Marché d'organisation de classes découverte à la neige pour les CM2 de la ville de Wasquehal

Ville de Wasquehal

La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020, sur 2 séjours annuels de 11 jours et 10 nuits (un seul week-end durant le séjour), soit 4 ou 5 classes par séjour, et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tootazimut

Qui ?

• Ville de Wasquehal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-08	Avis de marché
2019-06-06	Informations complémentaires
2019-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 08S19
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wasquehal
Adresse postale: 1 rue Michelet
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-wasquehal.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr 📧
Téléphone: +33 320657218 📞
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-08 📅
Date limite de soumission: 2019-06-10 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-219394
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Le marché est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles L. 2125-1.1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations souhaitées dans le cadre du présent marché s'entendent principalement comme le transport en train (TGV) depuis la gare la plus proche de Wasquehal, jusqu'au plus proche du lieu d'hébergement; l'hébergement des enfants, enseignants, encadrants et toute autre personne liée à la prestation; la pension complète; l'encadrement des élèves durant la totalité de la classe découverte; l''organisation d'activités et de sorties pédagogiques.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Le site proposé doit se situer dans un des 9 départements du massif alpin français.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

— l'immatriculation du prestataire au registre des opérateurs de voyages et de séjours — les agréments de la structure d'accueil délivrés par l'éducation nationale et par la direction départementale et régionale de la cohésion sociale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Mairie de Wasquehal.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualification des encadrants et intervenants mobilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Procédure, forme et durée du marché:

Le marché objet de la présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles L. 2125-1.1

Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1 1

2) Renseignements complémentaires:

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 2.6.2019, la date de réception faisant seule foi;

3) Transmission des plis:

Les candidats devront obligatoirement transmettre leur dossier de réponse par voie électronique, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.fr/, conformément à la réforme du droit de la commande publique, entrée en vigueur au 1.4.2016, qui imposait la complète dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de plus de 25 000 EUR HT, dès le 1.10.2018. Toute transmission papier sera déclarée irrégulière

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

A) Avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;

B) Après la conclusion du contrat:

1) Référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;

2) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut…

Source: OJS 2019/S 091-219394 (2019-05-08)

Informations complémentaires (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020 et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-269952
Se réfère à l'avis: 2019/S 091-219394
Numéro JO-S: 110
Source: OJS 2019/S 110-269952 (2019-06-06)

Avis d'attribution de marché (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 182 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367756
Numéro JO-S: 149

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad, CS 30517
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94741
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.bagneux@tootazimut.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 182 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

2) La date d'attribution du marché correspond à la date de notification;

3) Le nombre d'offres reçues correspond au nombre d'offres recevables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la conclusion du contrat:

Source: OJS 2019/S 149-367756 (2019-07-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Campings et autre hébergement non hôtelier (14)

Services de centres aérés et de centres de vacances (11)