Maintenance des stations carburants pour l'ensemble des sites des BDD de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84)

DRSID Lyon

Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites des bases de défense de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84) — (ESID-19-535-536).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cometrol

Qui ?

• DRSID Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de pompes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-03	Avis de marché
2020-11-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes
Numéro de référence: DAF_2019_002776
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pompes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.vernerie@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272574 📞
Fax: +33 437273515 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=501073&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-579065
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimal et un montant maximal. Montant minimal de l'accord-cadre pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Base de défense de Marseille-Aubagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Marseille-Aubagne (13).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimal et un montant maximal. Montant minimal de l'accord-cadre pour la 1

Intitulé du lot: Base de défense de Saint-Christol
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Saint-Christol (84).

Description des renouvellements: Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour les candidatures hors DUME: DC1 et DC2. En cas de groupement le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ESID de Lyon.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les prix sont fermes pour toute la période initiale de l'accord-cadre (12 mois). Pour les années suivantes et en cas de reconduction, ils seront révisés annuellement à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre, à la hausse comme à la baisse. Conformément aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique, une avance sera versée au titulaire (sauf refus de ce dernier) dans les conditions décrites dans ces dispositions. Le montant de cette avance est égal à 20 % du montant de l'accord-cadre. Cette avance n'est due au titulaire de l'accord-cadre que sur la part de l'accord-cadre qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. L'avance sera remboursée dans les conditions prévues à l'article R. 2191-11 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre ne comporte pas de clause de retenue de garantie. Le mode de règlement proposé est le virement administratif. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — le candidat peut télécharger le dossier de consultation sur la PLACE, soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargeant de façon anonyme, dans ce cas, le soumissionnaire ne pourra pas recevoir les modifications éventuelles émises pendant la consultation. Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement d'entreprise conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses cotraitants. Les plis sont exclusivement remis par voie dématérialisée sur le profil acheteur de l'État exclusivement sur la place: www.marches-publics.gouv.fr (modalités précisées dans le règlement de la consultation). Compte tenu des interventions sur le site, la visite des lieux est obligatoire. Le candidat se verra remettre une attestation de visite des lieux signée qui devra obligatoirement être jointe à l'offre. Les personnes à contacter pour la visite des lieux figurent à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Les candidats doivent exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un Courriel de réponse leur sera adressé. Toute question dont la réponse peut avoir un impact sur la teneur de l'offre doit parvenir au service au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception de l'offre. Pour les questions posées postérieurement, la personne publique n'est pas tenue de répondre et le candidat ne peut s'en prévaloir pour faire repousser les délais de remise de l'offre ou établir un recours sur la procédure du présent accord-cadre. Les réponses seront fournies par écrit à l'ensemble des soumissionnaires. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats peuvent s'adresser à: isabelle.vernerie@intradef.gouv.fr ou isabelle.crozet@intradef.gouv.fr ce marché est un contrat «Sensible» au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielles nº 1300 (IGI 1300). À ce titre une procédure particulière d'accès sur le site est détaillée à l'article 1.7 du CCAP.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 236-579065 (2019-12-03)

Avis d'attribution de marché (2020-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 625 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon Cedex 7

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-17 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-558854
Se réfère à l'avis: 2019/S 236-579065
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

— Pour le lot 1: —— montant minimum 1 —— montant minimum 2 —— montant maximum par an: 96 250,00 EUR HT, soit 115 500,00 EUR (TTC); —— montant maximum pour quatre ans: 385 000,00 EUR HT, soit 462 000,00 EUR (TTC); — Pour le lot 2: —— montant minimum 1 —— montant minimum 2 —— montant maximum par an: 60 000,00 EUR HT, soit 72 000,00 EUR (TTC); —— montant maximum pour quatre ans: 240 000,00 EUR HT, soit 288 000,00 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Base de defense de marseille-aubagne
Base de Défense de Saint-Christol
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Saint-Christol (84)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Cometrol
Adresse postale: Pôle performance, BT B no 25, av. de Jouques , ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.cometrol.fr 🌏
Valeur totale du marché: 385 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

— Pour le lot 1:

—— montant minimum 1

—— montant minimum 2

—— montant maximum par an: 96 250,00 EUR HT, soit 115 500,00 EUR (TTC);

—— montant maximum pour quatre ans: 385 000,00 EUR HT, soit 462 000,00 EUR (TTC);

— Pour le lot 2:

—— montant maximum par an: 60 000,00 EUR HT, soit 72 000,00 EUR (TTC);

—— montant maximum pour quatre ans: 240 000,00 EUR HT, soit 288 000,00 EUR (TTC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2020/S 227-558854 (2020-11-17)

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