Gestion différenciée des espaces verts et naturels relevant de la compétence du Grand Besançon
Grand Besançon
Travaux d'entretien des espaces verts et espaces naturels relevant de la compétence du Grand Besançon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-29 | Avis de marché |
| 2019-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154524
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Ouest et Saint-Vitois
Numéro du lot: A
Brève description: Montant minimum pour la durée initiale d'1 an: 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 1 fois pour une période d'1 an.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Secteur Sud-Ouest et Plateau et station de pompage de Chenecey-Buillon
Numéro du lot: B
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée d'1 an.
Intitulé du lot: Secteur Nord, Dame Blanche et Est
Numéro du lot: C
Brève description: Montant minimum des prestations pour la durée initiale: 50 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 1 fois pour une période d'1 an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Formation des salariés en insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPCI: communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2019/S 066-154524 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts et espaces naturels relevant de la compétence du Grand Besançon.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de parcs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-05-06 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-154524
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Pour les 3 lots, la valeur technique pondérée à 40 %, sera jugée sur la base des 3 sous-critères suivants:
1) Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15 %;
2) Moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15 %;
3) Valeur environnementale 10 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Ouest et Saint-Vitois
Numéro du lot: A
Brève description: Montant minimum pour la durée initiale d'1 an: 50 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconductible 1 fois pour une période d'1 an.
Description des options: Prestations similaires.
Intitulé du lot: Secteur Sud-Ouest et Plateau et station de pompage de Chenecey-Buillon
Numéro du lot: B
Brève description:
Montant minimum pour la durée initiale d'1 an: 41 666 EUR HT.
Le lot B concerne les Secteur Sud-Ouest et Plateau, ainsi que la station de pompage de Chenecey-Buillon située hors du territoire.
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée d'1 an.
Intitulé du lot: Secteur Nord, Dame Blanche et Est
Numéro du lot: C
Brève description: Montant minimum des prestations pour la durée initiale: 50 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 1 fois pour une période d'1 an
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): Formation des salariés en insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPCI: communauté d'agglomération
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour les 3 lots, la valeur technique pondérée à 40 %, sera jugée sur la base des 3 sous-critères suivants:
1) Moyens matériels affectés à l'exécution des prestations 15 %;
2) Moyens humains affectés à l'exécution des prestations 15 %;
3) Valeur environnementale 10 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2019/S 066-154524 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 943 742 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303493
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154524
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Tarvel
Commune postale: Alleriot
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 281 345 EUR 💰
330 605 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: ID Verde
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 331 792 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPCI: Communauté d'agglomération
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2019/S 124-303493 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts et espaces naturels relevant de la compétence du Grand Besançon.
Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-303493
Se réfère à l'avis: 2019/S 066-154524
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les 3 lots font l'objet d'accord-cadre avec minimum qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, renouvelable 1 fois.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot A: Ouest/Saint Vitois — montant minimum 50 000 EUR HT,
— lot B: Sud-Ouest/Plateau — montant minimum 41 666 EUR HT,
— lot C: Nord/Dame Blanche/Est — montant minimum 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les montants indiqués au Bloc 6 correspondent à celui des DQE qui ont servi à l'analyse des offres et n'ont pas de valeur contractuelle.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts et espaces naturels relevant de la compétence du Grand Besançon.
Les prestations sont réparties en 3 lots géographiques. L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant minimum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de…
… 50 000 EUR HT.
… 41 666 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Tarvel
Commune postale: Alleriot
Code postal: 71380
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 281 345 EUR 💰
330 605 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: ID Verde
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 331 792 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: EPCI: Communauté d'agglomération
Référence
Informations complémentaires
Les 3 lots font l'objet d'accord-cadre avec minimum qui donneront lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, renouvelable 1 fois.
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot A: Ouest/Saint Vitois — montant minimum 50 000 EUR HT,
— lot B: Sud-Ouest/Plateau — montant minimum 41 666 EUR HT,
— lot C: Nord/Dame Blanche/Est — montant minimum 50 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Les montants indiqués au Bloc 6 correspondent à celui des DQE qui ont servi à l'analyse des offres et n'ont pas de valeur contractuelle.
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Besançon
Source: OJS 2019/S 124-303493 (2019-06-25)
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