Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période annuelle de reconduction pour chaque membre sont les suivants pour la Ville d'Arles:
Pour le CCAS: pour l'Eparca:
— minimum: 15 000 EUR HT, minimum: 2 500 EUR HT, minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 50 000 EUR HT, maximum: 25 000 EUR HT, maximum: 10 000 EUR HT.
La valeur estimée correspond à la dépense estimée pour tous les membres pour une année.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Arles
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Arles
Code postal: 13637
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.ville-arles.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de la Ville d'Arles
Adresse postale: 11 rue Parmentier
Commune postale: Arles
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 13200
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Nom: Eparca
Adresse postale: Hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de petites fournitures de bureau
19ff-Cop-0639-E
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période...”
Brève description
Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période annuelle de reconduction pour chaque membre sont les suivants pour la Ville d'Arles:
Pour le CCAS: pour l'Eparca:
— minimum: 15 000 EUR HT, minimum: 2 500 EUR HT, minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 50 000 EUR HT, maximum: 25 000 EUR HT, maximum: 10 000 EUR HT.
La valeur estimée correspond à la dépense estimée pour tous les membres pour une année.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période...”
Description du marché
Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période annuelle de reconduction pour chaque membre sont les suivants pour la Ville d'Arles:
Pour le CCAS: pour l'Eparca:
— minimum: 15 000 EUR HT, minimum: 2 500 EUR HT, minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 50 000 EUR HT, maximum: 25 000 EUR HT, maximum: 10 000 EUR HT.
La valeur estimée correspond à la dépense estimée pour tous les membres pour une année.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations associées
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduction possible de 3 fois 1 an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
L'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour) ou déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années,
— le candidat produit une déclaration indiquant ses effectifs...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années,
— le candidat produit une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il disposera pour la réalisation du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-06
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de l'ensemble des reconductions.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — Toute correspondance émanant de l'acheteur sera adressée par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, une adresse courrier électronique consultée doit être utilisée par les candidats des le retrait du DCE. Les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. CCAG FCS — Prix révisables. Aucun cautionnement ni garantie n'est demandé. Les prestations de ce marché sont financées par le budget principal de chaque membre, sur fonds propres. Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement pour la conclusion du marché public. Cependant, quelque soit la forme du groupement, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel,dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE. Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 195-473402 (2019-10-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période...”
Brève description
Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période annuelle de reconduction pour chaque membre sont les suivants pour la Ville d'Arles: pour le CCAS: pour l'Eparca: minimum: 15 000 EUR (HT), minimum: 2 500 EUR (HT), minimum: 500 EUR (HT), maximum: 50 000 EUR (HT), maximum: 25 000 EUR (HT), maximum: 10 000 EUR (HT). La valeur estimée correspond à la dépense estimée pour tous les membres pour une année.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 340 000 💰
Description
Description du marché:
“Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période...”
Description du marché
Petites fournitures de bureau groupement de commandes Ville d'Arles, CCAS de la Ville d'Arles et Eparca. Les montants minimum et maximum pour la période initiale et pour chaque période annuelle de reconduction pour chaque membre sont les suivants pour la Ville d'Arles: pour le CCAS: pour l'eparca: minimum: 15 000 EUR (HT), minimum: 2 500 EUR (HT), minimum: 500 EUR (HT), maximum: 50 000 EUR (HT), maximum: 25 000 EUR (HT), maximum: 10 000 EUR (HT). La valeur estimée correspond à la dépense estimée pour tous les membres pour une année.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 195-473402
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco France
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en Mairie d'Arles,...”
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en Mairie d'Arles, Service des Marchés Publics, Hôtel de Ville, BP 90196,13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.
Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
Il est précisé que le montant du marché public indiqué ci-dessus correspond à sa valeur totale maximale toutes reconductions comprises et pour le groupement de commandes pris dans son ensemble.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: Le Greffe
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
Référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre.
Référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
Recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 012-023528 (2020-01-14)