Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux — AO 2019-60

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux — AO 2019-60.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-09 Avis de marché
2019-12-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2019-60
Brève description: Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux — AO 2019-60.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://chr-orleans.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439278&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439278&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-09 📅
Date limite de soumission: 2019-09-25 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-323683
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant ni quantité en mono titularisation sauf pour les lots nº 1-2-4-5-6-8-10-13-15-16 qui feront l'objet d'une multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats d'après l'article 1 alinéa 2 du règlement de consultation. Comme précisé à l'article 4 alinéa 3 du règlement de consultation, les lots nº 7-8-9-10 doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens. Conformément à l'article 7 du règlement de consultation, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique. L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée. Pièces relatives à la candidature: — lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli, — déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli avec: 1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années. Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients); 2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché; 3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La présente procédure est composée de 18 lots
Numéro du lot: 18
Brève description:
— lot nº 1: défibrillateur implantable simple chambre,
— lot nº 2: défibrillateur implantable triple chambre,
— lot nº 3: défibrillateur implantable avec sonde sous cutanée,
— lot nº 4: stimulateur cardiaque simple chambre,
— lot nº 5: stimulateur cardiaque double chambre,
— lot nº 6: stimulateur cardiaque triple chambre,
— lot nº 7: endoprothèse coronaire métallique,
— lot nº 8: endoprothèse coronaire «Thérapeutique»,
— lot nº 9: endoprothèse coronaire revêtement Bioactif,
— lot nº 10: dispositifs médicaux pour ablation,
— lot nº 11: moniteur ECG implantable,
— lot nº 12: cathéter ballonnet avec substance active,
— lot nº 13: prothèse de hanche,
— lot nº 14: prothèse d'épaule,
— lot nº 15: prothèse totale de genou,
— lot nº 16: prothèse unicompartementale de genou,
— lot nº 17: prothèse discale cervicale,
— lot nº 1:8 prothèse discale lombaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du produit et ses caractéristiques (en pourcentage)
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de coût (nom): Prix unitaire (en pourcentage)
Critère de coût (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=439278&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant ni quantité en mono titularisation sauf pour les lots nº 1-2-4-5-6-8-10-13-15-16 qui feront l'objet d'une multi-attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats d'après l'article 1 alinéa 2 du règlement de consultation. Comme précisé à l'article 4 alinéa 3 du règlement de consultation, les lots nº 7-8-9-10 doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens.
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Conformément à l'article 7 du règlement de consultation, le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées ci-dessous, transmis par voie dématérialisée conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique.
L'utilisation de la signature électronique n'est pas imposée.
Pièces relatives à la candidature:
— lettre de candidature ou formulaire DC1 ou équivalent, dûment rempli,
— déclaration du candidat ou formulaire DC2 ou équivalent, dûment rempli avec:
1) la liste des principales prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années.
Cette liste doit faire apparaître le montant, la période d'exécution, le nom des donneurs d'ordre des marchés correspondants ainsi que leurs coordonnées téléphoniques (références clients); 2) le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices en indiquant le chiffre d'affaires réalisé pour des services du même type que ceux faisant l'objet du marché;
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3) les effectifs permanents de la société (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement) pour chacune des 3 dernières années.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2019/S 132-323683 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2019-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4555541.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et du patrimoine, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-31 📅
Date de publication: 2020-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 002-001495
Se réfère à l'avis: 2019/S 132-323683
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation sauf pour les lots 1-2-4-5-6-8-10-13-15-16 qui sont attribués comme détaillé ci-dessous: — les lots 1-2-4-5 et 6 sont attribués à 5 fournisseurs, — le lot 8 est attribué à 3 fournisseurs, — les lots 10-15 et 16 sont attribués à 2 fournisseurs, — le lot 13 est attribué à 4 fournisseurs.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— nº 2: défibrillateur implantable triple chambre,
— nº 3: défibrillateur implantable avec sonde sous cutanée,
— nº 4: stimulateur cardiaque simple chambre,
— nº 5: stimulateur cardiaque double chambre,
— nº 6: stimulateur cardiaque triple chambre,
— nº 7: endoprothèse coronaire métallique,
— nº 8: endoprohèse coronaire «Thérapeutique»,
— nº 9: endoprothèse coronaire revêtement bioactif,
— nº 10: dispositifs médicaux pour ablation,
— nº 11: moniteur ECG implantable,
— nº 12: cathéter ballonnet avec substance active,
— nº 13: prothèse de hanche,
— nº 14: prothèse d'épaule,
— nº 15: prothèse totale de genou,
— nº 16: prothèse unicompartementale de genou,
— nº 17: prothèse discale cervicale,
— nº 18: prothèse discale lombaire.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande conclu en mono-titularisation sauf pour les lots 1-2-4-5-6-8-10-13-15-16 qui sont attribués comme détaillé ci-dessous:
— les lots 1-2-4-5 et 6 sont attribués à 5 fournisseurs,
— le lot 8 est attribué à 3 fournisseurs,
— les lots 10-15 et 16 sont attribués à 2 fournisseurs,
— le lot 13 est attribué à 4 fournisseurs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom: Abbott Medical France SAS
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet, CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 429027.14 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Amplitude
Adresse postale: 11 cours Jacques Offenbach, zone Mozart II
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 327532.27 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: B. Braun Medical SAS
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Valeur totale du marché: 409406.64 EUR 💰
Nom: Biotronik France
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, parc d'affaires ICADE
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 409402.14 EUR 💰
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 956683.78 EUR 💰
Nom: Corin
Adresse postale: 157 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 341327.77 EUR 💰
Nom: FH Orthopedics SAS
Adresse postale: rue de la Forêt
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 46010.16 EUR 💰
Nom: FX Solutions
Adresse postale: 1663 rue de Majornas
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 43905.79 EUR 💰
Nom: Hexacath
Adresse postale: 4 passage Saint-Antoine
Commune postale: Reuil-Malmaison
Code postal: 92500
Valeur totale du marché: 31279.50 EUR 💰
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves, parc des Chanteraines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Valeur totale du marché: 168861.11 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Valeur totale du marché: 431168.94 EUR 💰
Nom: Microport CRM France SAS
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Translumina GmbH
Adresse postale: Neue Rottenburger Strasse 50
Commune postale: Hechingen
Code postal: 72379
Pays: Deutschland 🏙️
Valeur totale du marché: 379406.64 EUR 💰
Nom: Veodis SAS
Adresse postale: 2 bis rue des Sycomores
Commune postale: Saint-Georges-les-Baillargeaux
Code postal: 86130
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 155065.61 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue de Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 17061.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 35

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant ni quantité pour une période de 12 mois à compter du 1.1.2020 au 31.12.2020.
Source: OJS 2020/S 002-001495 (2019-12-31)