La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020, sur 2 séjours annuels de 11 jours et 10 nuits (un seul week-end durant le séjour), soit 4 ou 5 classes par séjour, et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'organisation de classes découverte à la neige pour les CM2 de la ville de Wasquehal
08S19”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le...”
Brève description
La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020, sur 2 séjours annuels de 11 jours et 10 nuits (un seul week-end durant le séjour), soit 4 ou 5 classes par séjour, et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le site proposé doit se situer dans un des 9 départements du massif alpin français.”
Description du marché:
“Les prestations souhaitées dans le cadre du présent marché s'entendent principalement comme le transport en train (TGV) depuis la gare la plus proche de...”
Description du marché
Les prestations souhaitées dans le cadre du présent marché s'entendent principalement comme le transport en train (TGV) depuis la gare la plus proche de Wasquehal, jusqu'au plus proche du lieu d'hébergement; l'hébergement des enfants, enseignants, encadrants et toute autre personne liée à la prestation; la pension complète; l'encadrement des élèves durant la totalité de la classe découverte; l''organisation d'activités et de sorties pédagogiques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur pédagogique du séjour
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualification des encadrants et intervenants mobilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année...”
Description des renouvellements
Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année ferme à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sans que sa durée globale n'excède 4 années.
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Informations complémentaires:
“Le marché est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il prend la...”
Informations complémentaires
Le marché est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Il prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 à -14 du Code de la commande publique (CCP), il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“— l'immatriculation du prestataire au registre des opérateurs de voyages et de séjours — les agréments de la structure d'accueil délivrés par l'éducation...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
— l'immatriculation du prestataire au registre des opérateurs de voyages et de séjours — les agréments de la structure d'accueil délivrés par l'éducation nationale et par la direction départementale et régionale de la cohésion sociale.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Wasquehal.
“1) Procédure, forme et durée du marché:
Le marché objet de la présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L....”
1) Procédure, forme et durée du marché:
Le marché objet de la présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 à -14 du Code de la commande publique (CCP), il est conclu de manière globale avec un seul titulaire;
Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1 1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année ferme à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sans que sa durée globale n'excède 4 années;
2) Renseignements complémentaires:
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 2.6.2019, la date de réception faisant seule foi;
3) Transmission des plis:
Les candidats devront obligatoirement transmettre leur dossier de réponse par voie électronique, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.fr/, conformément à la réforme du droit de la commande publique, entrée en vigueur au 1.4.2016, qui imposait la complète dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de plus de 25 000 EUR HT, dès le 1.10.2018. Toute transmission papier sera déclarée irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A) Avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A) Avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
B) Après la conclusion du contrat:
1) Référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;
2) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut…
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Source: OJS 2019/S 091-219394 (2019-05-08)
Informations complémentaires (2019-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'organisation de classes Découverte à la neige pour les CM2 de la ville de Wasquehal”
Brève description:
“La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le...”
Brève description
La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020 et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 091-219394
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-06-13 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 2.6.2019, la date de réception faisant seule foi.” Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 7.6.2019, la date de réception faisant seule foi.”
Source: OJS 2019/S 110-269952 (2019-06-06)
Avis d'attribution de marché (2019-07-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 182 700 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le...”
Description du marché
La présente consultation vise la conclusion d'un marché de services ayant pour objet l'organisation de classes de découverte à la neige, comprenant le transport et l'accueil sur site, l'hébergement en pension complète, l'encadrement sur place et les activités pour environ 210 élèves de CM2 des écoles élémentaires de Wasquehal, dès l'année scolaire 2020, sur 2 séjours annuels de 11 jours et 10 nuits (un seul week-end durant le séjour), soit 4 ou 5 classes par séjour, et en dehors des vacances scolaires de la zone B et des jours fériés.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année...”
Description des options
Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année ferme à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sans que sa durée globale n'excède 4 années.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 091-219394
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 08S19
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché d'organisation de classes découverte à la neige pour les CM2 de la ville de Wasquehal”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad, CS 30517
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94741
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info.bagneux@tootazimut.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 700 💰
“1) Procédure, forme et durée du marché:
Le marché objet de la présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L....”
1) Procédure, forme et durée du marché:
Le marché objet de la présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum, en application des articles L. 2125-1.1 et R. 2162-1 à -14 du Code de la commande publique (CCP), il est conclu de manière globale avec un seul titulaire.
Sous réserve des dispositions de l'article 11 du CCAP et en application des articles L. 2125-1 1 et R. 2112-4 du CCP, le marché est conclu pour une année ferme à compter de sa date de notification, puis reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, sans que sa durée globale n'excède 4 années;
2) La date d'attribution du marché correspond à la date de notification;
3) Le nombre d'offres reçues correspond au nombre d'offres recevables.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Après la conclusion du contrat:
1) Référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Après la conclusion du contrat:
1) Référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;
2) Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut...
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 149-367756 (2019-07-31)