Location d'engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du Département du territoire de Belfort

Avis de marché (2019-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du territoire de Belfort
Adresse postale: 6 place de la Révolution française
Commune postale: Belfort Cedex
Code postal: 90020
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction commande publique marchés
Téléphone: +33 384909090 📞
Courrier électronique: contact@territoiredebelfort.fr 📧
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: https://www.territoiredebelfort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.territoiredebelfort.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de chantier avec ou sans chauffeur pour les besoins du Département du territoire de Belfort 19/000001-000002-000003-000004”
Produits/services: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Brève description:
“Accord-cadre passé en appel d'offres ouvert, avec minimum et maximum décomposé en 4 lots et reconductible 3 fois par reconduction tacite: — lot nº 1: pelle...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 344 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pelle à pneus avec ou sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.
Description du marché: Location d'une pelle à pneus avec ou sans chauffeur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible 3 fois. Les périodes de reconduction iront du 1 janvier au 31 décembre de l'année considérée.”
Informations complémentaires: — montant minimum: 10 000,00 EUR HT, — montant maximum: 100 000,00 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pelle à chenilles avec ou sans chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Location d'une pelle à chenilles avec ou sans chauffeur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: — montant minimum: 1 000,00 EUR HT, — montant maximum: 20 000,00 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Description du marché:
“Location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les routes départementales.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
Description
Informations complémentaires: — montant minimum: 3 000,00 EUR HT, — montant maximum: 30 000,00 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Location d'une balayeuse aspiratrice avec chauffeur pour les bandes et pistes cyclables.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour tous les lots. Déclaration sur l'honneur: — le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour tous les lots. Déclaration d'effectifs: — déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-10 11:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Sur fonds propres de la collectivité. Délai de paiement des factures: 30 jours à compter de leur réception.”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 056-129428 (2019-03-15)