M19t20013 — Conception, fabrication et fourniture de remorques routières, aérotransportables et aérolargables, de bers et leurs pièces détachées, pour différents types d'embarcations en service au sein des forces armées
Le présent avis concerne un accord-cadre ayant pour objet la conception, la fabrication et la fourniture de remorques routières, de bers et leurs pièces détachées, pour différents types d'embarcations en service au sein des forces armées.
Le marché s'exécute par bons de commande et s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comporte une part provisionnelle pour commandes de fournitures.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2019-07-18
|
Avis de marché
|