Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots. Cette procédure concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR campus de la CMAR Paca
2019 AOO 53 CMAR”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots. Cette procédure concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Farines pour les CFAR Campus du Beausset, Des Arcs, de Saint Maximin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Farine de boulangerie📦
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Farine de céréales📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour les CFAR Campus du Beausset, Des Arcs, de Saint Maximin
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf...”
Description des renouvellements
L'Accord cadre est passé pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois pour une durée d'un (1) an. Sauf stipulation contraire expresse trois mois avant sa date anniversaire, la reconduction prévue dans l'accord cadre est tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Farines pour le CFAR Campus d'avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour le CFAR Campus d'avignon
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Farines pour les CFAR Campus de Digne Les Bains et de Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à
Un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour les CFAR Campus de Digne les Bains et de Gap
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraiches et charcuterie pour le CFAR Campus Digne Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, gibier, charcuterie, etc. Pour le CFAR Campus de Digne les Bains” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus Digne Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Foie gras📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus de Digne les Bains” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités techiques
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, volailles, gibiers, charcuteries, etc. Pour le CFAR Campus d'avignon”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR Campus de Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, volailles, gibiers, charcuteries, etc. Pour le CFAR Campus de Gap”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Digne Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits de la mer frais pour le CFAR Campus de Digne Les Bains”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Ce lot concerne l'achat des produits de la mer frais pour le CFAR Campus de Gap
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus dans le code de la commande publique (fournir les délégations de...”
Liste et brève description des conditions
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus dans le code de la commande publique (fournir les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant): une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement, pour les groupements, la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement: cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire,
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: DC2 ou équivalent: une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: DC2 ou équivalent: une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet de l'accord-cadre au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement dont dispose le candidat pour la bonne exécution du marché,
— liste des principales références en marchés publics ou privés avec indication de leur montant,
— agréments sanitaires/déclaration de manipulation de denrées animales pour les lots 4 à 9, labels, certifications… du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-15
14:00 📅
“Précisions concernant les critères d'attribution par lots:
Lots 1 — 2 — 3 Farines
Prix 40 % Formule paramétrique
Qualités techniques 60 %
— qualité des...”
Précisions concernant les critères d'attribution par lots:
Lots 1 — 2 — 3 Farines
Prix 40 % Formule paramétrique
Qualités techniques 60 %
— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40 %,
— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.
Lots 4 à 7 «Viandes et volailles fraîches et charcuterie», lots 8 et 9 «Produits de la mer frais».
Prix 30 %: formule paramétrique.
Qualités techniques 70 %:
— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30 %,
— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %,
— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 115-281674 (2019-06-13)
Avis d'attribution de marché (2019-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 5 boulevard Pèbre, CS 40011
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les CFAR campus de la CMAR PACA
2019 AOO 53 CMAR”
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires répondant aux besoins des 6 centres de formation d'apprentis régionaux de la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA). Les besoins sont décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et les BPU par lot. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum. L'accord-cadre est décomposé en 9 lots. Cette procédure concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 116 272 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Farines pour les CFAR campus du Beausset, des Arcs, de Saint Maximin
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des adresses des établissements est jointe en annexe 1 du présent DCE.
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour les CFAR campus du Beausset, des Arcs, de Saint Maximin.
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Informations complémentaires:
“Ce lot concerne la relance de lots déclarés sans suite pour cause d'infructuosité lors d'une précédente consultation.” Champ d'application du marché
Titre: Farines pour le CFAR campus d'Avignon
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour le CFAR campus d'Avignon.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Farines pour les CFAR campus de Digne-les-Bains et de Gap
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les...”
Description du marché
Ce lot concerne l'achat de farines spécialement destinées aux pôles professionnels, boulangerie et pâtisserie, répondant à un besoin d'exigence pour les différents niveaux d'examens, pour les CFAR campus de Digne-les-Bains et de Gap.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Digne-les-Bains
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, gibier, charcuterie, etc. Pour le CFAR campus de Digne-les-Bains.” Champ d'application du marché
Titre: Volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus Digne-les-Bains
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: volailles fraîches et foie gras pour le CFAR Campus de Digne-les-Bains.” Champ d'application du marché
Titre: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Avignon
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La liste des adresses des établissements est jointe en Annexe 1 du présent DCE.
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, volailles, gibiers, charcuteries, etc. Pour le CFAR campus d'Avignon.”
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits frais suivants: les viandes, abats, volailles, gibiers, charcuteries, etc. Pour le CFAR Campus de Gap.” Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer frais pour le CFAR Campus Digne-les-Bains
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'achat des produits de la mer frais pour le CFAR Campus de Digne-les-Bains.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 115-281674
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Farines pour les CFAR campus du Beausset, des Arcs, de Saint Maximin
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Farines pour le CFAR campus d'Avignon
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Farines pour les CFAR campus de Digne-les-Bains et de Gap
Date de conclusion du contrat: 2019-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Minoterie du Trièves Corréard et Fils
Adresse postale: Le Moulin
Commune postale: Cielles-en-Trieves
Code postal: 38930
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 196 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Viandes fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Digne-les-Bains
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Giraud viandes SAS
Adresse postale: Parc d'activité du Val de Durance, 3 allée des Genets
Commune postale: Sisteron
Code postal: 04200
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 076 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Volailles fraîches et foie gras pour le CFAR campus Digne-les-Bains
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus Avignon
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Viande et volaille fraîches et charcuterie pour le CFAR campus de Gap
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Produits de la mer frais pour le CFAR campus Digne-les-Bains
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Produits de la mer frais pour le CFAR campus Gap
“Les lots 1 — 2 — 5 — 6 — 7 — 8 — 9 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Une nouvelle consultation sera relancée prochainement pour la...”
Les lots 1 — 2 — 5 — 6 — 7 — 8 — 9 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité.
Une nouvelle consultation sera relancée prochainement pour la relance de ces lots.
Précisions concernant les critères d'attribution par lots:
— lots 1 — 2 — 3 farines: prix 40 % formule paramétrique,
qualités techniques 60%,
—— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 40%,
—— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20%,
— lots 4 à 7 «Viandes et volailles fraîches et charcuterie», lots 8 et 9 «Produits de la mer frais»,
prix 30%: formule paramétrique,
qualités techniques 70%:
—— qualité des produits appréciée à partir des fiches techniques fournies: 30%,
—— qualité de l'offre de services appréciée à partir du cadre de réponse: 20%,
—— performances en matière de développement durable dans l'exécution des prestations prévues pour ce lot appréciée à partir du cadre de réponse: 20%.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Source: OJS 2019/S 170-415063 (2019-09-02)