot: 06
Brève description:
Location, transport des bennes incinérables, bois, inertes (hors Foncine-le-Haut), cartons et non valorisables issues des déchèteries de Labergement Sainte-Marie, Mouthe et Foncine-le-Haut.
Informations complémentaires: Une clause de réexamen est prévue pour ce lot à l'article 14 du CCAP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Vellerot-lès-Belvoir.
Maîche.
Les Fins.
Frasne, Levier, Saint Gorgon-Main, Maisons-du-Bois-Lièvremont et Gilley.
Pontarlier.
Labergement Sainte-Marie, Mouthe et Foncine-le-Haut.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25250053300028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://preval.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 184-448148 (2019-09-20)
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