Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de Véhicules utilitaires neufs (VU), avec reprise, pour le Département de l'Ain”
Produits/services: Véhicules utilitaires📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de Véhicules utilitaires neufs (VU), avec reprise, pour le Département de l'Ain.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 153205.46 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, type fourgonnette 3 places avec reprise.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12449.40 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, type fourgonnette 5 places avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12626.66 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires type fourgonnette 2 places, avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 834 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, type fourgonnette 2 places à grand volume avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 834 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, type petit fourgon, avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18157.50 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires, type petit fourgon surélevé, avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19312.50 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires type cabine approfondie, avec reprise.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 350 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de véhicules utilitaires type fourgon avec reprise.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 141 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de véhicules utilitaires type grand fourgon avec reprise” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23500.40 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de groupement: habilitation...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables.
Avance: 15...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables.
Avance: 15 %.
Délai global de paiement: 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget départemental.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas...”
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Numéro de la consultation: 18a107.
Le montant indiqué à l'article II.1.5) correspond au montant estimé cumulé des 9 lots pour la durée totale des accords-cadres. Les montants indiqués aux articles II.2.6) correspondent aux montants estimés de chaque lot pour la durée totale des accords-cadres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2019/S 040-089731 (2019-02-21)