La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'hôpital Nord Franche-Comté.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie
GHT-2019-016”
Produits/services: Équipement pour cœlioscopie📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'hôpital Nord Franche-Comté.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Il est possible de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Il est rappelé que les candidats n'ont pas la possibilité de présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être attribués.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité gynécologie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour cœlioscopie📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité gynécologie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Précision
Critère de qualité (nom): Robustesse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Temps de montage/préparation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Nettoyage et stérilisation
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-05 📅
Date de fin: 2020-08-04 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée de 12 mois maximum. La reconduction se fera de manière expresse et sera notifiée au titulaire 1 mois au plus tard avant l'expiration de chaque période. Toutefois la durée totale ne pourra excéder 4 ans, soit le 4.8.2023.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité chirurgie viscérale” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité chirurgie viscérale.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de trocarts réutilisables pour boîtes de spécialité gynécologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Précisions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment complétée et accompagnée, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
a) les capacités financières;
b) les capacités techniques;
c) les capacités professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-07
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés en anticipation de la survenance des besoins.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante:
— pour le lot 3: PSEF:...”
Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre la prestation supplémentaire éventuelle facultative suivante:
— pour le lot 3: PSEF: maintenance des trocarts réutilisables pour boîtes de spécialité gynécologie. Les éléments attendus dans cette PSEF sont définis à l'article 4.3 du CCTP.
La présente consultation comprend la réalisation d'essais pour les lots 1 et 2.
Les modalités sont prévues par l'article 6 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Il vise à contester devant le juge administratif la validité du contrat.
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Source: OJS 2019/S 070-164640 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2020-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture et la maintenance d'instrumentations chirurgicales de cœlioscopie pour le bloc de chirurgie spécialité chirurgie viscérale et pour la spécialité gynécologie au profit de l'Hôpital Nord Franche-Comté.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 196908.88 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-164640
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0334
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité gynécologie”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Richard Wolf France
Adresse postale: rue Daniel Berger
Commune postale: Reims
Code postal: 51725
Pays: France 🇫🇷
Région: Champagne-Ardenne🏙️
URL: https://www.richard-wolf.fr/home.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 111 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et maintenance d'instruments chirurgicaux de cœlioscopie spécialité chirurgie viscérale” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97020.80 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de trocarts réutilisables pour boites de spécialité gynécologie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32777.04 💰
Source: OJS 2020/S 032-074853 (2020-02-12)