Fournitures de denrées alimentaires pour les besoins de la ville de Nice. 18v1704

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet:
Le présent marché a pour objet, la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de buffets, de cocktails et/ou de repas lors de réceptions de plateaux repas, de petits-déjeuners, de pause-café et enfin de goûters à l'occasion de diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la ville de Nice.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-01 Avis de marché
2019-03-06 Informations complémentaires
2019-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: Le présent marché a pour objet, la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de buffets, de cocktails et/ou de repas lors de réceptions de plateaux repas, de petits-déjeuners, de pause-café et enfin de goûters à l'occasion de diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la ville de Nice.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Repas préparés 📦
Aliments pour petit déjeuner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice 5, rue de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date limite de soumission: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-104861
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
1) remise d'échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Les soumissionnaires devront faire parvenir les échantillons le jour de la date limite de réception des offres, à 12:00 à l'adresse suivante: Villa Massena — Musée d'art et d'histoire 65 rue de France 06000 Nice Pour le détail cf. article 5.2 du règlement de consultation; 2) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet:
Le présent marché a pour objet, la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de buffets, de cocktails et/ou de repas lors de réceptions de plateaux repas, de petits-déjeuners, de pause-café et enfin de goûters à l'occasion de diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la ville de Nice.
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Buffets
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
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— montant minimum HT: 40 000 EUR,
— montant maximum HT: 280 000 Eur.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3. 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 .7. 2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Cocktails et réceptions
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
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— montant minimum HT: 250 000 EUR,
— montant maximum HT: 900 000 Eur.
Intitulé du lot: Plateaux repas
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
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— montant minimum HT: 20 000 EUR,
— montant maximum HT: 150 000 Eur.
Intitulé du lot: Petits déjeuners, pauses café, goûters
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 fait l'objet d'un accord-cadre avec bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est un accord-cadre avec bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
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— montant minimum HT: 12 000 EUR,
— montant maximum HT: 110 000 Eur.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Agrément/Autorisation spécifique: agrément sanitaire préfectoral ou l'attestation permettant de démontrer que la demande d'agrément est en cours. Dans ce dernier cas, le candidat devra la fournir au plus tard avant l'attribution du marché faute de quoi le marché ne pourra pas lui être attribué.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme:
Adresse postale: Direction des contrats publics
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
1) remise d'échantillons: les soumissionnaires devront faire parvenir des exemplaires représentatifs du type de fournitures et/ou prestations qu'ils auront à fournir et/ou réaliser s'ils sont retenus. La fourniture de ces échantillons sera à leur charge. Les soumissionnaires devront faire parvenir les échantillons le jour de la date limite de réception des offres, à 12:00 à l'adresse suivante:
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Villa Massena — Musée d'art et d'histoire
65 rue de France
06000 Nice
Pour le détail cf. article 5.2 du règlement de consultation;
2) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat.
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Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Source: OJS 2019/S 046-104861 (2019-03-01)
Informations complémentaires (2019-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: le présent marché a pour objet, la fourniture et la livraison de denrées alimentaires sous forme de buffets, de cocktails et/ou de repas lors de réceptions de plateaux repas, de petits déjeuners, de pause café et enfin de goûters à l'occasion de diverses manifestations, réceptions et/ou réunions organisées par la ville de Nice.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-06 📅
Date de publication: 2019-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 048-110154
Se réfère à l'avis: 2019/S 046-104861
Numéro JO-S: 48
Source: OJS 2019/S 048-110154 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 760 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382216
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
— date des contrats lots 1, 2, 3 et 4 le 9.7.2019, — modalités de consultation des contrats: les contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— montant minimum HT: 40 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 280 000,00 EUR.
Durée de la période initiale: 12 mois. Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Brève description:
— montant minimum HT: 250 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 900 000,00 EUR.
— montant minimum HT: 20 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 150 000,00 EUR.
— montant minimum HT: 12 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 110 000,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: SAS La Toque du Midi
Adresse postale: 6 rue Anatole de Monzie
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
3 600 000 EUR 💰
600 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
— date des contrats lots 1, 2, 3 et 4 le 9.7.2019,
— modalités de consultation des contrats: les contrats sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité des contrats conclus pour les lots 1, 2, 3 et 4 le 11.7.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4 — 4
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Source: OJS 2019/S 155-382216 (2019-08-08)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Croissants Aliments pour petit déjeuner Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Repas préparés