La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglom2ration Service commande publique, 63 rue Jean Jaurès — CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Roannais Agglomération: service commande publique
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression des magazines «Roannais Mag» et «Mag Roanne»
1901036
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne...”
Brève description
La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglom2ration Service commande publique, 63 rue Jean Jaurès — CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne...”
Description du marché
La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglomération service commande publique, 63 rue Jean Jaurès — CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: Les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La valeur technique notée suivant le cadre du mémoire technique et les échantillons (Cf. RC)”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible tacitement éventuellement 3 fois pour une période d'un an.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. (ou compléter DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou compléter DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; (ou compléter DC2),
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; (ou compléter DC2),
— la liste des principales prestations similaires à ceux objet du marché, réalisés au cours des 5 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dans 4 ans.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.roannais-agglomeration.fr — Les demandes de renseignements devront obligatoirement être formulées sur la plate-forme de dématérialisation via le profil acheteur, en cliquant sur le pictogramme «Enveloppe» ou sur le lien «Correspondre avec l'acheteur», et ce, au plus tard dix (10) jours avant la date de remise des offres. Une réponse sera alors adressée à toutes les opérateurs économiques ayant téléchargé le dossier après identification, six (6) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. L'ensemble des réponses apportées seront mis en ligne sur le profil acheteur et une alerte sera envoyée sur l'adresse courriel enregistrée par l'opérateur économique. L'attention des opérateurs économiques candidats est attirée sur le fait que leurs questions ne doivent pas révéler leur identité, ni leur positionnement technique ou compétitif. En effet la réglementation impose d'adresser le texte intégral de la question, avec la réponse, à tous les opérateurs économiques candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du Conseil d'État du 4.4.2014, n 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 100-242266 (2019-05-21)
Informations complémentaires (2019-06-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne...”
Brève description
La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais Agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais Agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: Territoire de Roannais Agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais Agglomeration Service commande publique — 63 rue Jean Jaurès — CS 70005 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 100-242266
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-06-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-06-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-07-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 119-292405 (2019-06-19)
Avis d'attribution de marché (2019-11-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Roannais agglomération
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Roannais agglomeration: service commande publique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne...”
Brève description
La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais agglomeration, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 529 739 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne...”
Description du marché
La présente consultation en groupement de commandes entre la ville de Roanne et Roannais agglomération (coordonnateur du groupement). Le marché concerne l'impression du magazine municipal de la ville de Roanne et de Roannais agglomération (7 à 9 éditions annuelles). Lieu(x) d'exécution: territoire de Roannais agglomération. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont les prix du BPU (valant devis de simulation) et les prix sur devis. L'ensemble des prestations demandées figure au CCP. La consultation prévoit l'envoi d'échantillons (cf. règlement de consultation) à l'adresse: Roannais agglomeration, service commande publique, 63 rue Jean Jaurès, CS 70005, 42311 Roanne Cedex. Délai de remise: les échantillons sont à livrer impérativement dans le même délai maximum de remise que les offres dématérialisées. L'estimation de 400 000 EUR HT correspond à la durée total du marché (reconduction comprise).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-242266
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Chirat
Adresse postale: 744 rue de Sainte-Colombe
Commune postale: Saint-Just-la-Pendue
Code postal: 42540
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 529 739 💰
“Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. La valeur totale du marché s'entend sur la base...”
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum ni maximum. La valeur totale du marché s'entend sur la base des 4 années du marché et du montant estimé annuel du devis valant simulation (non contractuel). Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis d'attribution, les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles. Le marché peut être consulté sur demande écrite à l'attention du service commande publique de Roannais agglomération: courriel: commandepublique@roannais-agglomeration.fr — adresse: 63 rue Jean Jaurès — CS 70005 — 42311 Roanne Cedex; les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat,
— référé contractuel en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative,
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne du conseil d'État du 4.4.2014, nº 358994» qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 219-538197 (2019-11-08)