Marché de réalisation de diagnostics amiante, plomb et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) pour la réalisation de la phase 2 du tramway du Grand Avignon

Tecelys

La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la 2 phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) et plomb sur voiries existantes et de diagnostics amiante HAP et plomb sur façades existantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Tecelys

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-21	Avis de marché
2019-10-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Brève description: La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la 2
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date limite de soumission: 2019-07-29 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-295361
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Le montant indiqué au point II.2.6) (Valeur estimée)est purement indicatif. Conformément au 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la seconde phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) et plomb sur voiries existantes et de diagnostics amiante HAP et plomb sur façades existantes.

Valeur estimée hors TVA: 44 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché peut être reconduit 2 fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de six (6) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Description des options:

Le marché ne comporte pas d'option autre que celle relatives à la reconduction du marché tel qu'entendu par le droit communautaire.

Informations complémentaires:

Le montant indiqué au point II.2.6) (Valeur estimée)est purement indicatif. Conformément au 3

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Grand Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les conditions de participation sont indiquées au RPC, gratuitement disponible des le stade de l'AAPC, au lien suivant: http://tecelys.e-marchespublics.com

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de retenue de garantie (art. L. 2191.7 et R. 2191-32 et suiv. du code de la commande publique).

En cas de demande de versement de l'avance prévue aux articles L. 2191-2 et L. 2191-3 du code de la commande publique, la constitution d'une garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels sont payées par virement bancaire, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures. Tout retard de paiement entraînera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière (art. R. 2142-22 de la commande publique).

Conditions d'exécution du contrat:

Les contraintes particulières liées à la réalisation des prestations sont notamment: travaux à proximité des remparts de la ville d'Avignon; travaux à proximité de voie circulée; trafic important aux heures de pointe; travaux à proximité du centre-ville et à proximité de quartiers sensibles denses; présence de réseaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Avignon.
Informations complémentaires:

La date indiquée pour l'ouverture des offres est purement indicative, elle pourra le cas échéant être modifiée sans information des soumissionnaires. La séance n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: reffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Les détails relatifs au délai d'introduction des recours figurent à l'article 17 du RPC gratuitement disponible des le stade de l'AAPC au lien suivant: http://tecelys.e-marchespublics.com

Source: OJS 2019/S 120-295361 (2019-06-21)

Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518789
Se réfère à l'avis: 2019/S 120-295361
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant maxi/mini.

Objet
Champ d'application du marché

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant maxi/mini.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: Socotec Environnement — Pôle Sud-Est — Agence PACA Corse
Adresse postale: La Bastide Blanche, CHEM Bastide Blanch
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Nom: Socotec Construction Activités Diagnostics et Mesures
Adresse postale: Le Virage, 5 allée Marcel Leclerc
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Source: OJS 2019/S 211-518789 (2019-10-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil (>20)