Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon
La présente consultation concerne les prestations de fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon”
Produits/services: Abris d'autobus📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations de fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
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Produits/services supplémentaires: Poteaux d'arrêt d'autobus📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne les prestations de fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles...”
Description du marché
La présente consultation concerne les prestations de fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles sur le réseau de transport en commun du Grand Besançon.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toute périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2019/S 213-524376 (2019-11-04)
Avis d'attribution de marché (2020-03-12) Objet Champ d'application du marché
Produits/services: Poteaux d'arrêt d'autobus📦 Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du...”
Description du marché
Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 213-524376
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du...”
Titre
Fourniture, pose, maintenance et nettoyage des abris voyageurs, poteaux d'arrêts, bancs et corbeilles de propreté sur le réseau de transports en commun du Grand Besançon
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Date de conclusion du contrat: 2020-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Mdo
Adresse postale: 11 bis avenue de Beauce
Commune postale: La Loupe
Code postal: 28240
Pays: France 🇫🇷
Région: Franche-Comté🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Service urbain
Adresse postale: 11 bis avenue de la Beauce
Commune postale: 28240 La Loupe
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2020/S 054-129421 (2020-03-12)