La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne l'ensemble des établissements.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pains et viennoiseries pour le GHT Rhône Vercors Vivarais
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux...”
Brève description
La présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Vercors Vivarais conformément aux dispositions de l'article R. 6132-16 du CSP. Elle concerne l'ensemble des établissements.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier le Cheylard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Le Cheylard.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hosptialier de Lamastre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lamastre.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Centre hospitalier de Valence, Hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Valence, Hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier de St-Marcellin, Le Perron
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: St-Marcellin, Le Perron.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier de Die
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Centre hospitalier de Die.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a) candidature via le Dume:
— formulaire de candidature dématerialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du...”
Liste et brève description des conditions
a) candidature via le Dume:
— formulaire de candidature dématerialisée DUME (comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat),
— références du candidat: exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé),
— capacité technique du candidat;
b) candidature classique:
— lettre de candidature dûment complétée formulaire DC1,
— déclaration du candidat formulaire DC2.
Cette déclaration dûment renseignée notamment la rubrique D sur le chiffre d'affaires devra être complétée par:
— copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire,
— copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. Si groupement copie du pouvoir du mandataire.
— déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une condamnation pour une infraction prévue à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— références du candidat: exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, le destinataire (public ou privé),
— capacité technique du candidat,
— déclaration de sous-traitance en cas de déclaration a la notification du marche,
— assurance sur risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“c) documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
c) documents à fournir au titre de l'offre. Il est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.
— le CCP valant acte d'engagement renseigné intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou mandataire du groupement,
— si sous-traitance, fournir en annexe un formulaire DC4 complété, daté, signé,
— si groupement, fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres,
— un mémoire technique exposant les différents éléments de l'offre et les modalités d'éxécution de la prestation objet du marche:
—— précision/détail des contenants utilisés pour la livraison (type, nombre de pains par contenant, recyclage, etc.),
—— organisation du laboratoire de production,
—— organisation des livraisons,
—— mesures mises en place pour sécuriser les livraisons,
—— moyens mis en œuvre pour le respect des règles sanitaires,
—— moyens mis en œuvre pour le respect environnemental, etc.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures, échantillons: les candidats devront produire un échantillonnage des produits suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures, échantillons: les candidats devront produire un échantillonnage des produits suivants:
— pour le lot 1:
—— 1 flûte 500 gr,
—— 3 brioches rondes 80 gr,
—— 2 ½ flûtes,
—— 3 croissants 80 gr,
— pour le lot 2:
—— 1 baguettes 200 gr,
—— 1 marguerite,
—— 1 pain de mie complet,
— pour le lot 3:
—— 2 flûtes 400 gr,
—— 2 flûtes tranchées 400 gr emballée,
—— 2 baguettes 200 gr,
—— 3 griches 50 gr salée,
—— 3 griches 50 gr salée diététique,
—— 3 griches 50 gr sans sel,
—— 1 pain complet tranché de 250 gr emballé,
—— 3 croissants 60 gr,
—— 3 pains au chocolat 50 gr,
—— 1 pogne,
— pour le lot 4:
—— 3 griches 80 gr emballée individuellement,
—— 1 pain complet de 250 gr,
—— 3 brioches rondes 60 gr,
—— 1 pain de campagne 550 gr tourne,
—— 2 flûtes moulées,
—— 1 pain de mie complet,
—— 1 pogne,
—— 1 baguette saveur 250 gr,
— pour le lot 5:
—— 1 flûte 400 gr aux fins d'identification, chaque échantillons doit comporter: la référence du marché/la raison sociale du candidat/la référence du produit (nosous-lot, type de produit) les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages.
Ils devront parvenir au Centre hospitalier de Valence — services des cuisines — 179 boulevard du Maréchal Juin — 26953 Valence Cedex 9, le 5 septembre avant 10:00, dans les conditions d'hygiène indispensables aux denrées alimentaires. La commission préparatoire au choix se réunira le 5.9.2019 à 10:00 pour évaluer les échantillons. Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entraînera la non-conformité de l'offre.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est...”
Conditions d'exécution du contrat
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels et/ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Le groupement est un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire. Il devra posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'indiqué. Interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements,
— financement: prévu sur le budget exploitation/investissement.
Paiement conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-27
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — questions complémentaires en cours de consultation d'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les candidats. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante: http://www.ch-valence.fr/espace-pro — ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures/offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. Seul l'acheteur pourra, en cas de négociation prévue, contacter le candidat par mail et/ou téléphone pour préciser l'heure de rendez-vous.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 128-312481 (2019-07-02)
Avis d'attribution de marché (2019-09-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 415 539 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier Le Cheylard
Titre: Centre hospitalier de Lamastre
Titre:
“Centre hospitalier de Valence, hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon” Description
Description du marché: Valence, hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 128-312481
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre hospitalier Le Cheylard
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre hosptialier de Lamastre
Date de conclusion du contrat: 2019-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Boulangerie le Pain d'Antan
Adresse postale: 18 place Montgolfier
Commune postale: Lamastre
Code postal: 07270
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 602 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Centre hospitalier de Valence, hôpitaux Drôme Nord, Crest, Drôme Vivarais, Tournon”
Date de conclusion du contrat: 2019-09-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lounge Industrie
Adresse postale: 22 26 allée James Joule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 187 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Centre hospitalier de St-Marcellin, Le Perron
Date de conclusion du contrat: 2019-09-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pani
Adresse postale: 73 ter rue Général Mangin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 750 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Centre hospitalier de Die
Source: OJS 2019/S 186-452253 (2019-09-24)