Le présent accord-cadre s'inscrit dans une continuité d'une stratégie de préservation et de valorisation des archives du Shom. Il a pour objectif: d'inventorier et documenter (recherche de métadonnées) les archives historiques du Shom (lot 1); de scanner (numériser en mode image) ces documents de différents formats et types (cartes, ouvrages, marégramme en rouleaux...) (lots 2, 3 et 4); de digitaliser l'information marégraphique et météorologique afin de la rendre exploitable informatiquement par des logiciels experts et de permettre leur mise à disposition auprès d'intervenants hors du Shom. Il s'agit de transformer une image numérique (issue du scannage d'archive) comportant de l'information historique en un ensemble de données chiffrées pouvant être traité numériquement (lots 5 et 6).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Inventaire, scannage et digitalisation d'archives scientifiques
Shom_18AC21
Produits/services: Services de traitement de données📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre s'inscrit dans une continuité d'une stratégie de préservation et de valorisation des archives du Shom. Il a pour objectif:...”
Brève description
Le présent accord-cadre s'inscrit dans une continuité d'une stratégie de préservation et de valorisation des archives du Shom. Il a pour objectif: d'inventorier et documenter (recherche de métadonnées) les archives historiques du Shom (lot 1); de scanner (numériser en mode image) ces documents de différents formats et types (cartes, ouvrages, marégramme en rouleaux...) (lots 2, 3 et 4); de digitaliser l'information marégraphique et météorologique afin de la rendre exploitable informatiquement par des logiciels experts et de permettre leur mise à disposition auprès d'intervenants hors du Shom. Il s'agit de transformer une image numérique (issue du scannage d'archive) comportant de l'information historique en un ensemble de données chiffrées pouvant être traité numériquement (lots 5 et 6).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Inventaire de documents d'archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Services de catalogage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archivage📦
Produits/services supplémentaires: Services d'archives📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Shom Brest
Description du marché:
“L'Inventaire consiste à lister et décrire dans un fichier de métadonnées approprié (tableur) les documents stipulés par le Shom et contenus dans les...”
Description du marché
L'Inventaire consiste à lister et décrire dans un fichier de métadonnées approprié (tableur) les documents stipulés par le Shom et contenus dans les archives pour l'ensemble de leur formats
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Il est passé pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31/12/2020. Il pourra être reconduit pour trois périodes supplémentaires de manière tacite. La durée des deux premières périodes est de 12 mois chacune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: Scannage de documents de type 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de scanning📦
Description du marché:
“Ce lot 2 comporte deux postes: - poste 1: Etalonnage et test; - poste 2: Scannage des documents”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: Scannage de documents de type 2 et 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot 3 comporte deux postes: - poste 1: Test et étalonnage; - poste 2: Scannage des documents”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: Scannage de documents de type 4 et 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot 4 comporte deux postes: - poste 1: Test et étalonnage; - poste 2: Scannage des documents”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est un accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 78 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'Accord-Cadre a une durée maximale de 48 mois à compter de sa date de notification. Les prestations du lot 4 démarrent à compter du 02/09/2020
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: Digitalisation de documents de type "Registres"
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de saisie de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de reconnaissance optique de caractères📦
Produits/services supplémentaires: Services de capture de données📦
Description du marché:
“Ce lot 5 comporte deux postes: - poste 1: Etalonnage et tests; - poste 2: Digitalisation des fichiers images”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: Digitalisation de documents de type "Graphiques"
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot 6 comporte deux postes: - poste 1: Etalonnage et tests; - poste 2: Digitalisation des fichiers images” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
12:05 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, article L.551-1 et suivants). Référé contractuel (CJA, article L.551-3 et suivants). Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (CJA, article L.551-1 et suivants). Référé contractuel (CJA, article L.551-3 et suivants). Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte - CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 066-154986 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre s'inscrit dans une continuité d'une stratégie de préservation et de valorisation des archives du Shom. Il a pour objectif:
—...”
Brève description
Le présent accord-cadre s'inscrit dans une continuité d'une stratégie de préservation et de valorisation des archives du Shom. Il a pour objectif:
— d'inventorier et documenter (recherche de métadonnées) les archives historiques du Shom (Lot 1),
— de scanner (numériser en mode image) ces documents de différents formats et types (cartes, ouvrages, marégramme en rouleaux...) — (Lots 2, 3 et 4),
— de digitaliser l'information marégraphique et météorologique afin de la rendre exploitable informatiquement par des logiciels experts et de permettre leur mise à disposition auprès d'intervenants hors du Shom. Il s'agit de transformer une image numérique (issue du scannage d'archive) comportant de l'information historique en un ensemble de données chiffrées pouvant être traité numériquement (Lots 5 et 6).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 699912.30 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Shom Brest.
Description du marché:
“L'inventaire consiste à lister et décrire dans un fichier de métadonnées approprié (tableur) les documents stipulés par le Shom et contenus dans les...”
Description du marché
L'inventaire consiste à lister et décrire dans un fichier de métadonnées approprié (tableur) les documents stipulés par le Shom et contenus dans les archives pour l'ensemble de leur formats.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Ce lot 2 comporte 2 postes:
— poste 1: étalonnage et test,
— poste 2: scannage des documents.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: scannage de documents de type 2 et 3
Description
Description du marché:
“Ce lot 3 comporte deux postes:
— poste 1: test et étalonnage,
— poste 2: scannage des documents.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: scannage de documents de type 4 et 5
Description
Description du marché:
“Ce lot 4 comporte 2 postes:
— poste 1: test et étalonnage,
— poste 2: scannage des documents.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: digitalisation de documents de type «Registres»
Description
Description du marché:
“Ce lot 5 comporte 2 postes:
— poste 1: étalonnage et tests,
— poste 2: digitalisation des fichiers images.” Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: digitalisation de documents de type «Graphiques»
Description
Description du marché:
“Ce Lot 6 comporte 2 postes:
— poste 1: étalonnage et tests,
— poste 2: digitalisation des fichiers images.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154986
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18AC21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Inventaire de documents d'archives
Date de conclusion du contrat: 2019-09-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Canon
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.canon.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 260 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Scannage de documents de type 1 (ouvrages reliés de grande taille (d'a2 à A0+)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Arkhenum
Adresse postale: 7 rue Joseph Bonnet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33100
Région: Gironde🏙️
URL: http://wwww.arkhenum.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 224 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Scannage de documents de type 2 et 3 (feuillets isolés non reliés de grande taille (d'a2 à A0+) et rouleaux de largeur inférieure à A0 — longueur variable)” Nom et adresse du contractant
URL: http://www.arkhenum.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 992 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Scannage de documents de type 4 et 5 (ouvrages reliés de taille d'a4 à Sra3 et feuillets isolés non reliés de taille d'a4 à Sra3)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Digiscrib
Adresse postale: 16 rue des Montils
Commune postale: La Riche
Code postal: 37520
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://www.digiscrib.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 900 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Digitalisation de documents de registres
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Inovcom
Adresse postale: 5 place des Marseillais
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.inovcom.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64261.80 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Digitalisation de documents de graphiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 232 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3, contour de la Motte, CS 44416
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (CJA, article L.551-3 et suivants). Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (CJA, article L.551-3 et suivants). Recours en contestation de validité du contrat pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2019/S 246-606684 (2019-12-17)