Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade — usine de traitement des boues par Oxydation par voie humide (OVH)
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade — usine de traitement des boues par Oxydation par voie humide (OVH).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade — usine de traitement des boues par...”
Titre
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade — usine de traitement des boues par Oxydation par voie humide (OVH)
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade — usine de traitement des boues par Oxydation par voie humide (OVH).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché: Attribution d'un marché unique.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— le document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-25
10:14 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 191063005_ao. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Montant minimum annuel HT: 30 000 EUR.
Montant maximum annuel HT: 200 000 EUR.
Son exécution sera mixte. Elle s'effectuera en effet à la fois:
— à partir du Bordereau de prix unitaires (BPU) et au moyen de bons de commande pour les prestations dont la consistance connue permet la fixation de prix unitaires dès la contractualisation,
— au travers de la conclusion de Marchés subséquents (MS) à la survenance du besoin, pour des prestations spécifiques, destinées à faire face à la survenance d'aléas.
Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires.
Pour tout renseignement d'ordre administratif, veuillez prendre contact avec Angélique Meilleur, +33 223622410 ou assainissement@rennesmetropole.fr
Pour tout renseignement d'ordre technique, veuillez utiliser la plate-forme Mégalis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://www.ta-rennes.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 206-502241 (2019-10-21)
Informations complémentaires (2019-11-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 206-502241
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-29 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2019/S 223-548069 (2019-11-15)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par...”
Titre
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par oxydation par voie humide (OVG)
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Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par...”
Brève description
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par oxydation par voie humide (OVH).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: Maintenance de l'atelier de cogénération.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Type de procédure
Pas d'offres ou pas d'offres appropriées/demandes de participation en réponse à la procédure ouverte
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“La procédure initialement retenue était l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
La procédure initialement retenue était l'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique).
Des avis d'appel publics à la concurrence (BOAMP JOUE — réf. n19-159628 et site Mégalis — réf. n191063005_ao) ont été publiés mais à l'issue de la date de remise des soumissions, une seule entreprise a remis un pli.
L'examen de l'offre de l'entreprise GRS Valtech a révélé plusieurs points de discordance avec le CCTP rendant l'offre irrégulière. L'offre étant la seule reçue, il a été décidé, en application de l'article R. 2124-3 du code de la commande publique de poursuivre en procédure avec négociation avec cette même entreprise, les documents de la consultation ne nécessitant aucune modification majeure. L'offre initialement reçue lors de l'appel d'offres a servi de base à la négociation.
Afficher plus Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 206-502241
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020040
Titre:
“Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par...”
Titre
Maintenance et optimisation de l'atelier de cogénération et ses périphériques — station d'épuration de Rennes Beaurade Usine de traitement des boues par oxydation par voie humide (OVH)
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Date de conclusion du contrat: 2020-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: GRS Valtech
Commune postale: St Pierre-de-Chandieu
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰