Marché alimentaire 2020 -2022

Commune de Martigues

La consultation concerne donc: «La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation pour la ville de Martigues». Il s'agit d'un accord-cadre alloti sans mini ni maxi donnant lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-04 Avis de marché
2020-01-16 Avis d'attribution de marché
2020-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Martigues
Numéro d'enregistrement national: 21130056100019
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Commune postale: Martigues Cedex
Code postal: 13692
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 442443333 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.ville-martigues.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché alimentaire 2020 -2022 2019-F-0016
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation concerne donc: «La fourniture de denrées alimentaires de grande qualité nutritionnelle issues d'un mode de production respectueux de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 129 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf fraîche bio, type limousine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché: Concerne la fourniture de viande fraîche bio type limousine mono-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Externalités environnementales, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre de mémoire technique et les fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 2 reconductions d'une durée de 1 an chacune.
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de taureau fraîche bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
Description
Description du marché: Concerne la fourniture de viande de taureau fraîche bio mono-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire, le cadre du mémoire technique et les fiches techniques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc de montagne fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
Description
Description du marché: Concerne la fourniture de viande de porc de montagne fraîche mono-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du service, notée selon le BPU, le mémoire et les fiches techniques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes surgelées bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 4b
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Description du marché: Concerne la fourniture de viandes surgelées bio mono-attributaire.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 5b
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison multi-attributaires, attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon le mémoire et les fiches techniques”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité du service, notée selon le mémoire et les fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes de saison bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 6b
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison bio multi-attributaires, attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Externalités environnementales, notée selon le mémoire et les fiches techniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 4 gamme de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: 7b
Description
Description du marché: Concerne la fourniture de produits de 4e gamme de saison mono-attributaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50 % des travailleurs concernés...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pain bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8b
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Description du marché:
“Concerne la fourniture de pains bio multi-attributaires attribuée équitablement à 2 opérateurs économiques.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons, le mémoire et les fiches techniques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9b
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Description du marché: Concerne la fourniture de produits d'épicerie bio mono-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon le BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 570 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Huile d'olive AOP
Titre
Numéro d'identification du lot: 10b
Description
Produits/services supplémentaires: Huile d'olive 📦
Description du marché: Concerne la fourniture d'huile d'olive AOP mono-attributaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 11b
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Description du marché: Concerne la fourniture de produits laitiers et avicoles bio mono-attributaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 765 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fromage de terroir bio à la coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 12b
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fromages de terroir bio à la coupe multi-attributaires attribuée à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13b
Description
Description du marché: Concerne la fourniture de produits laitiers fermiers mono-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle, notée selon les échantillons et les fiches techniques”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 14b
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché:
“Concerne la fourniture de produits de la mer frais multi-attributaires attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtes fraîches bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 15b
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires 📦
Description du marché: Fourniture de pâtes fraîches bio mono-attributaire.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la Petite Enfance”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16b
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petites enfance multi-attributaires attribué à 2 opérateurs...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat, — indication des systèmes de gestion...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2022.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-315878 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché alimentaire 2020-2022 2019-F-0016
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 769 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf fraîche bio type limousine
Description
Informations complémentaires: Aucune
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison bio multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”
Description du marché: Concerne la fourniture de produits de 4 gamme de saison mono-attributaire.
Description du marché:
“Concerne la fourniture de pain bio multi-attributaire attribué équitablement à 2 opérateurs économiques.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: qualité gustative et nutritionnelle étendue de la gamme, notée selon lE BPU, les échantillons, le mémoire et les fiches techniques”
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fromages de terroir bio à la découpe multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”    Afficher plus
Description du marché:
“Concerne la fourniture de produits de la mer frais multi-attributaire attribué à 2 opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”
Champ d'application du marché
Titre:
“Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance”
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petites enfance multi-attributaire attribué à 2 opérateurs...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 129-315878

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1b
Titre: Viande de bœuf fraîche bio type limousine
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Etang du Comte
Adresse postale: Domaine de Malaga
Commune postale: Maussane-les-Alpilles
Code postal: 13520
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2b
Titre: Viande de taureau fraîche bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SCA Malaga
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3b
Titre: Viande de porc de montagne fraîche
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pldp
Adresse postale: 910 avenue Jean Perrin
Commune postale: Les Milles
Code postal: 13290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4b
Titre: Viandes surgelées bio
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du marché gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6b
Titre: Fruits et légumes de saison bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Maison des producteurs
Adresse postale: 1120 route de Saint-Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Naturdis
Adresse postale: 57 bd. Marcel Pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7b
Titre: 4 gamme de saison
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ameli Provence
Adresse postale: 33 avenue du Royaume-Uni
Commune postale: Miramas
Code postal: 13140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8b
Titre: Pain bio
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Aux Douceurs
Adresse postale: 9 cours du 4 Septembre, 13500 Martigues
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰

9️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Chez La Boulange
Adresse postale: 2 avenue Charles-de-Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9b
Titre: Épicerie bio
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 570 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11b
Titre: Produits laitiers et avicoles bio
Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid PACA
Adresse postale: rue de la Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 765 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12b
Titre: Fromage de terroir bio à la coupe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 500 💰

1️⃣3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Manger bio en Provence
Adresse postale: Les Faysses
Commune postale: Barcillonnette
Code postal: 05110
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 500 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 13b
Titre: Produits laitiers fermiers
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Echanges Paysans
Adresse postale: Axipark — zone des Fauvins 2
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 14b
Titre: Produits de la mer frais
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur
Adresse postale: 200 rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre-l'Étang
Code postal: 13130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 500 💰

1️⃣6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Thierry Beuron
Adresse postale: ZI La Bouriette — chemin de Maquens
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Région: Aude 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 500 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 15b
Titre: Pâtes fraiches bio
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ateliers bio de Provence
Adresse postale: 150 allée Bellecour
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 16b
Titre:
“Fruits et légumes frais de saison bio répondant aux spécificités de la petite enfance”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

1️⃣9️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum. Lot 10 déclaré infructueux pour absence d'offres. La valeur totale est la somme des...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-036138 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Description
Description du marché:
“Concerne la fourniture de fruits et légumes de saison multi-attributaire attribué à deux opérateurs économiques suivant la règle de la commande en cascade.”

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 5b
Titre: Fruits et légumes de saison
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Prima
Adresse postale: 21 avenue Charles Moulet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Nom et adresse du contractant
Nom: Dorina Sud
Adresse postale: Zone industrielle du Capitou, 408 avenue Louis Lépine
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Numéro d'identification du lot: 10b
Titre: Huile d'olive AOP
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 072-171396 (2020-04-08)