Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur lot 1: fourniture et pose de mobiliers neufs
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Le montant minimal annuel du marché pour ce lot 1 est de 80 000,00 EUR HT et son montant maximal annuel de 500 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur lot 1: fourniture et pose de...”
Titre
Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur lot 1: fourniture et pose de mobiliers neufs
2019-423
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Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Brève description
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Le montant minimal annuel du marché pour ce lot 1 est de 80 000,00 EUR HT et son montant maximal annuel de 500 000,00 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire. Le montant minimal annuel du marché pour ce lot 1 est de 80 000,00 EUR HT et son montant maximal annuel de 500 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La séquence vidéo
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la...”
Description des renouvellements
La durée du marché est de 12 mois à compter de la notification au titulaire, reconductible pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. La décision de ne pas reconduire le marché sera notifiée au titulaire, le cas échéant, au plus tard 3 mois avant la fin du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Fournir une séquence vidéo permettant d'apprécier les différentes maniabilités des poteaux, à savoir:
— l'ouverture du cadre horaire,
— la fondation pour un déplacement éventuel,
— la sérigraphie de la tête,
— le socle du poteau provisoire,
— la fixation des panneaux sur mat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-07
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achat.maregionsud.fr — les lots 2 à 7 feront l'objet d'une consultation ultérieure:
— lot 2: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département des Alpes-de-Haute-Provence (04),
— lot 3: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département des Hautes-Alpes (05),
— lot 4: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département des Alpes-Maritimes (06),
— lot 5: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département des Bouches-du-Rhône (13),
— lot 6: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département du Var (83),
— lot 7: entretien et maintenance de mobiliers existants sur le département du Vaucluse (84).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL): préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2019/S 238-583154 (2019-12-05)
Informations complémentaires (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Région, 27 place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la Région sud Provence-Alpes-Côte d'Azur — lot 1: fourniture et pose...”
Titre
Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la Région sud Provence-Alpes-Côte d'Azur — lot 1: fourniture et pose de mobiliers neufs
2019-423
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 238-583154
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-06 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-13 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-07 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-14 📅
Source: OJS 2019/S 248-613630 (2019-12-19)
Avis d'attribution de marché (2020-09-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Région, 27 place Jules Guesde
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la Région sud Provence-Alpes-Cote d'Azur — Lot 1: fourniture et pose...”
Titre
Fourniture, pose, dépose, maintenance et entretien de mobiliers d'arrêts d'autocars de la Région sud Provence-Alpes-Cote d'Azur — Lot 1: fourniture et pose de mobiliers neufs
2019-423
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Brève description:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Brève description
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.
Le montant minimum annuel du marché pour ce lot 1 est de 80 000,00 EUR HT et son montant maximum annuel de 500 000,00 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Description
Description du marché:
“La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du...”
Description du marché
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-5 et R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire.
Le montant minimum annuel du marché pour ce lot 1 est de 80 000,00 EUR HT et son montant maximum annuel de 500 000,00 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-583154
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux Girod SA
Adresse postale: 881 route des Fontaines
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 30004
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 022 688 💰
“Minimum annuel HT: 80 000 EUR.
Maximum annuel HT: 500 000 EUR.
Durée du marché: douze mois à compter de la notification, reconductible pour périodes d'égale...”
Minimum annuel HT: 80 000 EUR.
Maximum annuel HT: 500 000 EUR.
Durée du marché: douze mois à compter de la notification, reconductible pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que la durée totale puisse excéder quatre ans.
Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au service de la commande publique de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: bureau 528 — 5 étage — bâtiment Alpes 34 rue Sainte-Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant.
Compétence juridictionnelle: Tribunal administratif de Marseille: 22 rue Breteuil 13006 Marseille.
Renseignements complémentaires: Hôtel de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, service des marchés: 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 — tél: +33 04 91 57 51 52 — fax: +33 04 91 57 50 64.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour...”
Nom
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (Cciral): préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, dans les conditions de l'article L. 551-1 et suivants dudit code.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel, dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code.
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Source: OJS 2020/S 178-429645 (2020-09-09)