Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 79 du décret, le marché public sera exécuté par des marchés subséquents. Sable, mélange béton, plâtre, ciment, carrelage + colle, brique, parpaing, sac d'enduit, bois de charpente, chevron, tuile, plaque de plâtre, fenêtre, bloc porte, volet, bombe mousse polyuréthane, produit d'étanchéité, pelle, brouette, truelle, langue de chat, frottasse?…
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et produits pour le bâtiment lot nº 1 maçonnerie (2 procédure)
19ff-Cop-0609-Y”
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 79 du décret, le marché...”
Brève description
Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 79 du décret, le marché public sera exécuté par des marchés subséquents. Sable, mélange béton, plâtre, ciment, carrelage + colle, brique, parpaing, sac d'enduit, bois de charpente, chevron, tuile, plaque de plâtre, fenêtre, bloc porte, volet, bombe mousse polyuréthane, produit d'étanchéité, pelle, brouette, truelle, langue de chat, frottasse?…
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Produits/services supplémentaires: Outils à main📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 79 du décret, le marché...”
Description du marché
Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'article 78 du décret. Conformément à l'article 79 du décret, le marché public sera exécuté par des marchés subséquents. Sable, mélange béton, plâtre, ciment, carrelage + colle, brique, parpaing, sac d'enduit, bois de charpente, chevron, tuile, plaque de plâtre, fenêtre, bloc porte, volet, bombe mousse polyuréthane, produit d'étanchéité, pelle, brouette, truelle, langue de chat, frottasse ?…
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Achalandage des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Livraison (délai/moyen et jour de livraison défini par le prestataire)
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Renouvelable tacitement 3 fois par période successive de 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — l'acte de candidature sur formulaire DC1.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, une adresse électronique consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE. Les modalités de jugement des offres de l'accord-cadre et des marchés subséquents sont indiquées au règlement de consultation. Financement: budget communal sur fonds propres, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. CCAG FCS — Prix fermes, aucune clause de garantie financière ne sera appliquée, hormis en cas d'avance sur un marché subséquent (constitution d'une garantie à première demande). Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent:
— un référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— un référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— un recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE, cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
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Source: OJS 2019/S 053-121340 (2019-03-12)
Avis d'attribution de marché (2019-08-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et produits pour le bâtiment lot n 1 Maçonnerie (2 procédure)
19ff-Cop-0609-Y”
Brève description:
“Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'art. 78 du décret. Conformément à l'art. 79 du décret, le marché public...”
Brève description
Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'art. 78 du décret. Conformément à l'art. 79 du décret, le marché public sera exécuté par des marchés subséquents. Sable, mélange béton, plâtre, ciment, carrelage + colle, brique, parpaing, sac d'enduit, bois de charpente, chevron, tuile, plaque de plâtre, fenêtre, bloc porte, volet, bombe mousse polyuréthane, produit d'étanchéité, pelle, brouette, truelle, langue de chat, frottasse ?...Etc.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'art. 78 du décret. Conformément à l'art. 79 du décret, le marché public...”
Description du marché
Accord-cadres multi-attributaires de fournitures, conformément aux dispositions de l'art. 78 du décret. Conformément à l'art. 79 du décret, le marché public sera exécuté par des marchés subséquents. Sable, mélange béton, plâtre, ciment, carrelage + colle, brique, parpaing, sac d'enduit, bois de charpente, chevron, tuile, plaque de plâtre, fenêtre, bloc porte, volet, bombe mousse polyuréthane, produit d'étanchéité, pelle, brouette, truelle, langue de chat, frottasse ?...Etc.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 053-121340
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comasud SAS
Adresse postale: 51-53 bld du Capitaine Gèze, CS 20227
Commune postale: Marseille Cedex 14
Code postal: 13311
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gervais matériaux groupe Union-Matériaux SAS
Adresse postale: 287 avenue de Boirargues, CS 87114
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34960
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196,13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans montant minimum ni maximum. Il est précisé que la valeur totale du marché indiquée ci-dessus correspond au montant estimatif de dépense pour la durée totale du marché public, périodes de reconductions comprises. Le montant du marché correspond à l'estimation annuelle de dépense du lot.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
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Source: OJS 2019/S 155-382203 (2019-08-09)