Impression des magazines «Roannais Mag» et «Mag Roanne»

Roannais Agglomération

La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglom2ration Service commande publique, 63 rue Jean Jaurès — CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Imprimerie Chirat

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-21	Avis de marché
2019-06-19	Informations complémentaires
2019-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 1901036
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442995 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-21 📅
Date limite de soumission: 2019-06-24 📅
Date de publication: 2019-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 100-242266
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglomération service commande publique, 63 rue Jean Jaurès — CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. (ou compléter DC2),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou compléter DC2),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2),

— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Roanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique notée suivant le cadre du mémoire technique et les échantillons (Cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais Agglomération: service commande publique
Pays: Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,

— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, n

Source: OJS 2019/S 100-242266 (2019-05-21)

Informations complémentaires (2019-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglomeration Service commande publique — 63 rue Jean Jaurès — CS 70005 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-19 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-292405
Se réfère à l'avis: 2019/S 100-242266
Numéro JO-S: 119
Source: OJS 2019/S 119-292405 (2019-06-19)

Avis d'attribution de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais agglomeration, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).

Valeur totale du marché: 529 739 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomération

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-538197
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. La valeur totale du marché s'entend sur la base des 4 années du marché et du montant estimé annuel du devis valant simulation (non contractuel). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Le marché peut être consulté sur demande écrite à l'attention du service commande publique de Roannais agglomération: courriel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr — adresse: 63 rue Jean Jaurès — CS 70005 — 42311 Roanne Cedex; les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Nom: Imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 rue de Sainte-Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 529 739 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Roannais agglomeration: service commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.

Source: OJS 2019/S 219-538197 (2019-11-08)

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