L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon de Provence. Il concerne les seuls lots 5 chrysanthèmes, et 8 plantes vertes et fleuries, sans suite lors d'une précédente consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de végétaux, arbres, arbustes, plantes, fleurs, bulbes — lots 5 et 8
19420000”
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la...”
Brève description
L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon de Provence. Il concerne les seuls lots 5 chrysanthèmes, et 8 plantes vertes et fleuries, sans suite lors d'une précédente consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Chrysanthèmes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. Les seuils ci-avant précisés seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des avenants, des accord cadre complémentaires pourront être conclus.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible par période d'un an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. Seuil minimum: 1 000 EUR (HT), seuil maximum: 10 000 EUR (HT).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Plantes vertes et fleuries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2020. Il est tacitement reconductible par période d'un an 3 fois. Les seuils de commande seront identiques en cas de reconduction. Sans seuil minimum, seuil maximum: 10 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses cotraitants (DC1 ou forme libre) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (DC1 ou forme libre).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (DC2, tableau de présentation des candidatures ou forme libre) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme «Preuve par équivalence», tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer la prestation. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. À l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 et R. 2142-2 ainsi que des articles R. 2142-5 à R. 2142-14 du code de la commande publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-12
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre indicatif.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante:...”
Dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyHwyDJZe7&v=1&selected=0
Modalités de remise des offres: aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_fyHwyDJZe7&v=1&selected=0
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation. Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Prix unitaires, révisables annuellement. Le délai global de paiement est de 30 jours. le marché sera financé par le budget de la Commune. Aucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-Le nous une fois» pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 219-537101 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-01-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Salon-de-Provence
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 120
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la...”
Brève description
L'objet du présent accord-cadre consiste en la fourniture d'arbres, d'arbustes, de fleurs et de bulbes pour le service environnement et paysages de la commune de Salon-de-Provence. Il concerne les seuls lots 5 chrysanthèmes, et 8 plantes vertes et fleuries, sans suite lors d'une précédente consultation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Chrysanthèmes l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est conclu dans les...”
Description du marché
Chrysanthèmes l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est conclu dans les limites suivantes: seuil minimal: 1 000 EUR HT, seuil maximal: 10 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Des avenants, des accord-cadre complémentaires pourront être conclus.
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023. Les seuils ci-avant précisés seront identiques en cas de reconduction.
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Description du marché:
“Plantes vertes et fleuries l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est conclu...”
Description du marché
Plantes vertes et fleuries l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est conclu dans les limites suivantes: seuil minimal: sans, seuil maximal: 10 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Des avenants, des accords-cadres complémentaires pourront être conclus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537101
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20001MF05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SCEA Fanfelle-Gaussens
Adresse postale: 43 rue Eugène Daure
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Titre: Plantes vertes et fleuries
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le marché est consultable, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent au seuil maximal de...”
Le marché est consultable, sur demande, à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Les montants mentionnés au présent avis correspondent au seuil maximal de commande, sur la durée totale du contrat.
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Source: OJS 2020/S 023-050826 (2020-01-30)