GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
CHU de Nice
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-22 | Avis de marché |
| 2019-03-27 | Informations complémentaires |
| 2019-05-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2019-GHTAO024-FTIE
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092450
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduit 3 fois par période successive d'1 an de manière tacite.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CHU de Nice
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique: filière travaux infrastructures et énergie: M. Selmi Ahmed — Tél +33 492038277 — courriel: selmi.a@chu-nice.fr
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria Cs91179
Point de contact: Point de contact: renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés du GHT 06 Mme Allasia — Tél +33 492034252 — courriel: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno — Tél +33 492034684 — courriel: pedreno.m@chu-nice.fr
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-092450 (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 2019-GHTAO024-FTIE
Brève description:
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-28 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092450
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi lieu d'exécution: CHU de Nice — CH de Breil-sur-Roya — CH de Cannes — CH d'Entrevaux — CH de Grasse — CH de Menton — CH de Puget-Théniers — CH de La Vesubie — CH St-Maur de Saint-Étienne-de-Tinée — CH de Sospel — CH St-Lazare de Tende.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduit 3 fois par période successive d'1 an de manière tacite.
Informations complémentaires:
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi lieu d'exécution: CHU de Nice — CH de Breil-sur-Roya — CH de Cannes — CH d'Entrevaux — CH de Grasse — CH de Menton — CH de Puget-Théniers — CH de La Vesubie — CH St-Maur de Saint-Étienne-de-Tinée — CH de Sospel — CH St-Lazare de Tende.
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Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner.
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Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf. RC article 11).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: CHU de Nice
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 260 600 705 000 40
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nice, renseignements d'ordre technique: filière travaux infrastructures et énergie: M. Selmi Ahmed — Tél +33 492038277 — courriel: selmi.a@chu-nice.fr
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria Cs91179
Point de contact: Point de contact: renseignements d'ordre administratif: cellule des marchés du GHT 06 Mme Allasia — Tél +33 492034252 — courriel: allasia.s@chu-nice.fr ou Mme Pedreno — Tél +33 492034684 — courriel: pedreno.m@chu-nice.fr
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions d'obtention des documents: format électronique: via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre.
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Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre pour le…
… CH de Cannes — CH de Grasse — CH de Menton: 30.4.2019 .
… CHU de Nice: 24.12.2019.
… CH de Breil-sur-Roya — CH d'Entrevaux — CH de Puget-Théniers — CH de La Vesubie — CH St-Maur de Saint-Étienne-de-Tinée — CH de Sospel — CH St-Lazare de Tende: 31.7.2020.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-092450 (2019-02-22)
Informations complémentaires (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149004
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092450
Numéro JO-S: 64
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte Directeur général
Source: OJS 2019/S 064-149004 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GHT06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-149004
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092450
Numéro JO-S: 64
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte Directeur général
Source: OJS 2019/S 064-149004 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229330
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: ESLC services
Adresse postale: 22 rue Eugéne Hénaff
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69694
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2496665.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Source: OJS 2019/S 095-229330 (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GHT 06 fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Valeur totale du marché: 2496665.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-229330
Numéro JO-S: 95
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
GHT 06 — fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Nom: ESLC services
Adresse postale: 22 rue Eugéne Hénaff
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69694
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2496665.40 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Source: OJS 2019/S 095-229330 (2019-05-15)
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