Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement et la réadaptation des salles du bains du patrimoine Sia Habitat

SIA Habitat

Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement et la réadaptation des salles du bains du patrimoine Sia Habitat.
Forme de marché: ordinaire. Accord-cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alterea
• SELARL Deleligne et ROGER

Qui ?

• SIA Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-28	Avis de marché
2019-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 2019091
Brève description:

Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement et la réadaptation des salles du bains du patrimoine Sia Habitat. Forme de marché: ordinaire. Accord-cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sia Habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers, CS 80649
Code postal: 59506
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-28 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 125-306124
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019091.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 2019091.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'aménagement et la réadaptation des salles du bains du patrimoine Sia Habitat.

Forme de marché: ordinaire. Accord-cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique.

Intitulé du lot: DT Lille — UT1 et UT2
Numéro du lot: 1
Brève description: DT Lille — UT1 Villeneuve-d'Ascq et UT2 Lille.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché 1 ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: DT Lille — UT3, UT4 et UT5
Numéro du lot: 2
Brève description: DT Lille — UT3 Grande Synthe, UT4 Bruay-la-Buissière et UT5 Noeux-les-Mines.
Intitulé du lot: DT Douai
Numéro du lot: 3
Brève description: DT Douai.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,

— lettre de candidature ou imprimé DC1,

— fiche capacités professionnelles, techniques et financières (annexe au RC).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— compétence architecture (copie de la carte d'appartenance à l'ordre des architectes en cours de validité),

— maîtrise des réglementations PMR,

— maîtrise des réglementations amiante (certifications professionnelles maîtrise d'œuvre en désamiantage Opqibi 0902 (ou équivalents) en cours de validité ou présence d'un ingénieur (bac+5) ayant une expérience minimale de 2 ans et ayant suivi une formation amiante d'au moins 5 jours (fournir les attestations de stages validant les acquis),

— maîtrise des réglementations électrique.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Délai global de paiement des prestations de 60 jours.

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Accord-cadre à bons de commande d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois pour des durées d'exécution similaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du candidat pour l'exécution de chaque élément de mission
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains affectés, appuyée sur des expériences similaires au présent dossier et les qualifications demandées au titre de l'exécution des présentes missions
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Schéma chronologique type retranscrivant la mise en œuvre de chaque élément de mission
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 04555025800029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 2019091.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lille
Source: OJS 2019/S 125-306124 (2019-06-28)

Avis d'attribution de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 214 050 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-460359
Se réfère à l'avis: 2019/S 125-306124
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution est le montant total des documents d'aide à la décision, document non contractuel ayant été utilisé pour l'analyse des offres. Le présent marché étant un accord-cadre à bons de commande, le montant total du marché ne sera connu qu'en fin d'exécution.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Brève description: DT Lille — UT3 Grande Synthe, UT4 Bruay-la-Buissière et UT5 Nœux-les-Mines.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-25 📅
Nom: SELARL Deleligne et ROGER
Adresse postale: 34 rue des Palmiers
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 42987.5 EUR 💰
Nom: Alterea
Adresse postale: 26 boulevard Vincent Gâche
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 125687.5 EUR 💰
Nom: SELARL Deleligne et Roger
Valeur totale du marché: 45 375 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 189-460359 (2019-09-27)

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