GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Titre
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
2019-GHTAO024-FTIE
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Produits/services: Fioul domestique📦
Brève description:
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Brève description
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06
Description du marché:
“GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Description du marché
GHT 06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduit 3 fois par période successive d'1 an de manière tacite.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi lieu d'exécution: CHU de Nice — CH de Breil-sur-Roya — CH de Cannes — CH...”
Informations complémentaires
Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans mini, ni maxi lieu d'exécution: CHU de Nice — CH de Breil-sur-Roya — CH de Cannes — CH d'Entrevaux — CH de Grasse — CH de Menton — CH de Puget-Théniers — CH de La Vesubie — CH St-Maur de Saint-Étienne-de-Tinée — CH de Sospel — CH St-Lazare de Tende.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée,
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des 3 dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références,
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement (s) prononcé (s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés à l'article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf. RC article 11).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-29
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU de Nice
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions d'obtention des documents: format électronique: via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière...”
Conditions d'obtention des documents: format électronique: via le site dont l'adresse Internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr. Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre.
Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre pour le CH de Cannes — CH de Grasse — CH de Menton: 30.4.2019 .
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre pour le CHU de Nice: 24.12.2019.
Date prévisionnelle de démarrage de l'accord-cadre pour le CH de Breil-sur-Roya — CH d'Entrevaux — CH de Puget-Théniers — CH de La Vesubie — CH St-Maur de Saint-Étienne-de-Tinée — CH de Sospel — CH St-Lazare de Tende: 31.7.2020.
Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges”
Adresse postale: boulevard Franck Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 041-092450 (2019-02-22)
Informations complémentaires (2019-03-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179
Personne de contact: M. Charles Guepratte Directeur général
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GHT06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Titre
GHT06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
2019-GHTAO024-FTIE
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Brève description:
“GHT06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.”
Brève description
GHT06 fourniture de FOD: le transport et la livraison de fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 041-092450
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-03-28 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-08 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-03-29 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-09 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2019/S 064-149004 (2019-03-27)
Avis d'attribution de marché (2019-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. Charles Guepratte, directeur général
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“GHT 06 fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Titre
GHT 06 fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
2019-GHTAO024-FTIE
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Brève description:
“GHT 06 fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.”
Brève description
GHT 06 fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2496665.40 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT 06.
Description du marché:
“GHT 06 — fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Description du marché
GHT 06 — fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-092450
Attribution du marché
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Titre:
“GHT 06 — fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier...”
Titre
GHT 06 — fourniture de FOD Le transport et la livraison de Fuel à usage domestique pour les établissements support et parties du Groupement hospitalier territorial 06
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Date de conclusion du contrat: 2019-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ESLC services
Adresse postale: 22 rue Eugéne Hénaff
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69694
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2496665.40 💰
Source: OJS 2019/S 095-229330 (2019-05-15)