Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des écoles militaires de Draguignan (83)
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des écoles militaires de Draguignan (83).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bois › Copeaux de bois
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Aliments pour animaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-19 | Avis de marché |
| 2019-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: DAF_2019_000105
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: steve.thuilliez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422420050 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-346831
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Alimentation de base des équidés
Numéro du lot: 1
Brève description: Alimentation de base des équidés.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourrages (foin, paille).
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Copeaux de litières
Numéro du lot: 3
Brève description: Copeaux de litières.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: PFC Sud Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Minarm/EMA/DC SCA/PFC Sud
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Source: OJS 2019/S 141-346831 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aliments pour animaux
Numéro de référence: DAF_2019_000105
Brève description:
Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des écoles militaires de Draguignan (83).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aliments pour animaux 📦
Code CPV supplémentaire: Aliments pour animaux 📦
Copeaux de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: steve.thuilliez@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422420050 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-24 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-346831
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Le candidat peut retirer le Dossier de consultation des entreprises (DCE) en le téléchargeant sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE: http://www.marches-publics.gouv.fr). Pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des marchés de l'état» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper Daf_2019_000105 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant, de façon à permettre les éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit en téléchargement anonyme. Pour retirer le règlement de la consultation, il n'est pas nécessaire de s'identifier. Les offres sont transmises exclusivement par voie électronique via PLACE à l'adresse http:www.marches-publics.gouv.fr — Aucune remise contre récépissé ne sera acceptée.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Alimentation de base des équidés
Numéro du lot: 1
Brève description: Alimentation de base des équidés.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres sont valables 12 mois. Ils sont ensuite reconductibles, par reconduction tacite, 3 fois à date anniversaire de notification pour une période de 1 an, dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
Description des options:
L'acheteur pourra passer, avec le titulaire, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, un marché complémentaire en application de l'article R. 2122-4 du CCP.
Intitulé du lot: Fourrages (foin, paille)
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourrages (foin, paille).
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Copeaux de litières
Numéro du lot: 3
Brève description: Copeaux de litières.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans le cadre d'une candidature hors DUME, les candidats transmettent les renseignements suivants:
— la déclaration DC1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée,
— la déclaration DC2 (déclaration du candidat) dûment renseignée, datée et signée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: PFC Sud Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=428102&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Minarm/EMA/DC SCA/PFC Sud
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Source: OJS 2019/S 141-346831 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620359
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-346831
Numéro JO-S: 250
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Sarl Inter Fourrages
Adresse postale: 16 bd saint pierre
Commune postale: Les Arcs
Code postal: 83460
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 92 808 EUR 💰
Adresse postale: 16 bd Saint Pierre
Valeur totale du marché: 123 552 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/DC SCA/PFC Sud
Adresse postale: BRCM Toulon BP 42
Source: OJS 2019/S 250-620359 (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison d'aliments, fourrages et copeaux pour litières destinés aux chevaux de la section équestre des Écoles militaires de Draguignan (83).
Valeur totale du marché: 216 360 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Adresse postale: BCRM Toulon BP 42
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620359
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-346831
Numéro JO-S: 250
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Sarl Inter Fourrages
Adresse postale: 16 bd saint pierre
Commune postale: Les Arcs
Code postal: 83460
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 92 808 EUR 💰
Adresse postale: 16 bd Saint Pierre
Valeur totale du marché: 123 552 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINARM/EMA/DC SCA/PFC Sud
Adresse postale: BRCM Toulon BP 42
Source: OJS 2019/S 250-620359 (2019-12-26)
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