Fourniture de végétaux et de produits horticoles

Commune de Grasse

Fourniture de végétaux et de produits horticoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Grasse

Qu'est-ce que c'est ?

• Engrais et composés azotés › Engrais divers
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits agrochimiques › Fongicides
• Produits agrochimiques › Herbicides
• Produits agrochimiques › Insecticides
• Produits de pépinière › Arbres
• Terre › Terre végétale
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-25	Avis de marché
2021-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Brève description: Fourniture de végétaux et de produits horticoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Arbres 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Grasse
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Code postal: 06130
Commune postale: Grasse
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055138 📞
Fax: +33 497055151 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354244
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fourniture de végétaux, de plantes de décoration, de terre végétale
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de végétaux, de plantes de décoration, de terre végétale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de tapis de fleurs
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de tapis de fleurs.
Intitulé du lot: Fourniture de chrysanthèmes
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de chrysanthèmes.
Intitulé du lot: Fourniture d'arbres de Noël
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'arbres de Noël.
Intitulé du lot: Fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des prestations effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,

— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Au stade de la candidature pour les lots 1 à 4, les candidats devront justifier:

— de la qualité phytosanitaire des végétaux,

— de la qualité végétale des produits proposés,

— du respect des normes,

— des qualifications ou certifications de vente, de conseil et formation pour les produits phytosanitaires,

— de la reprise et de la destruction des produits usagers selon les normes environnementales en vigueur.

Chacun des certificats cités pourront faire l'objet d'une équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité végétaux 10 %; qualité phyto 10 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais (mise à disposition 10 %; livraison 10 %)
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Contact
Point de contact: Service de la commande publique-achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service de la commande publique-achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 144-354244 (2019-07-25)

Avis d'attribution de marché (2021-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 798 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de grasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 051-128026
Se réfère à l'avis: 2019/S 144-354244
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas contractuels. Lot 5: fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel: Il a été constaté une erreur d'appréciation de la valeur technique d'une offre dans le rapport d'analyse des offres. De ce fait, une nouvelle consultation sera relancée ultérieurement après avoir modifié le détail quantitatif estimatif et revu les articles du bordereau des prix unitaires de ce lot. Le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite le lot 5. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement après une nouvelle étude du besoin.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: Pepinière Sainte-Marguerite
Numéro d'enregistrement national: 42141 35700019
Adresse postale: SARL le Micocoulier, 146 avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493706386 📞
Courrier électronique: pepiniere.marguerite@wanadoo.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.pepiniere-sainte-marguerite.com 🌏
Valeur totale du marché: 23 600 EUR 💰
Nom: Chamoulaud SAS
Numéro d'enregistrement national: 45077643000024
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Téléphone: +33 556886527 📞
Courrier électronique: a.quesneville@chamoulaud.fr 📧
Pays: Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.tapis-fleurs.com 🌏
Valeur totale du marché: 51 006 EUR 💰
Nom: Ets Horticoles Maguy SAS
Numéro d'enregistrement national: 41208378400014
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Téléphone: +33 546915054 📞
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr 📧
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.maguy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 4 274 EUR 💰
Nom: Monsapin.com
Numéro d'enregistrement national: 50918663100016
Adresse postale: ZI de l'Empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Téléphone: +33 519910007 📞
Courrier électronique: forestcompany@wanadoo.fr 📧
Pays: Corrèze 🏙️
Adresse Internet: http://www.monsapin.com 🌏
Valeur totale du marché: 9 918 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas contractuels.

Lot 5: fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel: Il a été constaté une erreur d'appréciation de la valeur technique d'une offre dans le rapport d'analyse des offres. De ce fait, une nouvelle consultation sera relancée ultérieurement après avoir modifié le détail quantitatif estimatif et revu les articles du bordereau des prix unitaires de ce lot. Le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite le lot 5. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement après une nouvelle étude du besoin.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2021/S 051-128026 (2021-03-10)

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