Marché de réalisation de diagnostics amiante, plomb et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) pour la réalisation de la phase 2 du tramway du Grand Avignon

Tecelys

La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la 2 phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) et plomb sur voiries existantes et de diagnostics amiante HAP et plomb sur façades existantes.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-21 Avis de marché
2019-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'Aérodrome — CS 10016
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84918
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 432707332 📞
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Fax: +33 490314980 📠
Région: Vaucluse 🏙️
URL: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de réalisation de diagnostics amiante, plomb et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique) pour la réalisation de la phase 2 du tramway du Grand Avignon”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Brève description:
“La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la 2 phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante HAP...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Produits/services supplémentaires: Services de désamiantage 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du Grand Avignon.
Description du marché:
“La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la seconde phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit 2 fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de six (6) ans. La reconduction est...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le marché ne comporte pas d'option autre que celle relatives à la reconduction du marché tel qu'entendu par le droit communautaire.”
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au point II.2.6) (Valeur estimée)est purement indicatif. Conformément au 3) de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique, le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les conditions de participation sont indiquées au RPC, gratuitement disponible des le stade de l'AAPC, au lien suivant: http://tecelys.e-marchespublics.com”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Pas de retenue de garantie (art. L. 2191.7 et R. 2191-32 et suiv. du code de la commande publique). En cas de demande de versement de l'avance prévue aux...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière (art. R. 2142-22 de la commande publique).”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les contraintes particulières liées à la réalisation des prestations sont notamment: travaux à proximité des remparts de la ville d'Avignon; travaux à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-30 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Avignon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date indiquée pour l'ouverture des offres est purement indicative, elle pourra le cas échéant être modifiée sans information des soumissionnaires. La...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: reffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-adminsitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Les...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 120-295361 (2019-06-21)
Avis d'attribution de marché (2019-10-29)
Objet
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.
Description du marché:
“La mission intervient dans le cadre de la réalisation de la 2 phase du tramway du Grand Avignon. Elle comprend la réalisation de diagnostics amiante HAP...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant maxi/mini.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-295361

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2019-FCSAOO009-00
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec Environnement — Pôle Sud-Est — Agence PACA Corse
Adresse postale: La Bastide Blanche, CHEM Bastide Blanch
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Socotec Construction Activités Diagnostics et Mesures
Adresse postale: Le Virage, 5 allée Marcel Leclerc
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Source: OJS 2019/S 211-518789 (2019-10-29)