Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon Métropole
Moesportca19ns”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon Métropole.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon Métropole, 21075 Dijon.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon Métropole.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Une fois pour 12 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le paiement des factures/acomptes sera effectué par mandat administratif dans les conditions prévues aux articles R. 2191-20 et suivants et L. 2191-1 et...”
Conditions d'exécution du contrat
Le paiement des factures/acomptes sera effectué par mandat administratif dans les conditions prévues aux articles R. 2191-20 et suivants et L. 2191-1 et suivants du code de la commande publique. Conformément aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique, pour les marchés d'un montant supérieur au seuil de la réglementation, une avance sera versée à l'entrepreneur, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, et remboursée selon les dispositions prévues au cahier des clauses administratives particulières. Conformément aux articles L. 2191-7 et R. 2191-2 et suivants du code de la commande publique, la retenue de garantie est fixée à 5 % du montant de l'accord-cadre. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Financement par: centrale d'achat de Dijon Métropole.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-29
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
Source: OJS 2019/S 137-337767 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2019-11-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dijon métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon métropole
Moesportca19ns”
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon métropole.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 158 800 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon métropole, 21075 Dijon.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre pour la création et le renouvellement des terrains sportifs découverts au profit de la centrale d'achat de Dijon métropole.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 137-337767
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Berest Bourgogne
Adresse postale: 14 D rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 700 💰