Avis de marché (2019-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Grasse
Numéro d'enregistrement national: 21060069800018
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique-achats
Téléphone: +33 497055138📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Fax: +33 497055151 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service de la commande publique-achats
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497055138📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr📧
Fax: +33 497055151 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ville-grasse.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux et de produits horticoles
Produits/services: Plantes📦
Brève description: Fourniture de végétaux et de produits horticoles.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, de plantes de décoration, de terre végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Plantes à repiquer📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Fourniture de végétaux, de plantes de décoration, de terre végétale.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (qualité végétaux 10 %; qualité phyto 10 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais (mise à disposition 10 %; livraison 10 %)
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tapis de fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de tapis de fleurs.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de chrysanthèmes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'arbres de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: Fourniture d'arbres de Noël.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Produits/services supplémentaires: Insecticides📦
Produits/services supplémentaires: Fongicides📦
Produits/services supplémentaires: Herbicides📦
Description du marché:
“Fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des prestations effectuées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,
— les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Au stade de la candidature pour les lots 1 à 4, les candidats devront justifier:
— de la qualité phytosanitaire des végétaux,
— de la qualité végétale des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Au stade de la candidature pour les lots 1 à 4, les candidats devront justifier:
— de la qualité phytosanitaire des végétaux,
— de la qualité végétale des produits proposés,
— du respect des normes,
— des qualifications ou certifications de vente, de conseil et formation pour les produits phytosanitaires,
— de la reprise et de la destruction des produits usagers selon les normes environnementales en vigueur.
Chacun des certificats cités pourront faire l'objet d'une équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 491156190 📠
URL: http://www.paca.pref.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta.nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 144-354244 (2019-07-25)
Avis d'attribution de marché (2021-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de grasse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-grasse.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 88 798 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-354244
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 920
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de végétaux, de plantes de décoration, de terre végétale
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinière Sainte-Marguerite
Numéro d'enregistrement national: 42141 35700019
Adresse postale: SARL le Micocoulier, 146 avenue Jean Maubert
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493706386📞
Courrier électronique: pepiniere.marguerite@wanadoo.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.pepiniere-sainte-marguerite.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1020
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de tapis de fleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chamoulaud SAS
Numéro d'enregistrement national: 45077643000024
Adresse postale: 7825 avenue des Pyrénées
Commune postale: Le Barp
Code postal: 33114
Téléphone: +33 556886527📞
Courrier électronique: a.quesneville@chamoulaud.fr📧
Région: Gironde🏙️
URL: http://www.tapis-fleurs.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 006 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1120
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de chrysanthèmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets Horticoles Maguy SAS
Numéro d'enregistrement national: 41208378400014
Adresse postale: 53 chemin des Verdillières l'Hermitage
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610
Téléphone: +33 546915054📞
Courrier électronique: maguy.sa@wanadoo.fr📧
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.maguy.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 274 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 1220
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture d'arbres de Noël
Nom et adresse du contractant
Nom: Monsapin.com
Numéro d'enregistrement national: 50918663100016
Adresse postale: ZI de l'Empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Téléphone: +33 519910007📞
Courrier électronique: forestcompany@wanadoo.fr📧
Région: Corrèze🏙️
URL: http://www.monsapin.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 918 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas...”
Les montants indiqués aux articles V.2.4) et II.1.7) sont les montants des détails quantitatifs estimatifs des titulaires. Ces montants ne sont pas contractuels.
Lot 5: fourniture d'engrais, de produits phytosanitaires, de terreaux et de petit matériel: Il a été constaté une erreur d'appréciation de la valeur technique d'une offre dans le rapport d'analyse des offres. De ce fait, une nouvelle consultation sera relancée ultérieurement après avoir modifié le détail quantitatif estimatif et revu les articles du bordereau des prix unitaires de ce lot. Le représentant du pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer sans suite le lot 5. Une nouvelle consultation sera lancée ultérieurement après une nouvelle étude du besoin.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2021/S 051-128026 (2021-03-10)