Maintenance des stations carburants pour l'ensemble des sites des BDD de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84)
Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites des bases de défense de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84) — (ESID-19-535-536).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des stations carburants pour l'ensemble des sites des BDD de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône...”
Titre
Maintenance des stations carburants pour l'ensemble des sites des BDD de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84)
DAF_2019_002776
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites des bases de défense de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol —...”
Brève description
Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites des bases de défense de Marseille-Aubagne et de Saint-Christol — départements concernés: Bouches-du-Rhône (13) et Vaucluse (84) — (ESID-19-535-536).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Marseille-Aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Marseille-Aubagne (13).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois. La durée totale de...”
Description des renouvellements
Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimal et un montant maximal. Montant minimal de l'accord-cadre pour la 1 année: M min...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sur prix unitaires avec un montant minimal et un montant maximal. Montant minimal de l'accord-cadre pour la 1 année: M min annuel 1= F1 + 3/4 × Puf2annuel. Années suivantes: M min annuel 2-4 = Puf2annuel. Le montant maximal est défini ainsi: M max annuel = 5 × Puf2annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Saint-Christol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Saint-Christol (84).”
Description des renouvellements: Marché de 12 mois pouvant être reconduit tacitement 3 fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour les candidatures hors DUME: DC1 et DC2. En cas de groupement le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ESID de Lyon.
“Les prix sont fermes pour toute la période initiale de l'accord-cadre (12 mois). Pour les années suivantes et en cas de reconduction, ils seront révisés...”
Les prix sont fermes pour toute la période initiale de l'accord-cadre (12 mois). Pour les années suivantes et en cas de reconduction, ils seront révisés annuellement à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre, à la hausse comme à la baisse. Conformément aux articles R. 2191-3 et suivants du code de la commande publique, une avance sera versée au titulaire (sauf refus de ce dernier) dans les conditions décrites dans ces dispositions. Le montant de cette avance est égal à 20 % du montant de l'accord-cadre. Cette avance n'est due au titulaire de l'accord-cadre que sur la part de l'accord-cadre qui ne fait pas l'objet de sous-traitance. L'avance sera remboursée dans les conditions prévues à l'article R. 2191-11 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre ne comporte pas de clause de retenue de garantie. Le mode de règlement proposé est le virement administratif. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — le candidat peut télécharger le dossier de consultation sur la PLACE, soit en s'identifiant de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargeant de façon anonyme, dans ce cas, le soumissionnaire ne pourra pas recevoir les modifications éventuelles émises pendant la consultation. Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement d'entreprise conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de ses cotraitants. Les plis sont exclusivement remis par voie dématérialisée sur le profil acheteur de l'État exclusivement sur la place: www.marches-publics.gouv.fr (modalités précisées dans le règlement de la consultation). Compte tenu des interventions sur le site, la visite des lieux est obligatoire. Le candidat se verra remettre une attestation de visite des lieux signée qui devra obligatoirement être jointe à l'offre. Les personnes à contacter pour la visite des lieux figurent à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Les candidats doivent exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un Courriel de réponse leur sera adressé. Toute question dont la réponse peut avoir un impact sur la teneur de l'offre doit parvenir au service au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de réception de l'offre. Pour les questions posées postérieurement, la personne publique n'est pas tenue de répondre et le candidat ne peut s'en prévaloir pour faire repousser les délais de remise de l'offre ou établir un recours sur la procédure du présent accord-cadre. Les réponses seront fournies par écrit à l'ensemble des soumissionnaires. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats peuvent s'adresser à: isabelle.vernerie@intradef.gouv.fr ou isabelle.crozet@intradef.gouv.fr ce marché est un contrat «Sensible» au sens de l'article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielles nº 1300 (IGI 1300). À ce titre une procédure particulière d'accès sur le site est détaillée à l'article 1.7 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.greffe.ta-lyon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 236-579065 (2019-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Lyon Cedex 7
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Base de defense de marseille-aubagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Base de Défense de Saint-Christol
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des stations carburants pour l'ensemble des sites de la BDD de Saint-Christol (84)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 236-579065
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 MS 006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Base de Défense de Marseille-Aubagne
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cometrol
Adresse postale: Pôle performance, BT B no 25, av. de Jouques , ZI les Paluds
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.cometrol.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 385 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 SC 007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Base de Défense de Saint-Christol
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“— Pour le lot 1:
—— montant minimum 1 année: 15 917,50 EUR HT, soit 19 101,00 EUR (TTC);
—— montant minimum 2 à 4 années: 19 250,00 EUR HT, soit 23 100,00...”
— Pour le lot 1:
—— montant minimum 1 année: 15 917,50 EUR HT, soit 19 101,00 EUR (TTC);
—— montant minimum 2 à 4 années: 19 250,00 EUR HT, soit 23 100,00 EUR (TTC);
—— montant maximum par an: 96 250,00 EUR HT, soit 115 500,00 EUR (TTC);
—— montant maximum pour quatre ans: 385 000,00 EUR HT, soit 462 000,00 EUR (TTC);
— Pour le lot 2:
—— montant minimum 1 année: 10 480,00 EUR HT, soit 12 576,00 EUR (TTC);
—— montant minimum 2 à 4 années: 12 000,00 EUR HT, soit 14 400,00 EUR (TTC);
—— montant maximum par an: 60 000,00 EUR HT, soit 72 000,00 EUR (TTC);
—— montant maximum pour quatre ans: 240 000,00 EUR HT, soit 288 000,00 EUR (TTC).
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2020/S 227-558854 (2020-11-17)