Fournitures de bureau et divers

SDIS du Var

Le marché public porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau et divers pour le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
• Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
• Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-02	Avis de marché
2019-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Brève description:

Le marché public porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau et divers pour le Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Var.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Tampons encreurs 📦
Cartouches d'encre 📦
Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Var
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603204 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371841
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

Il s'exécute par l'émission de bons de commande. Le marché prendra effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire (sauf pour le lot 4 avec une date de début fixée au 10.7.2020) des modifications pourront être passées en cours de marché public. Modalité d'ouverture des plis: l'ouverture n'est pas publique. Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la commission d'appel d'offre. La date d'ouverture des offres (IV.2)) est donnée à titre indicatif. Des échantillons seront à fournir (cf. règlement de consultation).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Petites fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de petites fournitures de bureau.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Tous les ans (reconduit 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années).

Intitulé du lot: Tampons encreurs, pièces détachées et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tampons encreurs, pièces détachées et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Cartouches d'imprimantes et consommables
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de cartouches d'imprimantes et consommables.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papiers, enveloppes et pochettes
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de papiers, enveloppes et pochettes.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les fournitures sont livrées à la DDSIS 83.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— la lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (DC1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre),

— les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années, — la description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— la liste des principaux clients honorés au cours des 3 dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: Centre Jacques Vion, 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade, CS 30255
Commune postale: Draguignan Cedex
Code postal: 83007
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 494603770 📞
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1 an reconductible 3 fois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— soit par référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R. 411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai,

— soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: le tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 151-371841 (2019-08-02)

Avis d'attribution de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 268 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Centre Jacques Vion 87 boulevard Colonel Michel Lafourcade

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594337
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371841
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Le marché public est conclu sans minimum ni maximum. Les valeurs indiquées aux points II.1.7) et V.2.4) sont des estimations hors TVA sur 4 ans. Le marché prend effet à compter du 19.11.2019 pour les lots 1 à 3 et du 10.7.2020 pour le lot 4. Montant des offres retenues: — lot 1: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 24 606,50 EUR/Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 44 %, — lot 2: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 896,09 EUR/Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 60 %, — lot 3: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 32 478,05 EUR (offre la plus élevée = 33 471,08 EUR/Offre la plus basse = 30 325,28 EUR/Offre retenue = 32 478,05 EUR)/ Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 50 %, — lot 4: montant total du DQE = 19 336,20 EUR servant à l'analyse des offres/taux de remise consenti sur les tarifs publics = 44 %. Avis initial paru au BOAMP et au JOUE le 7.8.2019.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-19 📅
Nom: Nouvelle librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 bd de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: TIMYX et CHOLA
Adresse postale: 23 avenue de l'Europe
Commune postale: Chatou
Code postal: 78401
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 EUR 💰
Nom: Acipa
Adresse postale: ZA de la Borie 4 rue Ampère
Commune postale: Monistrol-sur-Loire
Code postal: 43120
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 24 606,50 EUR/Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 44 %,

— lot 2: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 896,09 EUR/Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 60 %,

— lot 3: montant total du DQE servant à l'analyse des offres = 32 478,05 EUR (offre la plus élevée = 33 471,08 EUR/Offre la plus basse = 30 325,28 EUR/Offre retenue = 32 478,05 EUR)/ Taux de remise consenti sur les tarifs publics = 50 %,

— lot 4: montant total du DQE = 19 336,20 EUR servant à l'analyse des offres/taux de remise consenti sur les tarifs publics = 44 %.

Avis initial paru au BOAMP et au JOUE le 7.8.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet de recours devant le Tribunal administratif de Toulon:

— soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L. 551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans 1 délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

À défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai:

— soit par 1 recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota: Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique «'Télérecours citoyens» accessible par le site internet.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 242-594337 (2019-12-11)

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