Fourniture, pose et maintenance d'abris de voyageurs pour la région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

La consultation a pour objet l'acquisition, la pose et la maintenance des abris-voyageurs utilisés notamment dans le cadre des transports interurbains et scolaires avec la volonté d'intégrer à ces équipements des informations sur les horaires et circulations pour matérialiser l'arrêt routier de cars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• France › Auvergne-Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-09	Avis de marché
2020-02-07	Avis d'attribution de marché
2020-08-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: DAF_2019_000127
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dacha.avis.fonctionnement@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ic8dbyUa0D 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_1d1-YiANOs 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 133-326358
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Une partie est exécutée par émission de bons de commande (abris standards), une autre partie est exécutée par la conclusion de marchés subséquents (abris personnalisés). L'estimation du lot est réalisée en quantités de commandes: environ 130 abris par an. L'estimation n'est pas contractuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Abris à ossature métallique
Numéro du lot: 1
Brève description: Abris à ossature métallique.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, il est reconductible tacitement une fois, pour une durée de 2 ans.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, il est reconductible tacitement une fois, pour une durée de 2 ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Abris contemporains à ossature bois
Numéro du lot: 2
Brève description: Abris contemporains à ossature bois.
Valeur estimée hors TVA: 1 025 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, il est reconductible une fois, pour une durée de 2 ans.

Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, il est reconductible une fois, pour une durée de 2 ans.

Informations complémentaires:

Une partie est exécutée par émission de bons de commande (abris standards), une autre partie est exécutée par la conclusion de marchés subséquents (abris personnalisés). L'estimation du lot est réalisée en quantités de commandes: environ 35 abris par an. L'estimation n'est pas contractuelle.

Intitulé du lot: Abris de type chalet à ossature bois
Numéro du lot: 3
Brève description: Abris de type chalet à ossature bois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques pour les sociétés nouvellement créées,

— preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle,

— chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— références de prestations effectuées au cours des 3 dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remettra tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées,

— effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des 3 dernières années,

— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché -outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Ic8dbyUa0D 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Novembre 2023.

Il s'agit d'un accord cadre dont chaque lot est mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Étendue du besoin: l'estimation du présent accord-cadre est réalisée en quantités de commandes, comme suit: la répartition indicative du type de mobilier à implanter sera d'environ 130 abris à «ossature métallique» et de 70 abris à «ossature bois», par an, avec une répartition d'environ 35 abris contemporains à ossature bois pour le lot 2 et de 35 abris de type chalet à ossature bois pour le lot 3.

Pour chaque lot:

— une partie est exécutée par émission de bons de commande, exécuté conformément au bordereau des prix unitaires,

— une autre partie donne lieu à la conclusion de marchés subséquents pour lesquels le bordereau des prix vaut bordereau des prix plafonds, et dont les prestations seront rémunérées conformément aux dispositions qui seront prévues dans le marché concerné. Des variantes facultatives, à l'initiative des soumissionnaires sont autorisées.

— pour le lot nº 1 (Abris à ossature métallique),

— pour le lot nº 2 (Abris contemporains à ossature bois), et

— pour le lot nº 3 (Abris de type chalet à ossature bois).

Les candidats à ces lots ont la faculté de proposer des offres avec variante, alternatives à l'offre de base.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 133-326358 (2019-07-09)

Avis d'attribution de marché (2020-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19A0065
Valeur totale du marché: 4441201.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Contact
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2020-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 028-064400
Se réfère à l'avis: 2019/S 133-326358
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

Le lot nº 3 a été déclaré sans suite pour absence d'offre et relancé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables. Il fera l'objet d'une attribution ultérieure.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans, il est reconductible…

… tacitement 1 fois, pour une durée de 2 ans.

… 1 fois, pour une durée de 2 ans.

Informations complémentaires:

Le lot nº 3 a été déclaré sans suite pour absence d'offre et relancé en marché sans publicité ni mise en concurrence préalables. Il fera l'objet d'une attribution ultérieure.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités fonctionnelles et techniques des abris-voyageurs
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité de la logistique et des services associés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Nom: Urbaneo NT SAS/TEDEA
Adresse postale: ZI Parc à Stock
Commune postale: Libercourt
Code postal: 62820
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.urbaneo.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 3253777.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Panocolor SAS Titulaire
Adresse postale: 15 bis rue de la Gibaudière
Commune postale: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.panocolor.fr/ 🌏
Nom: Ateliers de Chevreuse sous-traitant
Adresse postale: ZA de Gombreville
Commune postale: Magny-les-Meaux
Code postal: 78114
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.groupe-adc.fr/ 🌏
Nom: Derichebourg SNG
Adresse postale: 84 boulevard de l'Europe
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg-multiservices.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 187 424 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

Source: OJS 2020/S 028-064400 (2020-02-07)

Avis d'attribution de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 19A0137001
Brève description:

Fourniture, pose et maintenance d'abris de voyageurs pour la région Auvergne-Rhône-Alpes: abris de type chalet à ossature bois.

Valeur totale du marché: 1629288.52 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-411173
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marches subséquents. L'accord-cadre est unique, mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Consultation sans publicité et sans mise en concurrence (art. R. 2122-1 à -10 du code de la commande publique).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans, il est tacitement reconductible une fois, pour une durée de deux ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre mixte à bons de commande et à marches subséquents. L'accord-cadre est unique, mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.

Consultation sans publicité et sans mise en concurrence (art. R. 2122-1 à -10 du code de la commande publique).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 100

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Nom: Gaillard Rondino
Numéro d'enregistrement national: 39198328500142
Adresse postale: Rue de l'Industrie
Commune postale: Savigneux
Code postal: 42600
Courrier électronique: info@rondino.fr 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.rondino.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1629288.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— Référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Code postal: 69003
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 170-411173 (2020-08-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)