La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du Département

Département de l'Ardèche

La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du département.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-15 Avis de marché
2019-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du département, quartier la Chaumette — BP 737
Commune postale: Privas
Code postal: 07000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ardeche.fr 📧
Région: Ardèche 🏙️
URL: http://www.ardeche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_-GeAmJFKbw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du Département 2019SA23”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du département.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Norémat”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de transport et pièces détachées divers 📦
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ardèche.
Description du marché: Fourniture et livraison de pièces détachées pour épareuses de marque Norémat.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché commence le 1.1.2020 et se termine le 31.12.2020. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond à la durée totale du marché reconductions comprises.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour les épareuses de marque Rousseau”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Description du marché:
“Fourniture et livraison de pièces détachées pour les épareuses de marque Rousseau.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 168 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture et livraison de consommables pour épareuses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de consommables pour épareuses.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: Accords-Cadre à bons de commande mono attributaire par lot
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-03 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La valeur estimée (onglet nº 5) correspond au montant total HT de l'accord-cadre (lots confondus et reconductions comprises).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours administratif dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée auprès du président du conseil départemental de l'Ardèche...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 056-128879 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel du département Quartier la Chaumette — BP 737

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du département 2019SA23”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-128879

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: SA23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“La fourniture et la livraison de pièces détachées et consommables pour les épareuses du département”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche 🏙️
URL: https://www.noremat.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités av du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
URL: https://www.europeservices.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Forges Gorce
Adresse postale: 6 ZI des Forges
Commune postale: Peschadoire
Code postal: 63920
URL: https://www.forges-gorce.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) recours administratif dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée auprès du président du Conseil départemental de l'Ardèche...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 124-302666 (2019-06-26)