Gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature pour la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Auvergne Métropole

Ville de Clermont-Ferrand

Gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, comprenant notamment:
— journaux et revues sur support papier: l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement,
— ouvrages ou CD-ROM avec mise à jour: l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage ou le CD d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée,
— publications en ligne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• France publications

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'abonnement

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-24	Avis de marché
2019-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abonnement
Numéro de référence: 19cf-S08
Brève description:

Gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, comprenant notamment: — journaux et revues sur support papier: l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement, — ouvrages ou CD-ROM avec mise à jour: l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage ou le CD d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée, — publications en ligne.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abonnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-24 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296706
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de retrait des dossiers de consultation: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Adresse de dépôt des plis: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics (voir modalités dans le RC). Demandes de renseignements: http://clermont-ferrand.fr/marches-publics — Date limite de dépôt des questions: vendredi 9.8.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, comprenant notamment:

— journaux et revues sur support papier: l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement,

— ouvrages ou CD-ROM avec mise à jour: l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage ou le CD d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée,

— publications en ligne.

Valeur totale estimée: 672 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 672 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois par période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement,

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— gestion environnementale: l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: conditions d'exécution définies dans la notice technique (30 %), délais d'exécution sur support papier (20 %), délais d'exécution sur support numériques ou en ligne (10 %)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 121-296706 (2019-06-24)

Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Gestion des abonnements périodiques de toute origine géographique, sur tout support et de toute nature, comprenant notamment: — journaux et revues sur support papier: l'abonnement pourra comprendre les numéros ordinaires de base, les suppléments, les numéros spéciaux, les hors-séries et les services complémentaires compris dans l'abonnement, — ouvrages ou Cd-Rom avec mise à jour: l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage ou le Cd d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée, — publications en ligne.

Valeur totale du marché: 672 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 📅
Date de publication: 2019-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 226-555083
Se réfère à l'avis: 2019/S 121-296706
Numéro JO-S: 226

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— ouvrages ou Cd-Rom avec mise à jour: l'abonnement pourra comprendre l'ouvrage ou le Cd d'installation et les mises à jour régulières. Les mises à jour pourront faire l'objet d'une commande séparée,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique: sous-critères: conditions d'exécution définies dans la notice technique(30 %), délais d'exécution sur support papier(20 %), délais d'exécution sur support numériques ou en ligne(10 %)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 672 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 226-555083 (2019-11-19)

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