Fourniture et livraison de titres-restaurant
CC Pays de Valois
Les prestations attendues comprennent:
— la gestion et le traitement des commandes de titres restaurant,
— la fabrication, la personnalisation, l'émission de titre restaurant ainsi que l'assemblage des carnets.
— la distribution sécurisée (transports et livraison) des titres triés par ordre alphabétique
— un service après-vente (réclamations, demandes d'informations, ...)
— toute autre prestation annexe proposée
Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UP
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-19 | Avis de marché |
| 2019-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2019-8
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pays de Valois
Adresse postale: 62 rue de Soissons
Code postal: 60800
Commune postale: Crépy-en-Valois
Contact
Adresse Internet: http://http://www.cc-paysdevalois.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@cc-paysdevalois.fr 📧
Téléphone: +33 344883749 📞
URL des documents: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 đź“…
Date limite de soumission: 2019-09-23 đź“…
Date de publication: 2019-07-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-346725
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Crépy-en-Valois.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Danse et Musique en Valois
Numéro d'enregistrement national: 20008881300015
Pays: Oise 🏙️
Contact
Point de contact: Aurélie Abou-Khalil — 62 rue de Soissons, 60800 Crépy-en-Valois
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.cc-paysdevalois.fr/ 🌏
URL des documents: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80111
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 323336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Code postal: 80011
Source: OJS 2019/S 141-346725 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 2019-8
Brève description:
Les prestations attendues comprennent:
— la gestion et le traitement des commandes de titres restaurant,
— la fabrication, la personnalisation, l'émission de titre restaurant ainsi que l'assemblage des carnets.
— la distribution sécurisée (transports et livraison) des titres triés par ordre alphabétique
— un service après-vente (réclamations, demandes d'informations, ...)
— toute autre prestation annexe proposée
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pays de Valois
Adresse postale: 62 rue de Soissons
Code postal: 60800
Commune postale: Crépy-en-Valois
Contact
Adresse Internet: http://http://www.cc-paysdevalois.fr/ 🌏
Courrier électronique: juridique@cc-paysdevalois.fr 📧
Téléphone: +33 344883749 📞
URL des documents: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 đź“…
Date limite de soumission: 2019-09-23 đź“…
Date de publication: 2019-07-24 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-346725
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
En cas de retrait du règlement de la consultation ou du Dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée, il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des candidats pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, il est précisé aux candidats que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations attendues comprennent:
— la gestion et le traitement des commandes de titres restaurant,
— la fabrication, la personnalisation, l'émission de titre restaurant ainsi que l'assemblage des carnets.
— la distribution sécurisée (transports et livraison) des titres triés par ordre alphabétique
— un service après-vente (réclamations, demandes d'informations, ...)
— toute autre prestation annexe proposée
— la fabrication, la personnalisation, l'émission de titre restaurant ainsi que l'assemblage des carnets,
— la distribution sécurisée (transports et livraison) des titres triés par ordre alphabétique,
— un service après-vente (réclamations, demandes d'informations,…),
— toute autre prestation annexe proposée.
L'accord-cadre Ă bons de commandes est conclu sans minimum ni maximum.
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.12.2019 ou de sa notification si elle est postérieure.
Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée de 1 an. Sa durée maximale ne pourra excéder 4 ans.
Site principal ou lieu d'exécution: Crépy-en-Valois.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-24 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Danse et Musique en Valois
Numéro d'enregistrement national: 20008881300015
Pays: Oise 🏙️
Contact
Point de contact: Aurélie Abou-Khalil — 62 rue de Soissons, 60800 Crépy-en-Valois
Adresse du profil d'acheteur: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: https://www.cc-paysdevalois.fr/ 🌏
URL des documents: http://cc-paysdevalois.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80111
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 323336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994), le délai de recours est de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. Ce recours peut être assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Code postal: 80011
Source: OJS 2019/S 141-346725 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 229 012 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Valois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 đź“…
Date de publication: 2019-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551643
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-346725
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — un service après-vente (réclamations, demandes d'informations...),
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée d'un an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 đź“…
Nom: Up
Numéro d'enregistrement national: 64204436600069
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 229 012 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Danse et musique en Valois
Contact
Point de contact: Aurélie Abou-Khalil, 62 rue de Soissons 60800 Crépy-en-Valois
Adresse Internet: http://www.danse-musique-valois.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 225-551643 (2019-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations attendues comprennent:
— la gestion et le traitement des commandes de titres restaurant,
— la fabrication, la personnalisation, l'émission de titre restaurant ainsi que l'assemblage des carnets,
— la distribution sécurisée (transports et livraison) des titres triés par ordre alphabétique,
— un service après-vente (réclamations, demandes d'informations...),
— toute autre prestation annexe proposée.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Valois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-19 đź“…
Date de publication: 2019-11-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 225-551643
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-346725
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
1) L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n
2) le marché de la présente consultation a été conclu le 15.11.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Communauté de communes du Pays de Valois — service juridique, 62 rue de Soissons, 60800 Crépy-en-Valois.
Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — un service après-vente (réclamations, demandes d'informations...),
Description des options: Le marché est reconductible 3 fois par décision tacite pour une durée d'un an.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-15 đź“…
Nom: Up
Numéro d'enregistrement national: 64204436600069
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 229 012 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Danse et musique en Valois
Contact
Point de contact: Aurélie Abou-Khalil, 62 rue de Soissons 60800 Crépy-en-Valois
Adresse Internet: http://www.danse-musique-valois.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
1) L'annonce initiale a été publiée au BOAMP (avis n
2) le marché de la présente consultation a été conclu le 15.11.2019. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Communauté de communes du Pays de Valois — service juridique, 62 rue de Soissons, 60800 Crépy-en-Valois.
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Il peut être contesté par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014, n
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voir les articles L..551-1 à 23 du code de justice administrative s'agissant des référés précontractuel et contractuel. Dans le cas d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à un arrêt du Conseil d'État (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n
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