Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie
Hôpital Nord Franche-Comté
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'hôpital Nord Franche-Comté.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-05 | Avis de marché |
| 2020-02-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour cœlioscopie
Numéro de référence: GHT-2019-016
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour cœlioscopie 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour cœlioscopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Date de début: 2019-08-05 📅
Date de fin: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164640
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité chirurgie viscérale
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Précision
Robustesse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Temps de montage/préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nettoyage et stérilisation
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Précisions
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 070-164640 (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour cœlioscopie
Numéro de référence: GHT-2019-016
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'hôpital Nord Franche-Comté.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour cœlioscopie 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour cœlioscopie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Date de début: 2019-08-05 📅
Date de fin: 2020-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-164640
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante:
— pour le lot 3: PSEF: maintenance des trocarts réutilisables pour boîtes de spécialité gynécologie. Les éléments attendus dans cette PSEF sont définis à l'article 4.3 du CCTP.
La présente consultation comprend la réalisation d'essais pour les lots 1 et 2.
Les modalités sont prévues par l'article 6 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité gynécologie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité gynécologie.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans, soit le 4.8.2023.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité chirurgie viscérale.
Intitulé du lot: Fourniture de trocarts réutilisables pour boîtes de spécialité gynécologie
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Précision
Robustesse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Temps de montage/préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nettoyage et stérilisation
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Précisions
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
URL des documents: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3127&orgAcronyme=25HBE01 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante:
— pour le lot 3: PSEF: maintenance des trocarts réutilisables pour boîtes de spécialité gynécologie. Les éléments attendus dans cette PSEF sont définis à l'article 4.3 du CCTP.
La présente consultation comprend la réalisation d'essais pour les lots 1 et 2.
Les modalités sont prévues par l'article 6 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
Avis d'attribution de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 196908.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074853
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-164640
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger
Commune postale: Reims
Code postal: 51725
Pays: France 🇫🇷
Champagne-Ardenne 🏙️
Adresse Internet: https://www.richard-wolf.fr/home.html 🌏
Valeur totale du marché: 67 111 EUR 💰
97020.80 EUR 💰
32777.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 032-074853 (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date de publication: 2020-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 032-074853
Se réfère à l'avis: 2019/S 070-164640
Numéro JO-S: 32
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger
Commune postale: Reims
Code postal: 51725
Pays: France 🇫🇷
Champagne-Ardenne 🏙️
Adresse Internet: https://www.richard-wolf.fr/home.html 🌏
Valeur totale du marché: 67 111 EUR 💰
97020.80 EUR 💰
32777.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 032-074853 (2020-02-12)
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