Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service parcs et jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit expressément de façon anticipée dans les conditions énoncées au CCAP. Tranche optionnelle: non appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel:
— lot 1: fourniture jeunes plants annuels, bisannuels 17 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture graines annuelles, bisannuelles 2 000 EUR HT,
— lot 3: fourniture bulbes été — automne 8 000 EUR HT,
— lot 4: fourniture arbres et arbustes 20 000 EUR HT,
— lot 5: fourniture plantes vivaces 7 000 EUR HT,
— lot 6: fourniture chrysanthème 4 000 EUR HT,
— lot 7: fourniture produits phytosanitaires 14 000 EUR HT,
— lot 8: fourniture terreau 12 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux, de terreau et de produits phytosanitaires
2019040
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service parcs et jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période...”
Brève description
Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service parcs et jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit expressément de façon anticipée dans les conditions énoncées au CCAP. Tranche optionnelle: non appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel:
— lot 1: fourniture jeunes plants annuels, bisannuels 17 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture graines annuelles, bisannuelles 2 000 EUR HT,
— lot 3: fourniture bulbes été — automne 8 000 EUR HT,
— lot 4: fourniture arbres et arbustes 20 000 EUR HT,
— lot 5: fourniture plantes vivaces 7 000 EUR HT,
— lot 6: fourniture chrysanthème 4 000 EUR HT,
— lot 7: fourniture produits phytosanitaires 14 000 EUR HT,
— lot 8: fourniture terreau 12 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Description du marché: Lot 1: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Durée du marché toutes reconductions comprises: 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché: Lot 2: fourniture de graines annuelles et bisannuelles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: fourniture de bulbes été et automne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Lot 3: fourniture de bulbes été et automne.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: fourniture d'arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: Lot 4: fourniture d'arbres et arbustes.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: fourniture de plantes vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot 5: fourniture de plantes vivaces.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: fourniture de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot 6: fourniture de chrysanthèmes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7: fourniture de produits phytosanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Lot 7: fourniture de produits phytosanitaires.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8: fourniture de terreau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Lot 8: fourniture de terreau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le...”
Liste et brève description des conditions
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou le Document unique de marché européen (DUME) téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Les pièces de candidature à transmettre sont les suivantes:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,
— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 2141- 7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti,
— la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La candidature contient la liste des principales prestations effectuées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
La candidature contient la liste des principales prestations effectuées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen.
Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“S'agissant de prestations nécessaires au fonctionnement du service, au terme du marché, une nouvelle procédure de mise en concurrence pourra être lancée.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Consultation ouverte au MPS: non. Échantillons: sans objet. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le Dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plate-forme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courrier électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plate-forme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com — En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (Tél.: +33 478988115 — Courriel: marchespublics@ville-caluire.fr).
Modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courrier électronique ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plate-forme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com
Les modalités de dépôt sont énoncées dans le règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande…) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 135-331591 (2019-07-11)
Informations complémentaires (2019-07-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et Jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période...”
Brève description
Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service Parcs et Jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit expressément de façon anticipée dans les conditions énoncées au CCAP. Tranche optionnelle: non. Appel d'offres ouvert accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximum annuel:
— lot 1 Fourniture jeunes plants annuels, bisannuels 17 000 EUR HT,
— lot 2 Fourniture graines annuelles, bisannuelles 2 000 EUR HT,
— lot 3 Fourniture bulbes été — automne 8 000 EUR HT,
— lot 4 Fourniture arbres et arbustes 20 000 EUR HT,
— lot 5 Fourniture plantes vivaces 7 000 EUR HT,
— lot 6 Fourniture chrysanthème 4 000 EUR HT,
— lot 7 Fourniture produits phytosanitaires 14 000 EUR HT,
— lot 8 Fourniture terreau 12 000 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 135-331591
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 120
Nouvelle valeur
Texte: Durée en mois: 4 (soit 120 jours)
Source: OJS 2019/S 140-344753 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service parcs et jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période...”
Brève description
Objet: fourniture de végétaux de terreau et de produits phytosanitaires pour le service parcs et jardins. Durée: chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 18.1.2020 ou de sa date de notification si elle est postérieure renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Le marché pourra aussi être reconduit expressément de façon anticipée dans les conditions énoncées au CCAP. Tranche optionnelle: non appel d'offres ouvert. Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum exécuté à bons de commande. Montant maximal annuel:
— lot 1: fourniture jeunes plants annuels, bisannuels 17 000 EUR HT,
— lot 2: fourniture graines annuelles, bisannuelles 2 000 EUR HT,
— lot 3: fourniture bulbes été — automne 8 000 EUR HT,
— lot 4: fourniture arbres et arbustes 20 000 EUR HT,
— lot 5: fourniture plantes vivaces 7 000 EUR HT,
— lot 6: fourniture chrysanthème 4 000 EUR.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 336 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 135-331591
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: fourniture de jeunes plants annuels et bisannuels
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue E. Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: fourniture de graines annuelles et bisannuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: fourniture de bulbes été et automne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 1704 Dx
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: fourniture d'arbres et arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepinières Rey
Adresse postale: 2050 route des Chéres
Commune postale: Morance
Code postal: 69480
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: fourniture de plantes vivaces
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardin des Alpes
Adresse postale: chemin du Trery
Commune postale: Notre-Dame-de-l'Osier
Code postal: 38470
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: fourniture de chrysanthèmes
Nom et adresse du contractant
Nom: EARL Grumet
Adresse postale: 63 rue du Stade
Commune postale: Thil
Code postal: 01120
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: fourniture de produits phytosanitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Soufflet Vigne
Adresse postale: Le Pont Rouge, CS 20125 Limas
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: fourniture de terreau
Nom et adresse du contractant
Nom: Heliogreen
Adresse postale: 1 chemin des Vielles Vignes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰