Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire de la CASSB

Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire de la CASSB (83) 14 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'aide pédagogique
Brève description:

Interventions pédagogiques relatives au développement durable dans les classes maternelles et élémentaires du territoire de la CASSB (83) 14 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'aide pédagogique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Adresse postale: 155 avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadière-d'Azur
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: +33 494982660 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-327137
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le DCE est en accès gratuit. Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique «Marchés publics». Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique valide, générique et permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Toute modification du dossier de consultation ou information aux candidats fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse email qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. En cas d'erreur de saisie ou de non identification, aucune réclamation ne pourra être émise. Il ne sera transmis aucun DCE par courriel. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications éventuelles au dossier de consultation. Les entreprises devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise du pli est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres doit s'effectuer uniquement par voie électronique sur la plate-forme suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique marchés publics. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite. Cette demande pourra être effectuée exclusivement par le biais de la plate-forme de dématérialisation de la CASSB, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr Aucune question ne sera prise en compte en dehors de ces délais d'échange formalisé possible entre la collectivité et le(s) candidat(s). Une réponse sera alors adressée en temps utile via la plate-forme de dématérialisation à tous les candidats destinataires du dossier, au plus tard 06 jours avant la date limite de remise des plis conformément à l'article R. 2332-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires

Le DCE est en accès gratuit.

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique «Marchés publics». Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique valide, générique et permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Toute modification du dossier de consultation ou information aux candidats fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse email qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. En cas d'erreur de saisie ou de non identification, aucune réclamation ne pourra être émise. Il ne sera transmis aucun DCE par courriel.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications éventuelles au dossier de consultation.

Les entreprises devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise du pli est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres doit s'effectuer uniquement par voie électronique sur la plate-forme suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique marchés publics. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite. Cette demande pourra être effectuée exclusivement par le biais de la plate-forme de dématérialisation de la CASSB, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr

Aucune question ne sera prise en compte en dehors de ces délais d'échange formalisé possible entre la collectivité et le(s) candidat(s). Une réponse sera alors adressée en temps utile via la plate-forme de dématérialisation à tous les candidats destinataires du dossier, au plus tard 06 jours avant la date limite de remise des plis conformément à l'article R. 2332-4 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: École du Potager
Numéro du lot: 1
Brève description: École du potager.
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: École de la Mer
Numéro du lot: 2
Brève description: École de la Mer.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Premiers pas vers la nature
Numéro du lot: 3
Brève description: Premiers pas vers la nature.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École des oiseaux
Numéro du lot: 4
Brève description: École des oiseaux.
Intitulé du lot: École de la mer: observation des cétacés
Numéro du lot: 5
Brève description: École de la mer: observation des cétacés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École du patrimoine et des traditions
Numéro du lot: 6
Brève description: École du patrimoine et des traditions.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École équitable et solidaire
Numéro du lot: 7
Brève description: École équitable et solidaire.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École de la Forêt I
Numéro du lot: 8
Brève description: École de la Forêt I.
Intitulé du lot: École de la Forêt II
Numéro du lot: 9
Brève description: École de la Forêt II.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École de la Mer II
Numéro du lot: 10
Brève description: École de la Mer II.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École des Rapaces
Numéro du lot: 11
Brève description: École des Rapaces.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: École de l'énergie
Numéro du lot: 12
Brève description: École de l'énergie.
Intitulé du lot: École du citoyen
Numéro du lot: 13
Brève description: École du citoyen.
Intitulé du lot: École des gestes qui sauvent
Numéro du lot: 14
Brève description: École des gestes qui sauvent.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent se présenter sur un ou plusieurs lots, seuls ou sous forme de groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est en accès gratuit.

Conformément à l'article R. 2132-2 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique «Marchés publics». Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique valide, générique et permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Toute modification du dossier de consultation ou information aux candidats fait l'objet d'un envoi automatique de message électronique à l'adresse email qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. En cas d'erreur de saisie ou de non identification, aucune réclamation ne pourra être émise. Il ne sera transmis aucun DCE par courriel.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications éventuelles au dossier de consultation.

Les entreprises devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever la moindre réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise du pli est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres doit s'effectuer uniquement par voie électronique sur la plate-forme suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr — rubrique marchés publics. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 8 jours francs avant la date limite de remise des offres, une demande écrite. Cette demande pourra être effectuée exclusivement par le biais de la plate-forme de dématérialisation de la CASSB, à l'adresse suivante: https://agglo-sudsaintebaume.fr

Aucune question ne sera prise en compte en dehors de ces délais d'échange formalisé possible entre la collectivité et le(s) candidat(s). Une réponse sera alors adressée en temps utile via la plate-forme de dématérialisation à tous les candidats destinataires du dossier, au plus tard 06 jours avant la date limite de remise des plis conformément à l'article R. 2332-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494457930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interrégional des règlements amiable des litiges
Adresse postale: Secrétariat général des affaires génér, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 133-327137 (2019-07-09)

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